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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête (2).

    Date

    1924

    Cote

    8 S 6464

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Enquête (2).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Titres de propriétés à Oulon, acquisition ou location par les anciens propriétaires. - Claude Simonot, bail par Marie Turpin, veuve Tenon, de terres (1602). Philippe Joly, bail à bourdelage par Claude Corcellat (1630). Léonard Garnier et les sieurs Gaubier, échange de terres (1633). Léonard Garnier, obligation contre les frères Gaubier (1633). Jacques Le Clerc, seigneur d'Oulon, achat à Claude Collemard de terres à Oulon (1641). Jacques Le Clerc, hommage au duc de Nivernois pour les terres et seigneuries d'Oulon et du Tremblay (1642). Commission du roi pour faire le terrier d'Oulon, à la demande de Jacques Le Clerc (1642). Mathieu Girard, obligation contre Olivier Bezanson sur une maison à Oulon (1643). Jacques Le Clerc, achat à Simon Talvard de bâtiments et de terres (1646). Léonor de Rochechouart, achat à Jacques Le Clerc des terres et seigneuries d'Oulon et du Tremblay (1647). Pierre Beauvallet, bail à cens par Léonard d'Armes (1648). Léonor de Rochechouart, foi et hommage envers le duc de Nivernois (1648). Marie Blanchardon, épouse Corcellot, bail par Jeanne de Beauxoncles de Sigongne, mère de Léonor de Rochechouart, du revenu des terres des seigneuries d'Oulon et du Tremblay (1648). Claude Beauvallet, bail à cens par Léonor de Rochechouart de terres à Oulon (1649). Martin Beauvallet, bail par Léonor de Rochechouart de terres et vignes (1649). Pierre Beauvallet, bail par Léonard d'Armes de terres à Oulon (1650). Adrien Bouger, achat à Etienne Michel d'une tannerie à Champlemy (1650-1652). Antoine Branlard, achat à Sébastien Le Pelletier, accenseur de la terre d'Oulon, de bâtiments et terres à Grenois (1652). Martin Beauvallet, bail par Léonor de Rochechouart de terres à Oulon (1653). Etienne Garsin, bail à accense par Léonor de Rochechouart des terres et seigneuries d'Oulon et du Tremblay (1653). Charles de Chéry, achat à Léonor de Rochechouart des terres et seigneuries d'Oulon et du Tremblay (1654). Charles de Chéry, prise de possession des terres et seigneuries d'Oulon et du Tremblay (1654). Baron Cochet, procuration à Etienne Cochet concernant ses droits sur la terre et seigneurie d'Oulon [texte en latin] (1655). Etienne Garsin l'aîné, bail par Charles de Chéry des revenus des terres et seigneuries d'Oulon et du Tremblay (1655). Héritiers Rozier, nouveau bail par Louis Nandro et Jean Regnard pour des terres à Lurcy-le-Bourg (1655). Charles de Chéry, foi et hommage de la terre et seigneurie d'Oulon (1656). Esme Surmain, marché de vigne octroyé par Charles de Chéry (1657). François Bredeau, achat à Jacques Corcellat de terres (1659). Germain Poussereau, reconnaissance de bordelage envers Sébastien Le Pelletier pour une terre à Oulon (1659). Charles de Chéry et Simon Loret, échange de terres (1659). Charles de Chéry, achat à la famille Levesque d'une maison, de terres et de vignes (1659). Jean Poussereau, bail par Charles de Chéry d'une terre (1659). Charles de Chéry et François Poussereau, échange de terres (1659). François Bredeau, achat aux frères Corcellat de terres (1659). Charles de Chéry et Martin Beauvallet, échange de terres (1659). Charles de Chéry et Gervais Poussereau, échange de terres (1659). Charles de Chéry, achat à Jean Girard d'une obligation sise à Oulon (1659). François Bredeau et Etienne Levesque, échange de terres (1659). Charles de Chéry, achat aux héritiers Regnard de terres (1660). Charles de Chéry, achat aux héritiers Levesque de terres (1660). Charles de Chéry, achat à Etienne Levesque de terres (1660). Charles de Chéry, achat à Jean Nandrot de terres (1660). François Bredeau, achat aux héritiers Levesque de terres (1660). Charles de Chéry, achat à Jean Regnard de terres (1660). Charles de Chéry, achat à Jean Talvard de terres (1660). Charles de Chéry, achat à François Bredeau de terres (1660). Jean Regnard, achat à Sébastien Lepelletier de rentes assises à Oulon (1661). Jean Henry, achat à Martin Beauvallet de terres (1661). Charles de Chéry, achat à Martin Beauvallet de terres (1662). Charles de Chéry, achat aux Goby de terres et bâtiments (1663). Jean Beaulmier, meunier, bail par Charles de Chéry du moulin des Chaulmes à Oulon (1665). Charles de Chéry, achat à François Bredeau de terres et bâtiments (1665). Charles de Chéry et Jean Despaillards, curé, transaction à propos des dîmes (1665). Charles Roy, achat à Charles et Nicolas de Chéry, chanoine, de rentes (1666). Charles de Chéry, achat à Charles Roy d'une rente (1666). Charles de Chéry, achat à Charles Briat de la terre des Ouschottes à Oulon et Giry (1666) ; Léonard Moreau, achat à Jean Michel de la terre des Houchottes (1656, copie de 1684) ; Anne Moreau, procédure contre Elisabeth Gautier, veuve de Charles de Chéry, à propos de la terre des Houchottes (1684). Charles de Chéry, acquisition de terres sur saisie de François Quantin, seigneur de Sichamps ; vente à Charles Roy d'une rente annuelle assise sur ces terres (1666). Charles de Chéry, acquisition de terres sur saisie de Thomas Régnier ; vente à Charles Roy d'une rente assise sur ces terres (1670). Eustache de Chéry, évêque de Philadelphie et coadjuteur de l'évêché de Nevers, reddition de comptes de la tutelle de Pierre Le Roy, baron d'Allarde (1642) ; Adrien et Charles de Chéry, héritiers de leur oncle Eustache, procédure contre les héritiers Le Roy (1672), cession d'obligation à Charles Roy (1672), saisie de la terre du fief de Cuy [paroisse de Chougny] sur Jean Pierre Le Roy (1673). Charles de Chéry, reconnaissance de directe à la châtellenie de Montenoison pour des terres et bâtiments (1673). Administrateurs de l'hôtel-Dieu, procédure contre Adrien et Charles de Chéry, au sujet d'un legs d'Eustache de Chéry à l'hôtel-Dieu et non acquitté (1671-1676). Charles Roy, achat à Elisabeth Gautier, veuve de Charles de Chéry, d'une rente annuelle (1677). Chéry et Jean Despaillards, échange de terres (1680). Jean Beauvallet, achat à Claude Gentil de terres (1681). Jean Paris, achat à Elisabeth Gautier de coupes de bois à Oulon et Montenoison (1685-1691). Sieurs Beauvallet et Claude Gentil, partage de terres à Oulon (1692). Elisabeth Gautier et Jean Loret, transaction au sujet de terres à Oulon (1692). Etienne Boury, achat aux sieurs Loret de terres (1693). Claude Granger, obligation contre Jean Beauvallet (1695). Elisabeth Gauthier, achat à Jean Beauvallet de terres (1695). François Poitreau, achat aux héritiers de Charles de Chéry de coupes de bois (1696). Elisabeth Gautier, saisie contre divers particuliers d'Oulon (1697).

    Date

    1602-1697

    Cote

    B 25

    • Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

    • Première partie : archives hospitalières antérieures...
    • Série B. Titres de propriété
    • Titres de propriétés à Oulon, acquisition ou location...

    Producteur :

    Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

  3. Résultat n°3

    1762-1767

    Date

    1762-1767

    Cote

    3 E 1/289

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Montenoison
    • Berle, Jean Alban
    • Minutes
    • 1762-1767
  4. Résultat n°4

    Titres de propriétés à Neuvy et autres lieux d'Oulon, acquisition ou location par les anciens propriétaires. - Guillaume Tenon, reconnaissances de bourdelages dus par divers particuliers pour des terres et bois à Neuvy (1553). Sieurs Nyauldot, bail par Guillaume Tenon de terres (1560). Pierre de Maringe, reconnaissance du bourdelage de 1553 envers madame de Grandry sur une maison et des terres (1581, copie de 1646). Sentence du bailli d'Auxerre contre divers habitants de Varzy ayant des terres à Parigny-la-Rose, relevant de la seigneurie de Neuvy (1596, copie du 17ème). Pierre Henry et Jacques Melaine, bail par Pierre de Challudet du domaine de Neuvy (1642). Eustache de Chéry, évêque de Nevers et François Voilland, tuteur d'Edmée Le Goube, transaction pour la réversion d'une maison à Prémery (1643). Eustache de Chéry, achat à Pierre Challudet du domaine de Neuvy (1644). Eustache de Chéry, achat à Georges Robelin d'une pièce de bois à Neuvy (1645). Léonard d'Armes, achat à Guillaume et Edme Levesque de terres à Marolles (1645). Claude Quartier, achat à Pierre de Challudet d'une rente (1646, copie de 1654). Eustache de Chéry, achat à Claude Quartier d'une rente (1647, copie de 1654). Eustache de Chéry, prétention de directes contre François Bault (1645-1648). Eustache de Chéry, achats ou baux faits à divers particuliers (1648-1649). Eustache de Chéry, donation à son neveu Charles de Chéry du fief de Neuvy (1652). Eustache de Chéry, sentence à son bénéfice contre les héritiers Levesque et Henry à propos de biens à Neuvy (1653). Charles de Chéry et divers particuliers d'Oulon, échange de terres à Oulon (1656). Charles de Chéry et Jean Regnard, échange de terres à Marolles (1657). Charles de Chéry, achat à Jean Levesque d'une maison et de terres à Oulon (1659, original et copie). Charles de Chéry, acquisition d'obligations de Sébastien Lepelletier, maître de forges à Oulon (1659). Charles de Chéry et Jean Boury, échange de maisons et terres (1659). Charles de Chéry, achat à Claude Corcellat de terres à Oulon (1660). Charles de Chéry, dispense de foi et hommage dus à François de Rochefort, seigneur de Châtillon (1660). Charles de Chéry, achat à Léonard Dampteur de terres à Oulon (1660). Charles de Chéry, achat à Jean Joly de terres (1660). Charles de Chéry et Jean Corcellat, curé de Montenoison, échange de redevances bourdelières assises sur des terres à Marolles et à Montenoison (1660). Charles de Chéry, achat à Esme Levesque de maisons, terres et vignes à Oulon (1660). Charles de Chéry, achat à Jean Henry de terres à Oulon (1662). Charles de Chéry, achat à Jeanne Levesque de terres à Oulon (1662). Charles de Chéry, achat aux héritiers Simonnot de terres dans la justice de Giry (1663). Charles de Chéry, achat aux héritiers Gayot de terres dans la justice de Giry (1663). Héritiers Martin, achat à Guillaume Levesque de terres à Marolles (1663). Charles de Chéry, achat à Pierre Coquet de terres à Giry (1663). Charles de Chéry, achat à Jean Henry de terres à Oulon (1665). Procédure suite à vente par les héritiers Gayot à Charles de Chéry (1663-1668). Charles de Chéry et Claude Regnard, transaction sur des arrérages à Neuvy (1670). Procédure de l'hôtel-Dieu contre Charles de Chéry (1671-1672). Charles de Chéry et héritiers Regnard, échange de terres à Marolles (1674). Charles de Chéry, reconnaissance d'un bail à bourdelage envers le duc de Nevers pour des terres et bâtiments à Oulon (1678). Héritiers de Chéry, foi et hommage envers le duc de Nevers pour les terres et seigneuries d'Oulon et le Tremblay (1692). Hubert de Choiseul, seigneur de Giry, et Elisabeth Gaultier veuve de Charles de Chéry, transaction sur des arrérages (1696). Elisabeth Gaultier, foi, hommage et dénombrement envers le duc de Nevers pour les terres et seigneuries d'Oulon et le Tremblay (1697-1698). Achille Desulmes, seigneur d'Oulon, assignation (1705). Sieur de Chéry, retrait lignager concernant les fiefs de Mongazon et Sancy (1708-1709). Hôtel-Dieu et héritiers de Chéry, transaction sur le quart du fief de Mongazon (1712). Héritiers Bernier, reconnaissance de cens envers l'hôtel-Dieu sur des terres au finage de Chevannes (1725). François de Saulieu, reconnaissance de cens envers les seigneurs d'Oulon sur des terres à Oulon (1727). M. de Béthune, quittance en faveur de l'hôtel-Dieu pour le relief du fief d'Oulon et Neuvy (1727).

    Date

    1553-1727

    Cote

    B 32

    • Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

    • Première partie : archives hospitalières antérieures...
    • Série B. Titres de propriété
    • Titres de propriétés à Neuvy et autres lieux d'Oulon,...

    Producteur :

    Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

  5. Résultat n°5

    Electrification.

    Date

    1928-1932

    Cote

    8 S 2469

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

    Date

    1925-1932

    Cote

    8 S 2010

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7
    MONTENOISON (Nièvre). - La Butte

    1 media

    MONTENOISON (Nièvre). - La Butte

    Cote

    9 Fi 163

    • Contexte : Cartes postales

    • MONTENOISON (Nièvre). - La Butte
  8. Résultat n°8
    MONTENOISON (Nièvre) – Ruines de l’ancien Château des Comtes de Nevers (XIIIe siècle)

    1 media

    MONTENOISON (Nièvre) – Ruines de l’ancien Château des Comtes de Nevers (XIIIe siècle)

    Cote

    2 Fi Communes 174/1

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • MONTENOISON (Nièvre) – Ruines de l’ancien Château des...
  9. Résultat n°9

    Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Date

    1925-1932

    Cote

    8 S 2202

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10
    MONTENOISON

    1 media

    MONTENOISON

    Cote

    2 Fi Communes 174/4a

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • MONTENOISON
  11. Résultat n°11

    LURCY-LE-BOURG, MHERE, MONTENOISON, MONTREUILLON, NEUILLY, NOLAY, OULON, OUROUX, permissions de voirie, alignements, plantations, concessions de terrains.

    Date

    1839-1891

    Cote

    2 S 658

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LURCY-LE-BOURG, MHERE, MONTENOISON, MONTREUILLON, NEUILLY,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Titres de propriétés à Marolles (Oulon), acquisition ou location par les anciens propriétaires. - Jean Girard, achat à Claude Louault de terres à Montenoison (1601-1602). Charles Chifflard, achat aux de Chassy de la terre et seigneurie de Marolles (1607). Charles Chifflard, foi et hommage envers Adrien de Veilhan, baron de Giry, pour le fief de Marolles (1607). Héritiers de Marafin, héritiers d'Aloette de La Barre, bail à accense par Charles Chifflard de terres à Marolles et Oulon (1608). Pierre Chifflard, extrait du terrier de Marolles (1608). Eugin Regnard, reconnaissance de cens et rentes envers Charles Chifflard (1608, copie de 1646). Charles Chifflard, achat à Pierre Henry de terres à Marolles (1609). Héritiers de Chassy, amortissement de rentes contre les de Chassy, seigneurs de Marolles (1604, copie 1611-1635). Sieurs Regnard, bail par Jean Paillard du domaine de Marolles (1623). Pierre Briand, au nom d'Esmée Paillard sa femme, obligation envers Adrien Sabourin (1628). Philippe Levesque, reconnaissance de cens et rentes envers Mathieu Girard pour des terres au finage de Montenoison (1631). Françoise Chifflard, épouse Paillard, succession au profit de la femme Briand, née Paillard (1639). Léonard de Chéry, achat à Pierre Briand et Esmée Paillard sa femme du fief de Marolles (1645). Eustache de Chéry, évêque de Nevers, foi et hommage envers Antoine de Veilhan pour le fief de Marolles (1646). Eustache de Chéry, achat à Jean Regnard de terres à Marolles (1646). Martin Jarry, achat à Jacques Gouby de terres à Oulon (1646). Pierre Briand et Esmée Paillard, procuration à François Maucourant et Jean Chariot contre les sieurs Levesque pour des revenus sur la terre de Marolles (1647). Eustache de Chéry, saisie sur Pierre Briand et Esmée Paillard du fief de Marolles (1650). Eustache de Chéry, achat aux sieurs Girard de prestations bourdelières sur des terres à Aubigny [Montenoison] (1650). Saisie de la terre de Marolles sur Pierre Briand et Esmée Paillard, reconnaissance d'obligation à Bergeron et distribution des deniers aux créanciers (1651). Reception de la figure de Marolles dressée par Etienne Gestat : procès-verbal (1651). Eustache de Chéry, achat aux héritiers Gaulmard de terres à Marolles (1652). Eustache de Chéry et Jean Corcellat, échange de terres à Oulon (1652). Eustache de Chéry, achat à la veuve Goby de terres à Marolles (1654). Jacquette veuve Berger, achat à Christophe Cochet et Charles de Chéry de rentes (1654). Sieurs Martin, achat à Charles de Chéry de terres et bâtiments à Marolles (1671).

    Date

    1601-1671

    Cote

    B 29

    • Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

    • Première partie : archives hospitalières antérieures...
    • Série B. Titres de propriété
    • Titres de propriétés à Marolles (Oulon), acquisition...

    Producteur :

    Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

  13. Résultat n°13

    Electrification.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 2534

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Comptabilité.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 4361

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Enquête (2).

    Date

    1923

    Cote

    8 S 6453

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
    • Enquête (2).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    Gorget, Toussaint : minutes (1619, 1643, 1645, 1653, 1656-1657, 1659, 1661, 1668, 1672, 1676, 1682, 1684-1687, 1689) ; Gorget, Maritte (1699-1701, 1708-1711, 1717-1718)

    Date

    1619-1718

    Cote

    3 E 24/21

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Montenoison
    • Gorget, Toussaint : minutes (1619, 1643, 1645, 1653,...
  17. Résultat n°17

    Garnier, Léonard : minutes (1620, 1626, 1639, 1646)

    Date

    1620, 1626, 1639, 1646

    Cote

    3 E 24/300

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Montenoison
    • Garnier, Léonard : minutes (1620, 1626, 1639, 1646)
  18. Résultat n°18

    Electrification.

    Date

    1927-1931

    Cote

    8 S 2535

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  19. Résultat n°19
    MONTENOISON. - Eglise – Le Clocher après l’incendie provoqué par la foudre le 22 juin 1932

    1 media

    MONTENOISON. - Eglise – Le Clocher après l’incendie provoqué par la foudre le 22 juin 1932

    Cote

    2 Fi Communes 174/6b

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • MONTENOISON. - Eglise – Le Clocher après l’incendie...
  20. Résultat n°20

    ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
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