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239 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moulins-Engilbert.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 7

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Moulins-Engilbert.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Demande de la commune de Limanton pour être intégrée au canton de Moulins-Engilbert.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 759

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Archives personnelles.
    • Demande de la commune de Limanton pour être intégrée...
  3. Résultat n°3

    De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 50

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
  4. Résultat n°4

    Portraits divers : 8 photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/13

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Portraits de famille
    • Portraits divers : 8 photographies.
  5. Résultat n°5

    Album à couverture de cuir noir.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/16

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album à couverture de cuir noir.
  6. Résultat n°6

    Album couvert de velours vert avec des ferrures en métal argenté.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/15

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album couvert de velours vert avec des ferrures en...
  7. Résultat n°7

    Donation par Guillaume Bézille à la ville de Puiseaux (Loiret) de l'allée du cimetière portant le nom du poète Bézille : correspondance, extrait de l'acte.

    Date

    1980

    Cote

    1 J 808/10

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Donation par Guillaume Bézille à la ville de Puiseaux...
  8. Résultat n°8

    Évaluation de la propriété bâtie, conseils pour l'agriculture par Paul Bézille : photocopie du manuscrit (sans titre) de 21 pages.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/4

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • Évaluation de la propriété bâtie, conseils pour l'agriculture...
  9. Résultat n°9

    Mariage, couple, enfant, groupe de militaires : 5 cartes postales.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/12

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Portraits de famille
    • Mariage, couple, enfant, groupe de militaires : 5 cartes...
  10. Résultat n°10

    Famille Comte, généalogie : photocopies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/7

    • Contexte : Famille Bézille

    • 2 - GÉNÉALOGIES
    • Famille Comte, généalogie : photocopies.
  11. Résultat n°11

    « Gravure commémorative dédiée à Mr Bézille Jules à Moulins-Engilbert Nièvre ancien combattant de 1870-71 par le livre d'or du Dévouement Patriotique En souvenir de la Médaille de la Guerre 1870-71 qui lui a été décernée pour ses bons et loyaux états de service et pour sa belle conduite pendant la durée de la Guerre ».

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/19

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • « Gravure commémorative dédiée à Mr Bézille Jules à...
  12. Résultat n°12

    Album de petit format à couverture rouge et à la tranche dorée.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/14

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album de petit format à couverture rouge et à la tranche...
  13. Résultat n°13

    « Notes et souvenirs de famille » par Paul Bézille : photocopie du manuscrit de 25 pages (2 exemplaires).

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/3

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • « Notes et souvenirs de famille » par Paul Bézille...
  14. Résultat n°14

    Famille Bézille, généalogie : photocopies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/5

    • Contexte : Famille Bézille

    • 2 - GÉNÉALOGIES
    • Famille Bézille, généalogie : photocopies.
  15. Résultat n°15

    Portrait de Jules Jaluzot, « À mes compatriotes, à mes amis, Jules Jaluzot » : photographie (reproduction imprimée).

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/11

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Portrait de Jules Jaluzot, « À mes compatriotes, à...
  16. Résultat n°16

    Tombe de Jacques Bézille et de son épouse Françoise Bonnot : photographie couleur (tirage papier).

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/6

    • Contexte : Famille Bézille

    • 2 - GÉNÉALOGIES
    • Tombe de Jacques Bézille et de son épouse Françoise...
  17. Résultat n°17

    « La Croix de Chevalier du Mérite Social a été conférée à Monsieur Bézille Paul, Jules Administrateur de la Succursale de la Caisse d'Épargne de Nevers, à Saint-Saulge, par arrêté en date du 26 janvier 1961 » : décoration décernée par le Ministère du Travail.

    Date

    1961

    Cote

    1 J 808/20

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • « La Croix de Chevalier du Mérite Social a été conférée...
  18. Résultat n°18

    Conciliation : procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1954-1959

    Cote

    4 U 23/15

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
  19. Résultat n°19

    Pièces de procédure isolées : significations, citations, grosses.

    Date

    an VIII-1883

    Cote

    4 U 23/3

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Procédures
    • Pièces de procédure isolées : significations, citations,...
  20. Résultat n°20

    Conseil de famille, émancipation et avis de parents : procès-verbaux des délibérations, procurations (1816, 1872, 1900, 1942-1959).

    Date

    1816-1959

    Cote

    4 U 23/27

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Conseil de famille, émancipation et avis de parents...
  21. Résultat n°21

    Jugements en matière de baux ruraux : minutes.

    Date

    1945-1959

    Cote

    4 U 23/14

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Jugements en matière de baux ruraux : minutes.
  22. Résultat n°22

    Actes de sociétés. - Société de la Boulangerie La Paix, à Moulins-Engilbert (1920). Anciens établissements Lesage, à Paris (1922-1931). Société thermale de Saint-Honoré-les-Bains (1924, 1935-1936). Société des hôtels et des casinos de Saint-Honoré-les-Bains (1925-1934). Société anonyme hôtelière et immobilière à Paris (1931-1936). Société Hervet et Fils - Bertin et Jull, à Vandenesse (1932). Société Pavillon des fleurs, à Saint-Honoré-les-Bains (1934). Société Perrot et Fils, à Vandenesse (1935). Société Hôtel du Parc, à Saint-Honoré-les-Bains (1937) : actes de dépôt, statuts, délibérations des conseils d'administration, déclarations de souscriptions et de versements.

    Date

    1920-1959

    Cote

    4 U 23/19

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 1 - Dépôt d'acte
    • Actes de sociétés. - Société de la Boulangerie La Paix,...
  23. Résultat n°23

    Warrants agricoles : bordereaux d'inscription des privilèges (1947, 1949-1959), registre de transcription (1936-1954).

    Date

    1936-1959

    Cote

    4 U 23/20

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 1 - Dépôt d'acte
    • Warrants agricoles : bordereaux d'inscription des privilèges...
  24. Résultat n°24

    Ordonnances de référés.

    Date

    1948-1959

    Cote

    4 U 23/16

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Ordonnances de référés.
  25. Résultat n°25

    Plumitif des audiences (1920-1959). Registre des audiences (1902-1959).

    Date

    1902-1959

    Cote

    4 U 23/29

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 1 - Audience
    • Plumitif des audiences (1920-1959). Registre des audiences...
  26. Résultat n°26

    Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.

    Date

    1945-1958

    Cote

    4 U 23/10

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.2 - Contentieux des élections
    • Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.
  27. Résultat n°27

    Conciliation : procès-verbaux de transport, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation (1871-1874, 1953-1958), procès-verbaux de conciliation en matière de réquisitions militaires (1916), procès-verbaux de bornage (1942-1944).

    Date

    1871-1958

    Cote

    4 U 23/9

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 3 - Juridiction amiable
    • Conciliation : procès-verbaux de transport, procès-verbaux...
  28. Résultat n°28

    Accidents du travail : déclarations.

    Date

    1947-1958

    Cote

    4 U 23/23

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 2 - Déclaration
    • Accidents du travail : déclarations.
  29. Résultat n°29

    Dossiers de procédure.

    Date

    1954-1958

    Cote

    4 U 23/31

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 3 - Procédures
    • Dossiers de procédure.
  30. Résultat n°30

    Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1953-1957

    Cote

    4 U 23/30

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 3 - Procédures
    • Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.
  31. Résultat n°31

    Ordonnances : minutes.

    Date

    1953-1956

    Cote

    4 U 23/8

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Ordonnances : minutes.
  32. Résultat n°32

    Enquêtes : procès-verbal d'enquête.

    Date

    1955

    Cote

    4 U 23/13

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Enquêtes : procès-verbal d'enquête.
  33. Résultat n°33

    Rapports d'expertise.

    Date

    1950-1955

    Cote

    4 U 23/12

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Rapports d'expertise.
  34. Résultat n°34

    Jugements en matière prudhommale : minutes.

    Date

    1946-1954

    Cote

    4 U 23/11

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 2 - Compétence prudhommale
    • Jugements en matière prudhommale : minutes.
  35. Résultat n°35

    Adoption : actes.

    Date

    1943-1954

    Cote

    4 U 23/28

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Adoption : actes.
  36. Résultat n°36

    Menu de première communion : 2 exemplaires.

    Date

    22 mai 1954

    Cote

    1 J 808/9

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Menu de première communion : 2 exemplaires.
  37. Résultat n°37

    Jugements en matière de loyer : minutes.

    Date

    1953

    Cote

    4 U 23/7

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Jugements en matière de loyer : minutes.
  38. Résultat n°38

    Juges de paix, nomination : procès-verbaux d'installation et de prestation de serment.

    Date

    1851-1953

    Cote

    4 U 23/1

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • I - Fonctionnement général
    • 1 - Personnel
    • Juges de paix, nomination : procès-verbaux d'installation...
  39. Résultat n°39

    Ventes : actes notariés.

    Date

    1953

    Cote

    4 U 23/22

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 1 - Dépôt d'acte
    • Ventes : actes notariés.
  40. Résultat n°40

    Affaires diverses, pièces isolées : photocopies.

    Date

    1937-1949

    Cote

    1 J 808/2

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • Affaires diverses, pièces isolées : photocopies.
  41. Résultat n°41

    Rapports d'expertise (an X, 1848, 1872, 1942-1949).

    Date

    an X-1949

    Cote

    4 U 23/5

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Procédures
    • Rapports d'expertise (an X, 1848, 1872, 1942-1949).
  42. Résultat n°42
    Moulins-Engilbert : recensement de 1946

    48 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 182

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1946
  43. Résultat n°43

    Testaments : actes de dépôt.

    Date

    1944

    Cote

    4 U 23/26

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 1 - Dépôt d'acte
    • Testaments : actes de dépôt.
  44. Résultat n°44
    Perot (Joseph).

    139 medias

    Perot (Joseph).

    Date

    1923-1940

    Cote

    8 U 1/131

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Perot (Joseph).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  45. Résultat n°45
    Thirault (Michel).

    31 medias

    Thirault (Michel).

    Date

    1933-1937, 1939-1940

    Cote

    8 U 1/132

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Thirault (Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  46. Résultat n°46
    Moulins-Engilbert : recensement de 1936

    78 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 182/3

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1936
  47. Résultat n°47
    Moulins-Engilbert : recensement de 1931

    78 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 182/3

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1931
  48. Résultat n°48

    Haras de Cluny, stations et dépôts d'étalons (Cercy-la-Tour, Cluny, Corbigny, Dompierre, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Pierre-le-Moûtier), fournitures, travaux et services divers : factures.

    Date

    1906-1930

    Cote

    1 J 806/3

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Haras de Cluny, stations et dépôts d'étalons (Cercy-la-Tour,...
  49. Résultat n°49
    Moulins-Engilbert : recensement de 1926

    79 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 182/3

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1926
  50. Résultat n°50
    Moulins-Engilbert : recensement de 1921

    83 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 182/3

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1921
  51. Résultat n°51

    « Guerre 1914-1918, relevé des notes prises au cours de la campagne » par Paul Bézille : photocopie du manuscrit de 137 pages.

    Date

    1914-1918

    Cote

    1 J 808/1

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • « Guerre 1914-1918, relevé des notes prises au cours...
  52. Résultat n°52

    Correspondances isolées : photocopies.

    Date

    1915-1916, s.d.

    Cote

    1 J 808/8

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Correspondances isolées : photocopies.
  53. Résultat n°53
    Thirault (Maurice).

    177 medias

    Thirault (Maurice).

    Date

    1887-1911, 1913-1932

    Cote

    8 U 1/129

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Thirault (Maurice).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  54. Résultat n°54
    Moulins-Engilbert : recensement de 1911

    96 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 182/3

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1911
  55. Résultat n°55
    Gros (Louis).

    82 medias

    Gros (Louis).

    Date

    1907-1910, 1912-1922

    Cote

    8 U 1/130

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Gros (Louis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  56. Résultat n°56

    Portrait d'homme en buste et en habit : photographie datée et signée « De Grandval ».

    Date

    1907

    Cote

    1 J 808/18

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • Portrait d'homme en buste et en habit : photographie...
  57. Résultat n°57

    Portrait de femme en buste avec une coiffe : photographie datée et signée « De Grandval ».

    Date

    1907

    Cote

    1 J 808/17

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • Portrait de femme en buste avec une coiffe : photographie...
  58. Résultat n°58

    Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance, devis, décompte et mémoires des travaux, cahier des charges, carte postale.

    Date

    1902-1906

    Cote

    54 J 528/1

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Moulins-Engilbert.
    • Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance,...
  59. Résultat n°59

    Restauration de l'église paroissiale : plans, coupes, élévations, profils des éléments de détail.

    Date

    1902-1906

    Cote

    54 J 528/2

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Moulins-Engilbert.
    • Restauration de l'église paroissiale : plans, coupes,...
  60. Résultat n°60
    Moulins-Engilbert : recensement de 1906

    99 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 182/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1906
  61. Résultat n°61
    Rabion (Albert Henry).

    345 medias

    Rabion (Albert Henry).

    Date

    1880-1906

    Cote

    8 U 1/126

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Rabion (Albert Henry).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  62. Résultat n°62
    Moulins-Engilbert : recensement de 1901

    105 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 182/2

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1901
  63. Résultat n°63

    Reconstruction du presbytère : correspondance, rapport, devis, mémoire, décompte des travaux. Projet : plans, coupes, élévations.

    Date

    1896-1898

    Cote

    54 J 529

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Moulins-Engilbert.
    • Reconstruction du presbytère : correspondance, rapport,...
  64. Résultat n°64
    Moulins-Engilbert : recensement de 1896

    110 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 182/2

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1896
  65. Résultat n°65
    Moulins-Engilbert : recensement de 1891

    116 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 182/2

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1891
  66. Résultat n°66
    Minard (Émile).

    42 medias

    Minard (Émile).

    Date

    1881-1886

    Cote

    8 U 1/128

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Minard (Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  67. Résultat n°67
    Joly (Charles Ovide Plessis).

    10 medias

    Joly (Charles Ovide Plessis).

    Date

    1881-1883

    Cote

    8 U 1/127

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Joly (Charles Ovide Plessis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  68. Résultat n°68
    Moulins-Engilbert : recensement de 1881

    120 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 182/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1881
  69. Résultat n°69
    Thibaudin (Émile).

    23 medias

    Thibaudin (Émile).

    Date

    1876-1880

    Cote

    8 U 1/125

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Thibaudin (Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  70. Résultat n°70
    Moreau (Victor).

    277 medias

    Moreau (Victor).

    Date

    1850-1880

    Cote

    8 U 1/119

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Moreau (Victor).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  71. Résultat n°71
    Léveillé (Ernest).

    203 medias

    Léveillé (Ernest).

    Date

    1864-1879

    Cote

    8 U 1/122

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Léveillé (Ernest).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  72. Résultat n°72
    Moulins-Engilbert : recensement de 1876

    105 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 182/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1876
  73. Résultat n°73
    Oudard (Léonard).

    33 medias

    Oudard (Léonard).

    Date

    1871-1875

    Cote

    8 U 1/124

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Oudard (Léonard).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  74. Résultat n°74
    Poirier (Louis Charles Gustave).

    33 medias

    Poirier (Louis Charles Gustave).

    Date

    1867-1875

    Cote

    8 U 1/123

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Poirier (Louis Charles Gustave).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  75. Résultat n°75
    Moulins-Engilbert : recensement de 1872

    104 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 182/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1872
  76. Résultat n°76

    Jugements civils : minutes (1872, 6 au 27 décembre 1879, 3 au 31 décembre 1903, 1942-1959).

    Date

    1872, 06-27 décembre 1879, 03-31 décembre 1903, 1942-1959

    Cote

    4 U 23/6

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Jugements civils : minutes (1872, 6 au 27 décembre...
  77. Résultat n°77

    Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée (1872, 1942-1958).

    Date

    1872, 1942-1958

    Cote

    4 U 23/18

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée (1872,...
  78. Résultat n°78

    Déclarations affirmatives : procès-verbaux.

    Date

    1872

    Cote

    4 U 23/25

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Déclarations affirmatives : procès-verbaux.
  79. Résultat n°79

    Enquêtes : procès-verbaux d'enquête, de constat des lieux, de transport (1872, 1942-1959).

    Date

    1872, 1942-1959

    Cote

    4 U 23/4

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Procédures
    • Enquêtes : procès-verbaux d'enquête, de constat des...
  80. Résultat n°80

    Jugements de simple police : minutes (1872, 1954-1959).

    Date

    1872, 1954-1959

    Cote

    4 U 23/32

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 2 - Décisions judiciaires
    • Jugements de simple police : minutes (1872, 1954-1959).