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278 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recueil des aides du Conseil général

Date

-

Cote

BA 42

Résultat n°2

Service public d'assainissement non collectif (Le) : pouvoir de police du maire, assainissement non collectif. Comment agir face à un problème de salubrité publique

Date

-

Cote

BA 43

Résultat n°3

Bottin administratif (années 1946, 1949, 1951, 1954-1957, 1960, 1962-1964, 1966-1968, 1971-1980, 1983-1984, 1986-1988, 1990-1993, 1995, 1998-2001, 2003-2007

Date

-

Cote

BA 320

Résultat n°4

Bottin des communes (années 1980, 1997, 1999, 2001, 2004, 2005)

Date

-

Cote

BA 320 BIS

Résultat n°5

Charte des services publics (La)

Date

-

Cote

BA 370

Résultat n°6

Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux communaux, arrêté préfectoral du 13 janvier 1961

Date

-

Cote

BA 379

Résultat n°7

Contrôle de gestion dans les organisations publiques (Le)

Date

-

Cote

BA 854

Résultat n°8

Rapport 1992 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 855

Résultat n°9

Instructions générales et circulaires de M. le Directeur général de l'enregistrement, des domaines et du timbre

Date

-

Cote

BA 860

Résultat n°10

Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts

Date

-

Cote

BA 864

Résultat n°11

Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 890

Résultat n°12

Traité de droit administratif tome 1

Date

-

Cote

BA 891/1

Résultat n°13

Traité de droit administratif tome 2

Date

-

Cote

BA 891/2

Résultat n°14

Traité de droit administratif tome 3

Date

-

Cote

BA 891/3

Résultat n°15

Action sociale (L'), dix ans de décentralisation (1984-1994)

Date

-

Cote

BA 892

Résultat n°16

Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 893

Résultat n°17

Rapport 1995 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 895

Résultat n°18

Information et documentation sur les emplois réservés dans les administrations et services publics, aux victimes de la guerre et aux anciens militaires

Date

-

Cote

BA 897

Résultat n°19

Guide des services d'accueil et de renseignements

Date

-

Cote

BA 904

Résultat n°20

Code administratif

Date

-

Cote

BA 919

Résultat n°21

Codes de la sécurité sociale, de la santé publique et de l'aide sociale

Date

-

Cote

BA 920

Résultat n°22

Statut général du personnel communal

Date

-

Cote

BA 927

Résultat n°23

Loi municipale (La) : commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux, tome 1 : organisation

Date

-

Cote

BA 931

Résultat n°24

Rapport 1996 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 934

Résultat n°25

Circulaires du ministère de l'Intérieur

Date

-

Cote

BA 947

Résultat n°26

Décrets du ministère de l'Intérieur, division communale et hospitalière

Date

-

Cote

BA 966

Résultat n°27

Recueil actes administratifs Yonne, Saône-et-Loire, Allier, Cher, Drôme, Seine-Inférieure, Côte-d'Or, Creuse, Loiret

Date

-

Cote

BA 975

Résultat n°28

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant le ravitaillement de la France

Date

-

Cote

BA 982

Résultat n°29

Revue générale d'administration par le ministère de l'Intérieur

Date

-

Cote

BA 984

Résultat n°30

Bulletin général administratif : circulaires et instructions ministérielles

Date

-

Cote

BA 986

Résultat n°31

Circulaire de la Direction de l'administration départementale et communale

Date

-

Cote

BA 989

Résultat n°32

Des attributions individuelles des conseillers généraux

Date

-

Cote

BA 1125

Résultat n°33

Rapport 1997 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 1135

Résultat n°34

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat

Date

-

Cote

BA 1162

Résultat n°35

Jurisprudence administrative ou recueil complet méthodique, par ordre alphabétique, des arrêts du Conseil d'Etat en matière contentieuse

Date

-

Cote

BA 1164

Résultat n°36

Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat, avec des annotations et une table analytique et alphabétique

Date

-

Cote

BA 1165

Résultat n°37

Lois administratives et municipales de la France, ou manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires (Les) : depuis 1789 jusqu'à 1823

Date

-

Cote

BA 1174

Résultat n°38

Traité de l'administration départementale et communale

Date

-

Cote

BA 1179

Résultat n°39

Code départemental : loi du 10 août 1871 (Le)

Date

-

Cote

BA 1182

Résultat n°40

Code de l'administration charitable ou manuel des administrateurs, agents et employés des établissements de bienfaisance

Date

-

Cote

BA 1188

Résultat n°41

Accès aux documents des collectivités territoriales (L') : droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

Date

-

Cote

BA 1199

Résultat n°42

Finances publiques : concours administratifs,catégorie A, I.P.A.G., I.R.A.

Date

-

Cote

BA 1202

Résultat n°43

Traité théorique et pratique d'assistance publique

Date

-

Cote

BA 1219

Résultat n°44

Traité élémentaire de droit administratif

Date

-

Cote

BA 1221

Résultat n°45

Aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique (assistance et législation) (L')

Date

-

Cote

BA 1222

Résultat n°46

Aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique, assistance , législation, médecine légale (L')

Date

-

Cote

BA 1223

Résultat n°47

Etat en mouvement (L') : un langage clair, ça simplifie la vie !

Date

-

Cote

BA 1226

Résultat n°48

Histoire administrative du Ministère de la Culture 1959-2002 : les services de l'administration centrale

Date

-

Cote

BA 1228

Résultat n°49

Médiateur de la République (Le) : une autorité indépendante au service des citoyens, trentième anniversaire, 1973-2003

Date

-

Cote

BA 1230

Résultat n°50

Code du patrimoine, partie législative ; textes mis à jour au 24 février 2004

Date

-

Cote

BA 1232

Résultat n°51

Code administratif

Date

-

Cote

BA 1235

Résultat n°52

Code général des collectivités territoriales, commune, département, région

Date

-

Cote

BA 1239

Résultat n°53

Code de la route (Le) : texte complet et commentaires pratiques

Date

-

Cote

BA 1241

Résultat n°54

Incapacité industrielle de l'Etat (L') : les P.T.T.

Date

-

Cote

BA 1244

Résultat n°55

LOLF et GRH : les nouvelles règles de gestion des ressources humaines dans la fonction publique

Date

-

Cote

BA 1247

Résultat n°56

Droit administratif

Date

-

Cote

BA 1252

Résultat n°57

Administration régionale, départementale et municipale

Date

-

Cote

BA 1254

Résultat n°58

Ville de Nevers : compte d'ordre et d'administration de l'exercice 1881, clos le 31 mars 1882

Date

-

Cote

BA 1257

Résultat n°59

Formulaire municipal contenant l'analyse, par ordre alphabétique, de toutes les matières qui sont du ressort de l'administration municipale avec le texte des lois, ordonnances et règlements qui s'y rapportent et un recueil complet de formules de tous les actes...

Date

-

Cote

BA 1258

Résultat n°60

Guide des aides européennes en Bourgogne : objectif 2, 2000-2006

Date

-

Cote

BA 1260

Résultat n°61

Rapport 1998 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 3038

Résultat n°62

Rapport 1999 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 3039

Résultat n°63

Attributions juridiques des préfets et sous-préfets

Date

-

Cote

BA 3040

Résultat n°64

Communication des documents administratifs (La)

Date

-

Cote

BA 3043

Résultat n°65

Traité de l'administration hospitalière précédé d'un historique des établissements de bienfaisance

Date

-

Cote

BA 3046

Résultat n°66

Budget départemental (Le)

Date

-

Cote

BA 3047

Résultat n°67

Amélioration des rapports entre l'administration et les citoyens (L')

Date

-

Cote

BA 3048

Résultat n°68

Droits et libertés des communes, des départements et des régions

Date

-

Cote

BA 3049

Résultat n°69

Textes et documents relatifs aux juges de paix

Date

-

Cote

BA 3052

Résultat n°70

Archives administratives (Les) : Conseils pratiques

Date

-

Cote

BA 3054

Résultat n°71

Annuaire téléphonique des services. Mise à jour annuelle

Date

-

Cote

BA 3056

Résultat n°72

Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999, législation et réglementation

Date

-

Cote

BA 3057

Résultat n°73

Une nouvelle gestion publique : le Trésor Public s'engage. Plan d'action 2002-2003

Date

-

Cote

BA 3060

Résultat n°74

Rapport 2001 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 3061

Résultat n°75

Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 3062

Résultat n°76

Rapport 2003 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 3063

Résultat n°77

Action de l'Etat en Bourgogne en 2003 (L') : rapport d'activité des services déconcentrés à l'échelon régional

Date

-

Cote

BA 3064

Résultat n°78

Norme NF X50-815 : déménagement d'entreprises, aide à l'élaboration du cahier des charges et des solutions techniques

Date

-

Cote

BA 3065

Résultat n°79

Projet d'action stratégique de l'Etat en région de Bourgogne (Le)

Date

-

Cote

BA 3066

Résultat n°80

PASER de Bourgogne : document de mise en oeuvre

Date

-

Cote

BA 3067