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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Héritages en la paroisse de Tronsanges, vente à Léonard Millin marchand par la veuve Gaudat et Joyard de Nevers : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages en la paroisse de Tronsanges, vente à Léonard Millin marchand par la veuve Gaudat et Joyard de Nevers : contrat.

    Date

    11 mai 1573

    Cote

    147 J 867

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages en la paroisse de Tronsanges,...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

    Date

    09 janvier 1575

    Cote

    147 J 868

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard...
  3. Résultat n°3
    Biens et droits. - Foncier assis à Champvoux, permutation entre Louis Creuzet meunier au moulin de la fontaine en la dite paroisse et Léonard Millin paroissien de Tronsanges : copie du contrat du 25 janvier 1588.

    4 medias

    Biens et droits. - Foncier assis à Champvoux, permutation entre Louis Creuzet meunier au moulin de la fontaine en la dite paroisse et Léonard Millin paroissien de Tronsanges : copie du contrat du 25 janvier 1588.

    Date

    1588

    Cote

    147 J 869

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier assis à Champvoux, permutation...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

    Date

    1700-1741

    Cote

    3 B 260

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats...
  5. Résultat n°5
    Ponts et chaussées. - Travaux sur la route de Paris près de la poste de Barbeloup (commune de Tronsanges) et du lieu du Tremblay (commune de Chaulgnes), affectation du fils Faulquier : ordonnance de Brunet d'Evry.

    3 medias

    Ponts et chaussées. - Travaux sur la route de Paris près de la poste de Barbeloup (commune de Tronsanges) et du lieu du Tremblay (commune de Chaulgnes), affectation du fils Faulquier : ordonnance de Brunet d'Evry.

    Date

    25 janvier 1727

    Cote

    147 J 573

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Ponts et chaussées. - Travaux sur la route de Paris...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

    Date

    1736-1786

    Cote

    3 B 261

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...
  7. Résultat n°7

    Filles aumônées de la juridiction. - Élection de Marie Masplin ou Maisplin fille de feue Jeanne Fourgeray, reconduction : procès-verbal (20 mars 1785). Réception de Marie Masplin et nomination de Jeanne Canneau : procès-verbal du dimanche des Rameaux (avril 1787).

    Date

    03/1785-04/1787

    Cote

    46 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Tronsanges

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Élection de Marie...
  8. Résultat n°8

    Production des autorités. - Créance envers Étiennette Limacon veuve de Louis Licat et François Authièvre paroissiens de Tronsanges, exécution par François Chomery laboureur paroissien du même lieu à la cour Godin (commune de Tronsanges) : interrogatoire, procès-verbal.

    Date

    12/07/1786

    Cote

    46 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Tronsanges

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités. - Créance envers Étiennette...
  9. Résultat n°9

    Protection des personnes vulnérables. - Administration des mineurs de feu Claude Daguin marchand à Barbeloup (commune de Tronsanges) et Françoise Chauveau : assignations, avis de parents en conseil de famille (nominations de tuteur et curateur), permis d'assigner, avis de parents pour vente des biens des enfants (1788-1789). Conseil de famille des mineurs de Guillaume Cousin manœuvre à Tronsanges, assignation pour nomination des tuteurs et curateurs : procès-verbal délivré pour Jeanne Martot mère des enfants (novembre 1788). Régie des mineurs de feue Marie Sevre femme de René Martot manœuvre à Tronsanges : procès-verbal (mai 1789).

    Date

    01/1788-05/1789

    Cote

    46 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Tronsanges

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Administration...
  10. Résultat n°10

    Cautionnements. - Caution en faveur d'Étienne Truchot marchand à Blismes, réception au greffe général de Pougues pour la juridiction de Tronsanges : procès-verbal accordé à la veuve Daguin épouse Choveau.

    Date

    18/06/1788

    Cote

    46 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Tronsanges

    • Greffe
    • Cautionnements. - Caution en faveur d'Étienne Truchot...
  11. Résultat n°11
    Paroisse de Tronsanges : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    3 medias

    Paroisse de Tronsanges : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Tronsanges : procès-verbal de l'assemblée...
  12. Résultat n°12

    États généraux du royaume de France, députation de Gourlot et "Choumery" à l'assemblée prochaine de Nevers : procès-verbal.

    Date

    12/03/1789

    Cote

    46 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Tronsanges

    • Généralités
    • États généraux du royaume de France, députation de...
  13. Résultat n°13

    Tentative d'homicide et voies de fait à Tronsanges sur la personne de Guillaume Collin ou Colin maréchal : dossier d'information contre Nicolas Huet cabaretier au bourg de Chaulgnes.

    Date

    25/08/1789

    Cote

    46 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Tronsanges

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Tentative d'homicide et voies de fait à Tronsanges...
  14. Résultat n°14
    Tronsanges : recensement de 1820

    2 medias

    Tronsanges : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 298/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Tronsanges
    • Tronsanges : recensement de 1820
  15. Résultat n°15
    Tronsanges : recensement de 1872

    18 medias

    Tronsanges : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 298/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Tronsanges
    • Tronsanges : recensement de 1872
  16. Résultat n°16
    Tronsanges : recensement de 1891

    16 medias

    Tronsanges : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 298/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Tronsanges
    • Tronsanges : recensement de 1891
  17. Résultat n°17
    Tronsanges : recensement de 1896

    15 medias

    Tronsanges : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 298/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Tronsanges
    • Tronsanges : recensement de 1896
  18. Résultat n°18
    Tronsanges : recensement de 1901

    14 medias

    Tronsanges : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 298/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Tronsanges
    • Tronsanges : recensement de 1901
  19. Résultat n°19
    Tronsanges : recensement de 1906

    15 medias

    Tronsanges : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 298/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Tronsanges : recensement de 1906
  20. Résultat n°20
    Tronsanges : recensement de 1911

    15 medias

    Tronsanges : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 298/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Tronsanges : recensement de 1911