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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

    Date

    06/1703-04/1719

    Cote

    31 B 26

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
  2. Résultat n°2

    Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et baronnie d'Huban".

    Date

    05/06/1703-12/07/1703

    Cote

    31 B 1

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et...
  3. Résultat n°3

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.

    Date

    29/07/1783-31/08/1784

    Cote

    31 B 17

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  4. Résultat n°4

    Congés et défauts : dictum d'ajournement, dictums, dictums de sentence, sentences.

    Date

    06/1703-05/1715

    Cote

    31 B 28

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictum d'ajournement, dictums,...
  5. Résultat n°5

    Coups et blessures à Maré (commune de Moraches) chez le cabaretier Guenot contre Edmé Arnon par le fils Guenot et Patault soldat provincial : dossier (1784). Vol à Asnan au domicile de Jean Chiolet serrurier par Nicolas Couret aubergiste et Guerise et leurs complices : dossier (1783-1785). Suicide par pendaison à Asnan de François Pinot tissier en toile nouvellement veuf : dossier (1787). Insultes et voies de fait et tentative d'assassinat à Asnan contre Claude Chambon fils par les frères Nantier et le fils Millard : dossier (1788). Recours d'Étienne Gresle tailleur de pierres contre Edmé Relu pour vol de pierres à la carrière de Menée au territoire de La Montagne : dossier (1788). Violation de propriété et empêchement de jouissance à Asnan contre Neaudot de Bertrix bourgeois de Tannay par Lazare Frossard archer de la maréchaussée à Champlemy et Millard serrurier : dossier (1788). Coups et blessures à Coux (commune de Moraches) contre Edmé Garnier et sa femme enceinte par Le Maire et Monfaix leurs voisins : dossier (1789). Coups et blessures à Grenois (paroisse de La Montagne) contre la veuve Gautherot née Gauthier par le pâtre Partaut et sa famille : dossier (1789). Voies de fait au cabaret Clément à Grenois et sur la place publique en la paroisse de La Montagne par Michel Pataut mendiant et Jean Regnault son beau-fils : dossier (1789).

    Date

    10/1783-07/1789

    Cote

    31 B 35

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures à Maré (commune de Moraches) chez...
  6. Résultat n°6

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.

    Date

    05/06/1787-02/12/1788

    Cote

    31 B 18

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  7. Résultat n°7

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.

    Date

    03/08/1762-03/04/1770

    Cote

    31 B 11

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  8. Résultat n°8

    Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus à Asnan" (14 mai 1705-4 février 1706). Feuille d'audience des "jours extraordinaires du bailliage d'Huban tenus (et) expédiés à Asnan hôtel du greffe" (8 janvier 1706).

    Date

    14/05/1705-04/02/1706

    Cote

    31 B 5

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus à Asnan"...
  9. Résultat n°9

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.

    Date

    03/04/1770-18/01/1774

    Cote

    31 B 12

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  10. Résultat n°10

    Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus et expédiés à Asnan".

    Date

    04/02/1706-12/08/1706

    Cote

    31 B 6

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus et expédiés...
  11. Résultat n°11

    Congés et défauts : sentences sur appointements à mettre.

    Date

    08/1762-02/1790

    Cote

    31 B 29

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences sur appointements à mettre.
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Protection des personnes vulnérables : production diverse.

    Date

    15/09/1698-22/01/1717

    Cote

    31 B 41

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : production diverse.
  14. Résultat n°14

    "Registre des actes de produit du greffe du bailliage et châtellenie de Huban et Bussy en dépendant".

    Date

    18/11/1705

    Cote

    31 B 20

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit
    • "Registre des actes de produit du greffe du bailliage...
  15. Résultat n°15

    Séparation des biens. - Communauté de biens Claude Flandin marchand à Huban et Antoinette Pinot : renonciation de sa veuve (1704). Succession du marchand Léonard Doux à Moraches : renonciation de sa fille femme du marchand Voillaud (1705). Hérédité de Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur d'Huban et Perette Doux sa femme : renonciation de Philbert Gaulon leur fils praticien et paroissien de Montenoison (1707). Communauté avec feu le sergent Nicolas Monsinjon à Grenois (paroisse de La Montagne) : renonciation de Françoise Chamorot ou Chaumorot sa veuve (1707). Succession de Nicolas Monsinjon vigneron de Grenois : renoncement de son cousin (1709). Succession d'Edmé Pleuvot : renoncement de sa fille femme Setière paroissienne à Dompierre-sur-Héry (1710). Communauté entre feu Jean Charpin marchand d'Asnan et Anne Doux sa femme : répudiation pour la veuve (1710). Répudiation de la communauté au lieu de Courcelles en la paroisse de Brinon-les-Allemands dans la justice d'Huban : procès-verbal Jeanne Picard veuve du meunier Jaillard (1712). Séparation du maçon et perroyeur Guyard d'Asnan d'avec sa femme : renonciation d'Anne Thibault paroissienne d'Arthel (1771). Succession de Philippe Baron manœuvre à Moraches : renonciation de ses fils des deux lits (1772). Communauté entre Philbert Denoux et sa veuve à Taconnay en la paroisse de Neuville-sous-Brinon : renonciation de Jeanne Cougnot (1774). Communauté entre Guillaume Paget marchand d'Huban et Thérèse Voillaud : renonciation de l'épouse (1783). Succession de Pierre Bernier chirurgien à Brinon-sur-Beuvron : renoncement de sa fille femme Le Long depuis Asnan (1783). Succession de Claude Sallé manœuvre à Moraches : renonciation de Louise Cliquet sa veuve (1786). Communauté de Jean Baptiste Saurel à Asnan : renonciation d'Agathe Girault veuve du marchand (1787).

    Date

    02/1704-11/1787

    Cote

    31 B 38

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Communauté de biens Claude...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Plainte de Pierre Bouzadin sous autorité de Pierre Deguelgue meunier du moulin de Neuville (commune de Taconnay) son maître contre Roi et Jacob pour violences sur le chemin : dossier (1780). Diffamation à Huban (commune de Grenois) contre Jean Titon et Pierre Pautigny son beau-frère par Pierre Sallé : dossier (1780). Dénonciation de curatelle par Paul Cougnot tailleur au lieu de Taconnay (paroisse de Neuville-sous-Brinon, commune de Taconnay) contre Jean François Gaulon son oncle et curateur : requête (1781). Coups et blessures envers une domestique du sieur Monsinjon et vol contre lui par Moreau dit "Morillon" : dossier (1782). Instruction par le bailliage d'Huban contre Michel Fouilloux et Antoine Calamy pour répression de la mendicité et vols et usurpation d'identité : dossier (1783). Affaire Jean Soullier, destruction d'une haie vive (épines noires ou "primetières", épines blanches ou "nobles épines") et d'arbres fruitiers (noyers, cerisiers ou "griottiers") au finage d'Huban : dossier (1783). Violences et coups et blessures à Asnan par le Marchand Clément sur la personne du boucher Couret : dossier (1783). Coups et blessures et calomnies à Asnan contre Jacques Bougon perruquier et Victoire Moret sa femme enceinte par Jean César Robin notaire royal d'Asnan et ses proches parents : dossier (1783-1784).

    Date

    02/1780-03/1784

    Cote

    31 B 34

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Plainte de Pierre Bouzadin sous autorité de Pierre...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.

    Date

    01/08/1779-01/08/1780

    Cote

    31 B 14

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  20. Résultat n°20

    Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban".

    Date

    26/11/1711-23/05/1715

    Cote

    31 B 10

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban".
  21. Résultat n°21

    Féodalité. - Terre et seigneurie de La Celle-sur-Nièvre, saisie féodale par Pierre Antoine de Jaucourt comme seigneur baron d'Huban et autres lieux : procès-verbal.

    Date

    17/08/1719

    Cote

    31 B 50

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Documents isolés
    • Féodalité. - Terre et seigneurie de La Celle-sur-Nièvre,...
  22. Résultat n°22

    Coups et blessures contre Jacques Juvigny jardinier au château de Pignol (commune de Tannay) par certains comparses (fils Gabillot, Pellé, Pizy) paroissiens de La Montagne (commune de Grenois) : dossier (1772). Coups et blessures vers la croix de mission d'Asnan contre Pierre Sallé fermier du domaine d'Huban par Étienne Lapertot fermier de la seigneurie de Changy à Huban (commune de Grenois) : dossier (1772-1773). Menaces aggravées par Claude Poulain blatier au lieu de Maré (commune de Moraches) envers Hilaire Guenat son voisin : dossier (1773). Incendie criminel au lieu de Grenois en la paroisse de La Montagne (commune de Grenois) de la grange d'Étienne Titou laboureur : requête (1773). Coups et blessures à Taconnay (paroisse de Neuville-sous-Brinon, commune de Taconnay) contre Joseph Moussot laboureur à Thurigny (commune de Saint-Germain-des-Bois) par Paillard et Bonnot paroissiens de Cuncy-lès-Varzy : dossier (1774). Coups et blessures à Neuville-sous-Brinon (commune de Taconnay) par Pierre Bernard contre Edmé Gabereau garde-messier de la paroisse : dossier (1775). Coups et blessures et vol d'argent à La Montagne (commune de Grenois) contre le fils Gobillot par les Gresle et consorts (Nicolas Jullien, joueur de violon, Antoine Delpé, rémouleur, etc.) paroissiens de La Montagne et Lys : dossier (1775). Coups et blessures à Maré (paroisse de Moraches) par les Bouez et Eugénie Page contre Jean Sallé : dossier (1776). Coups et blessures à Asnan contre Jean Collinet coutelier ambulant paroissien de Villiers-aux-Vents (Meuse), et Philippe Gresle tonnelier d'Auxerre (Yonne) par Pierre Pautigny et François Sallé soldats de milice et leurs consorts Couret et Bourguignon cabaretier et maréchal : dossier (1776-1777). Coups et blessures à Asnan par Pierre "Perrot" fils de Marie Garnier veuve "Perreau" contre le marchand François Berthellemot : dossier (1777). Exactions et injures à Asnan contre Daniel Dameron ancien notaire royal d'Asnan et la veuve Robin sa fille par Claude Mouloise : dossier (1777).

    Date

    08/1772-11/1777

    Cote

    31 B 32

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures contre Jacques Juvigny jardinier...
  23. Résultat n°23

    Déclaration de baptême de Louise Paget à Huban (commune de Grenois), rectification de sa filiation : attestation judiciaire (1781). Déclaration de baptême de Jean Cliquet à Asnan, rectification de sexe : déclaration et attestation judiciaire (1789).

    Date

    02/1781-04/1789

    Cote

    31 B 37

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • État civil
    • Déclaration de baptême de Louise Paget à Huban (commune...
  24. Résultat n°24

    Registre de consignation des procès-verbaux des gardes-vignes d'Asnan (1772). Prisons de la "justice et baronnie" d'Huban : registre des geôles (1787-1789).

    Date

    09/1772-07/1789

    Cote

    31 B 47

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Police
    • Petite police
    • Registre de consignation des procès-verbaux des gardes-vignes...
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Créances aux mesures de la mercuriale de Clamecy pour Gramain au nom des mineurs Le Page contre Bachelier marchand à Maré (commune de Moraches) : deux "actes rendus au bailliage d'Huban" (1631). Recours solidaire de censives dues au seigneur d'Huban par Simon Bannelle en la paroisse de La Montagne à Grenois contre les Moireau : dossier (1697-1698). Détournement de succession contre Marie Tixier veuve Cointe par Antoine Le Moine son cohéritier à Asnan : dossier (1702-1703). Adjudication en justice pour Jean Bouquerot curé de Lys sur la saisie Millard et Perrevé contre Jean Gresle curateur aux biens Bouquerot : dossier (1711-1713). Recours d'Edmé Bouquerot pour entrave au droit de tour d'échelle de sa maison à La Montagne par Edmé Connin : dossier (1725). Fontaine d'Asnan, mise au rabais des travaux en assemblée constituée : procès-verbal d'adjudication par le juge d'Huban (1751). Affaire Pajot père et fils contre Chambon et Cointe et consorts : dossier (1756-1757). Délit forestier (grurie), vol de coupes de bois : rapport des gardes d'Huban (1770). Délits forestiers, pacages dans les usages de Maré (commune de Moraches) et Taconnay (paroisse de Neuville, commune de Taconnay) : rapports des gardes (1776). Réquisition par Bertrand tuteur des mineurs Tardivon sur la succession de Jeanne Bourdereau à Moraches : dossier (1779). Contentieux de créances pour Mathurin Métairie du Bouchot bourgeois d'Arthel contre le boucher Pierre Pataut sur une vente de cheptel : dossier (1779-1780). Reprise contre son fils par Edme Ponge demeurant en la tour Rabuteau (commune de Challement) des fermages de « la ferme des deux domaines » et du « domaine du Mazot » à Challement : dossier (1783). Succession de Simon Marie Neaudot de Bertrix, ouverture pour Jeanne Bouquerot contre Ferdinand de Charry seigneur de Beuvron et Arthel et Hugues Neaudot de Bertrix juge des justices de Beuvron et Challement et notaire royal d'Asnan : dossier d'assignation (1783-1784). Confirmation de réméré sur une vigne en la justice de Maré au finage d'Huban pour Charles Martin procureur fiscal de la seigneurie de Moussy contre Françoise Bertrand veuve Soullié ou Soullier : dossier (1784-1787). Intéressement de Léonard Tamboué contre la saisie-arrêt décrétée envers Monfoy à Moraches pour Thibault blatier : dossier (1786-1789). Adjudication à Huban pour Philbert Pataut contre Jean Thibault : procès-verbal (1790).

    Date

    07/1631-06/1790

    Cote

    31 B 22

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Créances aux mesures de la mercuriale de Clamecy pour...
  27. Résultat n°27

    Production des autorités : procès-verbaux d'enquête, procès-verbaux d'interrogatoire, prestation de serment.

    Date

    12/1768-07/1789

    Cote

    31 B 25

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux d'enquête,...
  28. Résultat n°28
    Grenois : recensement de 1820

    6 medias

    Grenois : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 130/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Grenois
    • Grenois : recensement de 1820
  29. Résultat n°29

    Feuille d'audience [extraordinaire] de la châtellenie d'Huban.

    Date

    10/10/1711

    Cote

    31 B 9

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuille d'audience [extraordinaire] de la châtellenie...
  30. Résultat n°30

    Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban tenus et expédiés à Asnan hôtel du greffe".

    Date

    08/11/1704-14/05/1705

    Cote

    31 B 4

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban...
  31. Résultat n°31

    Coups et blessures contre Vincent Garnier à Moraches par Jeanne Bourdereau femme Ravoir : dossier (1703). Vols au domicile de damoiselle Jeanne Girardot à Asnan par les frères Millard : dossier du "bailliage et châtellenie d'Asnan" (1703). Procédure Pierre Louis Doreau avocat pour maltraitance de ses bœufs de trait à Moraches par certains quidams : dossier (1704). Vols de coupes de bois et futaies dans le bois de Ladrienne (finage de Grenois, paroisse de La Montagne, justice d'Huban) en la seigneurie d'Agriée (commune de Moraches), réclamation par la dame Berthier épouse Duquesnay contre des habitants (1705). Coups et blessures à La Montagne (commune de Grenois) contre Jacques Trouillet meunier du moulin de Boutefeuille (commune de Taconnay) par certains quidams (Mathieu, Chaumier, Monsinjon, Guillerand) paroissiens d'Asnan et des environs : dossier (1705). Coups et blessure par arme à feu contre Jean Millard marguillier à Asnan par Duffourd sergent à Vézelay : deux pièces isolées (1711). Voies de fait contre Antoine Gobillot domestique au moulin Brûlé (commune de Saint-Didier) par Hilaire Gresle : dossier (1755). Information à Asnan pour François Berthellemot victime de malveillances et de vols répétés : dossier (1764-1765). Mort accidentelle ou suicide de Guillaume Cougnot dans les bois d'Huban : dossier (1765). Vol "à Coux, en la totale justice d'Huban" des coupes de bois confiés à Louis Mougne charron de Chevannes-sous-Montenoison (commune de Chevannes-Changy) : dossier (1765). Voies de fait à Asnan contre le fils Guyard par des consorts (les fils Cliquet, Perrevé et Nautier) de la paroisse : dossier (1767). Vol des coupes de bois du sieur Bouquerot à Asnan : dossier (1768). Coups et blessures en son vignoble de La Montagne (commune de Grenois) contre Pierre Charlot par les frères Gresle : dossier (1767). Calomnies aggravées auprès de ses relations d'affaires contre Jean Courseron huissier royal à Asnan par François Robin marchand de Clamecy : dossier (1768). Vol de marchandises chez Claude Margot cabaretier d'Asnan : dossier (1768). Calomnies à Asnan envers les frères Tapin paroissiens de Moraches par Philbert Durand : dossier (1770-1771). Détournement à Moraches des blés de Guipy à la mesure d'Huban par certains quidams : requête, acte de dépôt (1771). Coups et blessures à Asnan contre Jean Chaullet serrurier par Françoise Rousseau veuve Morinot avec son beau-fils et Pierre Cliquet son beau-frère : dossier (1771).

    Date

    09/1703-08/1771

    Cote

    31 B 31

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures contre Vincent Garnier à Moraches...
  32. Résultat n°32

    De Guipy à La Charité-sur-Loire.

    Date

    1950-1997

    Cote

    176 J 48

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Guipy à La Charité-sur-Loire.
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.

    Date

    16/04/1782-29/07/1783

    Cote

    31 B 16

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  36. Résultat n°36

    Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban tenus et expédiés à Asnan".

    Date

    12/08/1706-12/01/1708

    Cote

    31 B 7

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban...
  37. Résultat n°37

    Bannie. - Vendanges d'Asnan aux côtes de Chantierry et des Melons, ouverture du ban : procès-verbaux.

    Date

    09/1764-10/1767

    Cote

    31 B 48

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Police
    • Police civile
    • Bannie. - Vendanges d'Asnan aux côtes de Chantierry...
  38. Résultat n°38

    Aveux portés en la châtellenie. - Grossesse de Marie Paget, dénonciation de Jean Baptiste Cassard son maître procureur fiscal du siège d'Huban à Huban : déclaration (1762). Grossesse illégitime de Perrette Sirot paroissienne d'Asnan, dénonciation d'Étienne Gresle actuellement à Paris : déclaration (1765). Grossesse illégitime de Marie Niquet domiciliée à Asnan chez Pierre Margot et paroissienne de Cuncy-lès-Varzy, dénonciation dudit Margot : déclaration (1768). Grossesse illégitime d'Anne Conin jeune femme mineure, dénonciation de Jean Paget homme marié d'Huban : déclaration (1770). Grossesse de Pierrette Paget veuve Cotté paroissienne de Taconnay en la paroisse de Neuville (commune de Taconnay), dénonciation de François Blaudin homme veuf dudit lieu : déclaration (1776). Grossesse de Jeanne Gaudefin domestique de Léonard Garnier fermier du domaine de Chaluée (commune d'Asnan), dénonciation du fils de son maître : déclaration (1776). Grossesse de Françoise Page, dénonciation de Bigé agent d'affaires à Parigny : déclaration (1779). Séduction d'Eugène Denohe paroissienne de Neuville par le fils Deguelgue : déclaration de grossesse (1781). "Engrossement" volontaire d'Anne Niquet paroissienne de Neuville par un passant : déclaration (1784). Grossesse de Marie Page (sœur de Françoise, déclarante de 1779), dénonciation de Phibert Cliquet cardeur de laine à Asnan : déclaration (1784).

    Date

    08/1762-07/1784

    Cote

    31 B 46

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Délégations
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie. - Grossesse de Marie...
  39. Résultat n°39

    Production non attribuée : pièces isolées.

    Date

    08/1703-01/1779

    Cote

    31 B 36

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Production non attribuée : pièces isolées.
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Interventions d'instruction et de prudhommie : acte de dépôt, assignation, procès-verbaux (prestations de serment, nominations d'experts, réquisitions), rapports.

    Date

    10/1759-09/1789

    Cote

    31 B 27

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : acte...
  42. Résultat n°42

    Production des autorités : plaintes, procès-verbaux d'enquête et d'interrogatoires.

    Date

    11/1703-03/1715

    Cote

    31 B 24

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : plaintes, procès-verbaux...
  43. Résultat n°43

    Registre "des jours ordinaires du bailliage de la châtellenie et baronnie d'Huban".

    Date

    12/07/1703-20/12/1703

    Cote

    31 B 2

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires du bailliage de la châtellenie...
  44. Résultat n°44

    Production non attribuée : pièces isolées.

    Date

    1689-1789

    Cote

    31 B 23

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Production non attribuée : pièces isolées.
  45. Résultat n°45

    Commissions. - Saisie réelle contre les Rabigot, opposition à la vente forcée par Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur d'Huban : pièces isolées (1699). Saisie contre Bonnelle à La Montagne par Jean Brezault boulanger pâtissier de Saint-Pierre-le-Moûtier : exploit (1701). Saisie par Ursin Cliquet marchand à Asnan et son épouse héritière d'Étienne Oriliard prêtre prieur de La Montagne (commune de Grenois) : procès-verbal de desblures (1703). Saisie à Moraches par Méchine contre Jean Limanton : procès-verbal d'estrousse (1704). Saisie par Jean Lauret fermier de la seigneurie de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) : procès-verbal d'estrousse (1704). Saisie au finage d'Huban pour Me Jean Aupepin marchand tanneur de Corbigny : procès-verbal (1704). Saisie à Taconnay (paroisse de Neuville-sous-Brinon) par Armande de Certaine Fricambault cessionnaire de dame Le Maistre contre Edmée Bouquerot veuve Denous : procès-verbal (1706). Saisie à Huban (commune de Grenois) par Étienne Viault ou Vyau pour Marie de Besze sa femme contre Edmé Connin : document isolé (1706). Saisie à Asnan par Pierre de Guichard paroissien de Lormes pour sa femme contre Pierre Rousseau : document isolé (1707). Saisie des biens Bonnemain : dossier (1707). Saisie Pierre Antoine de Jaucourt seigneur baron d'Huban contre Guillaume Bonnemain : dossier d'estrousse (1711-1712). Saisies réelles non identifiées : pièces isolées.

    Date

    08/1699-07/1788

    Cote

    31 B 39

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Saisie réelle contre les Rabigot, opposition...
  46. Résultat n°46

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.

    Date

    18/01/1774-13/08/1776

    Cote

    31 B 13

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  47. Résultat n°47

    Registre "du greffe du bailliage d'Huban des jours extraordinaires tenus et expédiés à Asnan".

    Date

    17/01/1704-29/05/1704

    Cote

    31 B 3

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "du greffe du bailliage d'Huban des jours...
  48. Résultat n°48

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police de la châtellenie "d'Huban et dépendances".

    Date

    22/08/1780-27/11/1787

    Cote

    31 B 15

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  49. Résultat n°49

    Protection des personnes vulnérables : production diverse.

    Date

    15/10/1762-05/08/1775

    Cote

    31 B 42

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : production diverse.
  50. Résultat n°50

    Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban tenus et expédiés à Asnan hôtel du greffe".

    Date

    12/01/1708-16/07/1711

    Cote

    31 B 8

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban...
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Protection des personnes vulnérables : production diverse.

    Date

    28/01/1776-07/07/1790

    Cote

    31 B 43

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : production diverse.