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239 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moulins-Engilbert.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 7

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Moulins-Engilbert.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Demande de la commune de Limanton pour être intégrée au canton de Moulins-Engilbert.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 759

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Archives personnelles.
    • Demande de la commune de Limanton pour être intégrée...
  3. Résultat n°3

    De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 50

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
  4. Résultat n°4

    Portraits divers : 8 photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/13

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Portraits de famille
    • Portraits divers : 8 photographies.
  5. Résultat n°5

    Album à couverture de cuir noir.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/16

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album à couverture de cuir noir.
  6. Résultat n°6

    Album couvert de velours vert avec des ferrures en métal argenté.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/15

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album couvert de velours vert avec des ferrures en...
  7. Résultat n°7

    Donation par Guillaume Bézille à la ville de Puiseaux (Loiret) de l'allée du cimetière portant le nom du poète Bézille : correspondance, extrait de l'acte.

    Date

    1980

    Cote

    1 J 808/10

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Donation par Guillaume Bézille à la ville de Puiseaux...
  8. Résultat n°8

    Évaluation de la propriété bâtie, conseils pour l'agriculture par Paul Bézille : photocopie du manuscrit (sans titre) de 21 pages.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/4

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • Évaluation de la propriété bâtie, conseils pour l'agriculture...
  9. Résultat n°9

    Mariage, couple, enfant, groupe de militaires : 5 cartes postales.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/12

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Portraits de famille
    • Mariage, couple, enfant, groupe de militaires : 5 cartes...
  10. Résultat n°10

    Famille Comte, généalogie : photocopies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/7

    • Contexte : Famille Bézille

    • 2 - GÉNÉALOGIES
    • Famille Comte, généalogie : photocopies.
  11. Résultat n°11

    « Gravure commémorative dédiée à Mr Bézille Jules à Moulins-Engilbert Nièvre ancien combattant de 1870-71 par le livre d'or du Dévouement Patriotique En souvenir de la Médaille de la Guerre 1870-71 qui lui a été décernée pour ses bons et loyaux états de service et pour sa belle conduite pendant la durée de la Guerre ».

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/19

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • « Gravure commémorative dédiée à Mr Bézille Jules à...
  12. Résultat n°12

    Album de petit format à couverture rouge et à la tranche dorée.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/14

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album de petit format à couverture rouge et à la tranche...
  13. Résultat n°13

    « Notes et souvenirs de famille » par Paul Bézille : photocopie du manuscrit de 25 pages (2 exemplaires).

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/3

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • « Notes et souvenirs de famille » par Paul Bézille...
  14. Résultat n°14

    Famille Bézille, généalogie : photocopies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/5

    • Contexte : Famille Bézille

    • 2 - GÉNÉALOGIES
    • Famille Bézille, généalogie : photocopies.
  15. Résultat n°15

    Portrait de Jules Jaluzot, « À mes compatriotes, à mes amis, Jules Jaluzot » : photographie (reproduction imprimée).

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/11

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Portrait de Jules Jaluzot, « À mes compatriotes, à...
  16. Résultat n°16

    Tombe de Jacques Bézille et de son épouse Françoise Bonnot : photographie couleur (tirage papier).

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/6

    • Contexte : Famille Bézille

    • 2 - GÉNÉALOGIES
    • Tombe de Jacques Bézille et de son épouse Françoise...
  17. Résultat n°17

    « La Croix de Chevalier du Mérite Social a été conférée à Monsieur Bézille Paul, Jules Administrateur de la Succursale de la Caisse d'Épargne de Nevers, à Saint-Saulge, par arrêté en date du 26 janvier 1961 » : décoration décernée par le Ministère du Travail.

    Date

    1961

    Cote

    1 J 808/20

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • « La Croix de Chevalier du Mérite Social a été conférée...
  18. Résultat n°18

    Conciliation : procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1954-1959

    Cote

    4 U 23/15

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
  19. Résultat n°19

    Pièces de procédure isolées : significations, citations, grosses.

    Date

    an VIII-1883

    Cote

    4 U 23/3

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Procédures
    • Pièces de procédure isolées : significations, citations,...
  20. Résultat n°20

    Conseil de famille, émancipation et avis de parents : procès-verbaux des délibérations, procurations (1816, 1872, 1900, 1942-1959).

    Date

    1816-1959

    Cote

    4 U 23/27

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Conseil de famille, émancipation et avis de parents...
  21. Résultat n°21

    Jugements en matière de baux ruraux : minutes.

    Date

    1945-1959

    Cote

    4 U 23/14

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Jugements en matière de baux ruraux : minutes.
  22. Résultat n°22

    Actes de sociétés. - Société de la Boulangerie La Paix, à Moulins-Engilbert (1920). Anciens établissements Lesage, à Paris (1922-1931). Société thermale de Saint-Honoré-les-Bains (1924, 1935-1936). Société des hôtels et des casinos de Saint-Honoré-les-Bains (1925-1934). Société anonyme hôtelière et immobilière à Paris (1931-1936). Société Hervet et Fils - Bertin et Jull, à Vandenesse (1932). Société Pavillon des fleurs, à Saint-Honoré-les-Bains (1934). Société Perrot et Fils, à Vandenesse (1935). Société Hôtel du Parc, à Saint-Honoré-les-Bains (1937) : actes de dépôt, statuts, délibérations des conseils d'administration, déclarations de souscriptions et de versements.

    Date

    1920-1959

    Cote

    4 U 23/19

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 1 - Dépôt d'acte
    • Actes de sociétés. - Société de la Boulangerie La Paix,...
  23. Résultat n°23

    Warrants agricoles : bordereaux d'inscription des privilèges (1947, 1949-1959), registre de transcription (1936-1954).

    Date

    1936-1959

    Cote

    4 U 23/20

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 1 - Dépôt d'acte
    • Warrants agricoles : bordereaux d'inscription des privilèges...
  24. Résultat n°24

    Ordonnances de référés.

    Date

    1948-1959

    Cote

    4 U 23/16

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Ordonnances de référés.
  25. Résultat n°25

    Plumitif des audiences (1920-1959). Registre des audiences (1902-1959).

    Date

    1902-1959

    Cote

    4 U 23/29

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 1 - Audience
    • Plumitif des audiences (1920-1959). Registre des audiences...
  26. Résultat n°26

    Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.

    Date

    1945-1958

    Cote

    4 U 23/10

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.2 - Contentieux des élections
    • Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.
  27. Résultat n°27

    Conciliation : procès-verbaux de transport, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation (1871-1874, 1953-1958), procès-verbaux de conciliation en matière de réquisitions militaires (1916), procès-verbaux de bornage (1942-1944).

    Date

    1871-1958

    Cote

    4 U 23/9

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 3 - Juridiction amiable
    • Conciliation : procès-verbaux de transport, procès-verbaux...
  28. Résultat n°28

    Accidents du travail : déclarations.

    Date

    1947-1958

    Cote

    4 U 23/23

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 2 - Déclaration
    • Accidents du travail : déclarations.
  29. Résultat n°29

    Dossiers de procédure.

    Date

    1954-1958

    Cote

    4 U 23/31

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 3 - Procédures
    • Dossiers de procédure.
  30. Résultat n°30

    Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1953-1957

    Cote

    4 U 23/30

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 3 - Procédures
    • Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.
  31. Résultat n°31

    Ordonnances : minutes.

    Date

    1953-1956

    Cote

    4 U 23/8

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Ordonnances : minutes.
  32. Résultat n°32

    Enquêtes : procès-verbal d'enquête.

    Date

    1955

    Cote

    4 U 23/13

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Enquêtes : procès-verbal d'enquête.
  33. Résultat n°33

    Rapports d'expertise.

    Date

    1950-1955

    Cote

    4 U 23/12

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Rapports d'expertise.
  34. Résultat n°34

    Jugements en matière prudhommale : minutes.

    Date

    1946-1954

    Cote

    4 U 23/11

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 2 - Compétence prudhommale
    • Jugements en matière prudhommale : minutes.
  35. Résultat n°35

    Adoption : actes.

    Date

    1943-1954

    Cote

    4 U 23/28

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Adoption : actes.
  36. Résultat n°36

    Menu de première communion : 2 exemplaires.

    Date

    22 mai 1954

    Cote

    1 J 808/9

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Menu de première communion : 2 exemplaires.
  37. Résultat n°37

    Jugements en matière de loyer : minutes.

    Date

    1953

    Cote

    4 U 23/7

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Jugements en matière de loyer : minutes.
  38. Résultat n°38

    Juges de paix, nomination : procès-verbaux d'installation et de prestation de serment.

    Date

    1851-1953

    Cote

    4 U 23/1

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • I - Fonctionnement général
    • 1 - Personnel
    • Juges de paix, nomination : procès-verbaux d'installation...
  39. Résultat n°39

    Ventes : actes notariés.

    Date

    1953

    Cote

    4 U 23/22

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 1 - Dépôt d'acte
    • Ventes : actes notariés.
  40. Résultat n°40

    Affaires diverses, pièces isolées : photocopies.

    Date

    1937-1949

    Cote

    1 J 808/2

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • Affaires diverses, pièces isolées : photocopies.