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  1. Résultat n°1

    Production d'une affaire en appel auprès du bailliage de Nevers : décharge en faveur de Thoussaint Millin greffier d'Huban (1619). Cautionnements : dossier (1703-1789). Remise du testament olographe de Me Jean Guillerand : procès-verbal de dépose (décembre 1705). Production d'actes de l'affaire Alexandre et Robin de Taconnay contre Paul Millin : décharge pour le greffier d'Huban (1706). Dépôt au greffe d'un écu saisi chez l'aubergiste Perrot de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) : acte de dépôt (1771). Témoignages déposés auprès du greffe : dénonciations de vols et exactions à Grenois par Morot contre Pinot et autres (1788), dénonciation par Nicolas Clément contre Philbert Pataut domestique du meunier de Boutefeuille (commune de Taconnay) (1789).

    Date

    12/07/1619-31/07/1789

    Cote

    31 B 21

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Greffe
    • Production d'une affaire en appel auprès du bailliage...
  2. Résultat n°2

    Créances aux mesures de la mercuriale de Clamecy pour Gramain au nom des mineurs Le Page contre Bachelier marchand à Maré (commune de Moraches) : deux "actes rendus au bailliage d'Huban" (1631). Recours solidaire de censives dues au seigneur d'Huban par Simon Bannelle en la paroisse de La Montagne à Grenois contre les Moireau : dossier (1697-1698). Détournement de succession contre Marie Tixier veuve Cointe par Antoine Le Moine son cohéritier à Asnan : dossier (1702-1703). Adjudication en justice pour Jean Bouquerot curé de Lys sur la saisie Millard et Perrevé contre Jean Gresle curateur aux biens Bouquerot : dossier (1711-1713). Recours d'Edmé Bouquerot pour entrave au droit de tour d'échelle de sa maison à La Montagne par Edmé Connin : dossier (1725). Fontaine d'Asnan, mise au rabais des travaux en assemblée constituée : procès-verbal d'adjudication par le juge d'Huban (1751). Affaire Pajot père et fils contre Chambon et Cointe et consorts : dossier (1756-1757). Délit forestier (grurie), vol de coupes de bois : rapport des gardes d'Huban (1770). Délits forestiers, pacages dans les usages de Maré (commune de Moraches) et Taconnay (paroisse de Neuville, commune de Taconnay) : rapports des gardes (1776). Réquisition par Bertrand tuteur des mineurs Tardivon sur la succession de Jeanne Bourdereau à Moraches : dossier (1779). Contentieux de créances pour Mathurin Métairie du Bouchot bourgeois d'Arthel contre le boucher Pierre Pataut sur une vente de cheptel : dossier (1779-1780). Reprise contre son fils par Edme Ponge demeurant en la tour Rabuteau (commune de Challement) des fermages de « la ferme des deux domaines » et du « domaine du Mazot » à Challement : dossier (1783). Succession de Simon Marie Neaudot de Bertrix, ouverture pour Jeanne Bouquerot contre Ferdinand de Charry seigneur de Beuvron et Arthel et Hugues Neaudot de Bertrix juge des justices de Beuvron et Challement et notaire royal d'Asnan : dossier d'assignation (1783-1784). Confirmation de réméré sur une vigne en la justice de Maré au finage d'Huban pour Charles Martin procureur fiscal de la seigneurie de Moussy contre Françoise Bertrand veuve Soullié ou Soullier : dossier (1784-1787). Intéressement de Léonard Tamboué contre la saisie-arrêt décrétée envers Monfoy à Moraches pour Thibault blatier : dossier (1786-1789). Adjudication à Huban pour Philbert Pataut contre Jean Thibault : procès-verbal (1790).

    Date

    07/1631-06/1790

    Cote

    31 B 22

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Créances aux mesures de la mercuriale de Clamecy pour...
  3. Résultat n°3

    Production non attribuée : pièces isolées.

    Date

    1689-1789

    Cote

    31 B 23

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Production non attribuée : pièces isolées.
  4. Résultat n°4

    Protection des personnes vulnérables : production diverse.

    Date

    15/09/1698-22/01/1717

    Cote

    31 B 41

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : production diverse.
  5. Résultat n°5

    Commissions. - Saisie réelle contre les Rabigot, opposition à la vente forcée par Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur d'Huban : pièces isolées (1699). Saisie contre Bonnelle à La Montagne par Jean Brezault boulanger pâtissier de Saint-Pierre-le-Moûtier : exploit (1701). Saisie par Ursin Cliquet marchand à Asnan et son épouse héritière d'Étienne Oriliard prêtre prieur de La Montagne (commune de Grenois) : procès-verbal de desblures (1703). Saisie à Moraches par Méchine contre Jean Limanton : procès-verbal d'estrousse (1704). Saisie par Jean Lauret fermier de la seigneurie de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) : procès-verbal d'estrousse (1704). Saisie au finage d'Huban pour Me Jean Aupepin marchand tanneur de Corbigny : procès-verbal (1704). Saisie à Taconnay (paroisse de Neuville-sous-Brinon) par Armande de Certaine Fricambault cessionnaire de dame Le Maistre contre Edmée Bouquerot veuve Denous : procès-verbal (1706). Saisie à Huban (commune de Grenois) par Étienne Viault ou Vyau pour Marie de Besze sa femme contre Edmé Connin : document isolé (1706). Saisie à Asnan par Pierre de Guichard paroissien de Lormes pour sa femme contre Pierre Rousseau : document isolé (1707). Saisie des biens Bonnemain : dossier (1707). Saisie Pierre Antoine de Jaucourt seigneur baron d'Huban contre Guillaume Bonnemain : dossier d'estrousse (1711-1712). Saisies réelles non identifiées : pièces isolées.

    Date

    08/1699-07/1788

    Cote

    31 B 39

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Saisie réelle contre les Rabigot, opposition...
  6. Résultat n°6

    Aveux portés en la châtellenie. - Plainte d'Anne Catherine Rousseau paroissienne de Moraches et veuve Millard contre Pierre Bachelier fils de sa maîtresse : déclaration, sentence (1703). Accouchement d'une enfant illégitime posthume de feu Jean Benoit paroissien de Mhère : procès-verbal de descente au lieu de Courcelles (commune de Brinon-sur-Beuvron) auprès de Léonarde Morin veuve de Jacques Gauthé (1703). Grossesse illégitime de Perrette Guenot paroissienne de Teigny des œuvres de Claude Rousseau armurier à Tannay : procès-verbal de visite à Asnan chez Jean Rousseau marchand (1705). Grossesse illégitime de Marie Robin, dénonciation de Jacques Besard son maître : procès-verbal de déclaration (1711).

    Date

    05/1703-06/1711

    Cote

    31 B 45

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Délégations
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie. - Plainte d'Anne Catherine...
  7. Résultat n°7

    Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

    Date

    06/1703-04/1719

    Cote

    31 B 26

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
  8. Résultat n°8

    Congés et défauts : dictum d'ajournement, dictums, dictums de sentence, sentences.

    Date

    06/1703-05/1715

    Cote

    31 B 28

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictum d'ajournement, dictums,...
  9. Résultat n°9

    Greffier du "bailliage" d'Huban et du bailliage des gruerie et grairie d'Huban, réception de César Robin paroissien d'Asnan : acte (1703). Vachers d'Asnan, affermages et nominations de François Aubry, Michel Pataut et Léonard Mouloise : marchés passés en assemblée (1751-1768). Greffier du "bailliage" d'Huban, information de vie et mœurs sur Thoussaint Millin demeurant à Asnan : procès-verbal d'enquête (1719). Maître d'école d'Asnan, nomination en assemblée : délibération en assemblée pour le sieur Bazille Benoit Mounier maître ès arts à Dreuzy (commune d'Héry) (1765). Procureur postulant de la châtellenie d'Huban et autres ressorts, nomination et réception : procès-verbal, mandement du seigneur Jaucourt (1765). Gardes-vignes et arbres fruitiers du vignoble d'Asnan, nomination : procès-verbaux de confirmation (1771, 1774). Garde des bois et forêts du comte de Jaucourt seigneur châtelain de la châtellenie et baronnie d'Huban, réception de Pierre Bourdereau manœuvre à Courcelles en la paroisse de Brinon : procès-verbal (1776). Fermages de la dîme d'Asnan (Chambon veuve et fils, Hubert Rousseau), décharge de la taille : assemblée des habitants (1784). Pâtre commun (vacher) de la paroisse d'Huban, nomination de Charles Marceau : procès-verbal (1789).

    Date

    06/1703-02/1789

    Cote

    31 B 44

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Délégations
    • Charges et offices
    • Greffier du "bailliage" d'Huban et du bailliage des...
  10. Résultat n°10

    Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et baronnie d'Huban".

    Date

    05/06/1703-12/07/1703

    Cote

    31 B 1

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et...
  11. Résultat n°11

    Pacage dans les bois taillis "de la petite vallée de vau poirier" vers Taconnay (paroisse de Neuville-sous-Brinon), saisie des bœufs laissés par Jean Robin et Jean Champeroux : procès-verbal de Florimond Duclou procureur fiscal de la grurie (1703). Coupes de bois par les femmes Berniquet et Bussy (paroissiennes de Brinon) : procès-verbal des forestiers (1704). Dépose de copie d'archives au greffe de la grurie et grairie : procès-verbal (1704). Poursuites contre des quidams et Guillaume Bonnemain (notaire d'Asnan) leur commanditaire pour des coupes de bois dans les taillis d'Huban : dossier (1703-1705). Assignation pour Anne Bernier veuve du Quesnay dame d'Agriez contre certains quidams (Moireau, Monsinjon, Salé) de Grenois (paroisse de La Montagne) pour des coupes de bois : dossier (1705-1706). Causes non attribuées de coupes de bois aux lieu de Grenois (dans la forêt noire et en la forêt blanche) en la paroisse de La Montagne et Taconnay (paroisse de Neuville-sous-Brinon) et droits de gruerie à Asnan : dossier de six pièces éparses (1705-1715). Causes non attribuées traitées par Fournier de Voyenne "gruyer de la grurie du bailliage d'Huban" : dossier de cinq pièces éparses (1770-1783).

    Date

    07/1703-05/1783

    Cote

    31 B 49

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
    • Gruerie et grairie
    • Pacage dans les bois taillis "de la petite vallée de...
  12. Résultat n°12

    Registre "des jours ordinaires du bailliage de la châtellenie et baronnie d'Huban".

    Date

    12/07/1703-20/12/1703

    Cote

    31 B 2

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires du bailliage de la châtellenie...
  13. Résultat n°13

    Production non attribuée : pièces isolées.

    Date

    08/1703-01/1779

    Cote

    31 B 36

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Production non attribuée : pièces isolées.
  14. Résultat n°14

    Coups et blessures contre Vincent Garnier à Moraches par Jeanne Bourdereau femme Ravoir : dossier (1703). Vols au domicile de damoiselle Jeanne Girardot à Asnan par les frères Millard : dossier du "bailliage et châtellenie d'Asnan" (1703). Procédure Pierre Louis Doreau avocat pour maltraitance de ses bœufs de trait à Moraches par certains quidams : dossier (1704). Vols de coupes de bois et futaies dans le bois de Ladrienne (finage de Grenois, paroisse de La Montagne, justice d'Huban) en la seigneurie d'Agriée (commune de Moraches), réclamation par la dame Berthier épouse Duquesnay contre des habitants (1705). Coups et blessures à La Montagne (commune de Grenois) contre Jacques Trouillet meunier du moulin de Boutefeuille (commune de Taconnay) par certains quidams (Mathieu, Chaumier, Monsinjon, Guillerand) paroissiens d'Asnan et des environs : dossier (1705). Coups et blessure par arme à feu contre Jean Millard marguillier à Asnan par Duffourd sergent à Vézelay : deux pièces isolées (1711). Voies de fait contre Antoine Gobillot domestique au moulin Brûlé (commune de Saint-Didier) par Hilaire Gresle : dossier (1755). Information à Asnan pour François Berthellemot victime de malveillances et de vols répétés : dossier (1764-1765). Mort accidentelle ou suicide de Guillaume Cougnot dans les bois d'Huban : dossier (1765). Vol "à Coux, en la totale justice d'Huban" des coupes de bois confiés à Louis Mougne charron de Chevannes-sous-Montenoison (commune de Chevannes-Changy) : dossier (1765). Voies de fait à Asnan contre le fils Guyard par des consorts (les fils Cliquet, Perrevé et Nautier) de la paroisse : dossier (1767). Vol des coupes de bois du sieur Bouquerot à Asnan : dossier (1768). Coups et blessures en son vignoble de La Montagne (commune de Grenois) contre Pierre Charlot par les frères Gresle : dossier (1767). Calomnies aggravées auprès de ses relations d'affaires contre Jean Courseron huissier royal à Asnan par François Robin marchand de Clamecy : dossier (1768). Vol de marchandises chez Claude Margot cabaretier d'Asnan : dossier (1768). Calomnies à Asnan envers les frères Tapin paroissiens de Moraches par Philbert Durand : dossier (1770-1771). Détournement à Moraches des blés de Guipy à la mesure d'Huban par certains quidams : requête, acte de dépôt (1771). Coups et blessures à Asnan contre Jean Chaullet serrurier par Françoise Rousseau veuve Morinot avec son beau-fils et Pierre Cliquet son beau-frère : dossier (1771).

    Date

    09/1703-08/1771

    Cote

    31 B 31

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures contre Vincent Garnier à Moraches...
  15. Résultat n°15

    Production des autorités : plaintes, procès-verbaux d'enquête et d'interrogatoires.

    Date

    11/1703-03/1715

    Cote

    31 B 24

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : plaintes, procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Registre "du greffe du bailliage d'Huban des jours extraordinaires tenus et expédiés à Asnan".

    Date

    17/01/1704-29/05/1704

    Cote

    31 B 3

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "du greffe du bailliage d'Huban des jours...
  17. Résultat n°17

    Séparation des biens. - Communauté de biens Claude Flandin marchand à Huban et Antoinette Pinot : renonciation de sa veuve (1704). Succession du marchand Léonard Doux à Moraches : renonciation de sa fille femme du marchand Voillaud (1705). Hérédité de Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur d'Huban et Perette Doux sa femme : renonciation de Philbert Gaulon leur fils praticien et paroissien de Montenoison (1707). Communauté avec feu le sergent Nicolas Monsinjon à Grenois (paroisse de La Montagne) : renonciation de Françoise Chamorot ou Chaumorot sa veuve (1707). Succession de Nicolas Monsinjon vigneron de Grenois : renoncement de son cousin (1709). Succession d'Edmé Pleuvot : renoncement de sa fille femme Setière paroissienne à Dompierre-sur-Héry (1710). Communauté entre feu Jean Charpin marchand d'Asnan et Anne Doux sa femme : répudiation pour la veuve (1710). Répudiation de la communauté au lieu de Courcelles en la paroisse de Brinon-les-Allemands dans la justice d'Huban : procès-verbal Jeanne Picard veuve du meunier Jaillard (1712). Séparation du maçon et perroyeur Guyard d'Asnan d'avec sa femme : renonciation d'Anne Thibault paroissienne d'Arthel (1771). Succession de Philippe Baron manœuvre à Moraches : renonciation de ses fils des deux lits (1772). Communauté entre Philbert Denoux et sa veuve à Taconnay en la paroisse de Neuville-sous-Brinon : renonciation de Jeanne Cougnot (1774). Communauté entre Guillaume Paget marchand d'Huban et Thérèse Voillaud : renonciation de l'épouse (1783). Succession de Pierre Bernier chirurgien à Brinon-sur-Beuvron : renoncement de sa fille femme Le Long depuis Asnan (1783). Succession de Claude Sallé manœuvre à Moraches : renonciation de Louise Cliquet sa veuve (1786). Communauté de Jean Baptiste Saurel à Asnan : renonciation d'Agathe Girault veuve du marchand (1787).

    Date

    02/1704-11/1787

    Cote

    31 B 38

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Communauté de biens Claude...
  18. Résultat n°18

    Vacances mobilières et immobilières. - Succession de Claude Flandin marchand à Asnan : inventaire dressé par Jean Guillerand notaire ducal à Asnan (1704). Succession d'Edmé Jouot, exécution à Asnan pour la veuve et leur fille mineure : inventaire (1705). Succession de Jean Guillerand bailli de Moraches : procès-verbal d'apposition des scellés et d'inventaire (1705). Succession de Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur de la châtellenie d'Huban : dossier reconstitué (inventaire des biens et des titres, procès-verbaux de levée des scellés) (1707-1714). Succession à Asnan de Marie Antoinette Simon veuve Monnat et Brotier, apposition des scellés et inventaire des biens : procès-verbal, procuration de la fille (1758). Sursis aux scellés de la cure d'Asnan : procès-verbal favorable à André Morin curé de Saint-Lazare de Nevers (1763). Succession de Guillaume Page à Asnan, levée des scellés : procès-verbal (1780). Succession Neaudot de Bertrix à Asnan : procès-verbal de reconnaissance (levée) "d'un scellé apposé sur les minutes de feu Hugues Neaudot de Bertrix" (1784). Succession de François Pinot, exécution à Asnan : procès-verbal de levée des scellés (1787).

    Date

    02/1704-09/1787

    Cote

    31 B 40

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Succession de...
  19. Résultat n°19

    Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban tenus et expédiés à Asnan hôtel du greffe".

    Date

    08/11/1704-14/05/1705

    Cote

    31 B 4

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban...
  20. Résultat n°20

    Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus à Asnan" (14 mai 1705-4 février 1706). Feuille d'audience des "jours extraordinaires du bailliage d'Huban tenus (et) expédiés à Asnan hôtel du greffe" (8 janvier 1706).

    Date

    14/05/1705-04/02/1706

    Cote

    31 B 5

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus à Asnan"...