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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), reconstitution de l'acte baptistaire (mars 1755) de Claude Tissier : attestation de notoriété (1er décembre 1781). Registres paroissiaux de Teigny, reconstitution de la déclaration de baptême (janvier 1745) de Marie Enfert : acte de notoriété (19 avril 1786).

    Date

    12/1781-04/1786

    Cote

    48 B 43

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • État civil
    • État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne...
  2. Résultat n°2

    Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.

    Date

    02/1771-11/1788

    Cote

    48 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : actes...
  3. Résultat n°3

    De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 50

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27/11/1732-05/02/1733

    Cote

    48 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5

    Production diverse : pièces et dossiers isolés.

    Date

    1681-1788

    Cote

    48 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Production diverse : pièces et dossiers isolés.
  6. Résultat n°6

    Filles aumônées de la juridiction. - Candidates et nominées (La Maison-Dieu, Metz-le-Comte, Narcy) : procès-verbaux et minutes de procès-verbaux de nomination, tirage au sort et élection.

    Date

    1691-1790

    Cote

    48 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Délégation
    • Fondations laïques et religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Candidates et...
  7. Résultat n°7
    Metz-le-Comte : recensement de 1820

    9 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1820
  8. Résultat n°8

    Filles aumônées, poursuite (illicite) par le procureur d'office de la châtellenie contre François Lopard et Marie Royer de Metz-le-Comte : dossier.

    Date

    01/1700-02/1700

    Cote

    48 B 56

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Police
    • Petite police
    • Filles aumônées, poursuite (illicite) par le procureur...
  9. Résultat n°9

    Registre des défauts.

    Date

    10/02/1775-26/02/1779

    Cote

    48 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre des défauts.
  10. Résultat n°10
    Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée...
  11. Résultat n°11

    Congés et défauts : dictons, dictons de sentence, sentences.

    Date

    09/1669-09/1728

    Cote

    48 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictons, dictons de sentence, sentences.
  12. Résultat n°12

    Congés et défauts : dicton, sentences, sentences sur appointements.

    Date

    01/1748-12/1785

    Cote

    48 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dicton, sentences, sentences sur...
  13. Résultat n°13
    Metz-le-Comte : recensement de 1946

    9 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 165

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Metz-le-Comte : recensement de 1946
  14. Résultat n°14

    Formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).

    Date

    1737, 1789

    Cote

    3 B 253

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Monceaux-le-Comte.
    • Formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).
  15. Résultat n°15

    Registre des audiences.

    Date

    30/08/1690-09/11/1690

    Cote

    48 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  16. Résultat n°16

    Information pour vol par la veuve Micault et consorts contre Tambuté et "Micaux" : dossier (janvier 1683). Dîmerie de la cure de Metz-le-Comte, perception frauduleuse sur la dîme par Guillaume Baudot-Boudard à l'encontre de ses associés : dossier (septembre 1672-mai 1673). Coups et blessures à Metz-le-Comte et blasphèmes par Claude Gresle-Poix de Monceaux-le-Comte contre Narcy et Philippe laboureurs de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier (décembre 1683-mars 1684). Braconnage d'un chevreuil par Dupart et consorts (Chambon, Facier, Gabereau, Savard) paroissiens de Flez-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) et Metz-le-Comte : dossier (septembre-décembre 1688). Affaire incomplète, assignation de François Viau et ses consorts (Pierre-Lacour, Étienne Poussot) paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (septembre 1694). Vignoble de Gabriel Dufourt paroissien de Tannay, vol de son raisin en la côte de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) à Metz-le-Comte par les fils Boudon et Nicault et leurs consorts (Cosnan, Pétillon, Tambuté) : dossier (septembre 1697-janvier 1698). Abus de confiance (créances et vente frauduleuse de chevaux) au détriment du maréchal Le Prestre de Vauban représenté par Louis Labot son garde à Metz-le-Comte par Légère Guillemot veuve Buteau : dossier (décembre 1698-juin 1701). Coups et blessures mortels (requalifié en homicide) à l'encontre de Philbert Guillou pâtre ordinaire pour la communauté de Metz-le-Comte, recours par Marguerite Guillemeau sa veuve contre Pierre Berriat et Georges Guillemot paroissiens de La Maison-Dieu et Trèves : dossier (juin 1701). Détérioration de cultures et injures publiques par Aubin Guillé laboureur contre Jacques Valut jardinier en son pré "en Vaulaget justice totale de la châtellenie de Metz-le-Comte" : dossier (juillet 1701). Coups et blessures à La Maison-Dieu par le valet Gasnié (alias "Gaigné") sur la personne de Marie Saligot femme enceinte de Gaspard Roubeau : dossier (septembre-décembre 1701). Coups et blessures réciproques et injures à La Maison-Dieu, requête d'Edmé Bossu pour Marguerite Thomas sa femme contre la fratrie Le Beau et leurs consorts Dupart et Tissier : dossier (février-mars 1706).

    Date

    01/1683-03/1706

    Cote

    48 B 37

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Information pour vol par la veuve Micault et consorts...
  17. Résultat n°17
    Metz-le-Comte : recensement de 1901

    19 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1901
  18. Résultat n°18

    Coups et blessures à Teigny sur la personne d'Edmé Guenot par Charles Guenot : dossier (juillet 1780). Voies de fait par Anne Le Beau ou Le Bault fille de feu Étienne Le Bault envers Christophe Berthier notaire au duché demeurant à Champagne (commune de Metz-le-Comte) et le curé : dossier (octobre 1780-janvier 1781). Vols de bois sur pied au bois des Brasses (commune de Teigny) par Guerin et ses consorts (Prudeau, Rousseau) manœuvres, information sur requête de Léonard Bossu garde-forestier des châtellenies de Metz-le-Comte et Monceaux-le-Comte : dossier (janvier-septembre 1784). Voies de fait et exactions contre Gautherot et Frotier curé et notaire respectifs de La Maison-Dieu, destruction et malfaisances des domiciles des requérants : dossier (juillet 1787). Menaces de mort et voies de fait à Teigny par Edmé Thomas chirurgien contre Claude Guenot fils : dossier (juillet-août 1787).

    Date

    07/1780-08/1787

    Cote

    48 B 40

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures à Teigny sur la personne d'Edmé...
  19. Résultat n°19

    Productions, retrait de pièces par les parties en procédures : décharge pour l'affaire Narcy (3 mai 1716), décharge pour Pierre Mominot (10 juin 1776). Cautionnements, présentation de cautions pour des justiciables (Rousset, Massé, Lanty et Auger veuve Mazière) de Metz-le-Comte et Brèves : dossier (juin 1782-décembre 1786).

    Date

    05/1716-12/1786

    Cote

    48 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Greffe
    • Productions, retrait de pièces par les parties en procédures...
  20. Résultat n°20
    Metz-le-Comte : recensement de 1926

    15 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Metz-le-Comte : recensement de 1926