Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 50
  • 1
  • 1
Période
  • 5
  • 50
  • 1
  • 1
Lieux
  • 52
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 50
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 51
  • 1

52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.
Cote
31 B 26
 Date
06/1703-04/1719
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
Résultat n°2

Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et baronnie d'Huban".
Cote
31 B 1
 Date
05/06/1703-12/07/1703
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et...
Résultat n°3

Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.
Cote
31 B 17
 Date
29/07/1783-31/08/1784
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
Résultat n°4

Congés et défauts : dictum d'ajournement, dictums, dictums de sentence, sentences.
Cote
31 B 28
 Date
06/1703-05/1715
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : dictum d'ajournement, dictums,...
Résultat n°5

Coups et blessures à Maré (commune de Moraches) chez le cabaretier Guenot contre Edmé Arnon par le fils Guenot et Patault soldat provincial : dossier (1784). Vol à Asnan au domicile de Jean Chiolet serrurier par Nicolas Couret aubergiste et Guerise et leurs complices : dossier (1783-1785). Suicide par pendaison à Asnan de François Pinot tissier en toile nouvellement veuf : dossier (1787). Insultes et voies de fait et tentative d'assassinat à Asnan contre Claude Chambon fils par les frères Nantier et le fils Millard : dossier (1788). Recours d'Étienne Gresle tailleur de pierres contre Edmé Relu pour vol de pierres à la carrière de Menée au territoire de La Montagne : dossier (1788). Violation de propriété et empêchement de jouissance à Asnan contre Neaudot de Bertrix bourgeois de Tannay par Lazare Frossard archer de la maréchaussée à Champlemy et Millard serrurier : dossier (1788). Coups et blessures à Coux (commune de Moraches) contre Edmé Garnier et sa femme enceinte par Le Maire et Monfaix leurs voisins : dossier (1789). Coups et blessures à Grenois (paroisse de La Montagne) contre la veuve Gautherot née Gauthier par le pâtre Partaut et sa famille : dossier (1789). Voies de fait au cabaret Clément à Grenois et sur la place publique en la paroisse de La Montagne par Michel Pataut mendiant et Jean Regnault son beau-fils : dossier (1789).
Cote
31 B 35
 Date
10/1783-07/1789
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Coups et blessures à Maré (commune de Moraches) chez...
Résultat n°6

Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.
Cote
31 B 18
 Date
05/06/1787-02/12/1788
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
Résultat n°7

Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.
Cote
31 B 11
 Date
03/08/1762-03/04/1770
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
Résultat n°8

Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus à Asnan" (14 mai 1705-4 février 1706). Feuille d'audience des "jours extraordinaires du bailliage d'Huban tenus (et) expédiés à Asnan hôtel du greffe" (8 janvier 1706).
Cote
31 B 5
 Date
14/05/1705-04/02/1706
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus à Asnan"...
Résultat n°9

Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.
Cote
31 B 12
 Date
03/04/1770-18/01/1774
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
Résultat n°10

Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus et expédiés à Asnan".
Cote
31 B 6
 Date
04/02/1706-12/08/1706
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus et expédiés...
Résultat n°11

Congés et défauts : sentences sur appointements à mettre.
Cote
31 B 29
 Date
08/1762-02/1790
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : sentences sur appointements à mettre.
Résultat n°12

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Maçon étranger tombé de la grange Teston, constatation du décès accidentel : procès-verbal de descente (1771). Jeune inconnu mort dans le haut des vignes de Courcelles (commune de Brinon-sur-Beuvron) en la justice d'Huban, constatation d'une mort naturelle : procès-verbal (1772). Mort accidentelle dans une carrière à Asnan : procès-verbal constatant le décès de Dominique Rousseau (1773). Mort estimée accidentelle d'un inconnu en la paroisse de La Montagne : procès-verbal (1784). Noyade de Jean Coupechou "dans la rivière fluente de Courcelles à Neuville" près du port du château à Brinon : procès-verbal, rapports de chirurgiens, certificat de bonne vie et mœurs délivré par le curé d'Étais (Yonne) à son paroissien (1785). Noyade à Neuville-sous-Brinon (commune de Taconnay) de Claude Pataud blatier de Moraches : procès-verbal (1789).
Cote
31 B 30
 Date
05/1771-06/1789
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
  • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Maçon...
Résultat n°13

Protection des personnes vulnérables : production diverse.
Cote
31 B 41
 Date
15/09/1698-22/01/1717
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : production diverse.
Résultat n°14

"Registre des actes de produit du greffe du bailliage et châtellenie de Huban et Bussy en dépendant".
Cote
31 B 20
 Date
18/11/1705
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Actes de produit
  • "Registre des actes de produit du greffe du bailliage...
Résultat n°15

Séparation des biens. - Communauté de biens Claude Flandin marchand à Huban et Antoinette Pinot : renonciation de sa veuve (1704). Succession du marchand Léonard Doux à Moraches : renonciation de sa fille femme du marchand Voillaud (1705). Hérédité de Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur d'Huban et Perette Doux sa femme : renonciation de Philbert Gaulon leur fils praticien et paroissien de Montenoison (1707). Communauté avec feu le sergent Nicolas Monsinjon à Grenois (paroisse de La Montagne) : renonciation de Françoise Chamorot ou Chaumorot sa veuve (1707). Succession de Nicolas Monsinjon vigneron de Grenois : renoncement de son cousin (1709). Succession d'Edmé Pleuvot : renoncement de sa fille femme Setière paroissienne à Dompierre-sur-Héry (1710). Communauté entre feu Jean Charpin marchand d'Asnan et Anne Doux sa femme : répudiation pour la veuve (1710). Répudiation de la communauté au lieu de Courcelles en la paroisse de Brinon-les-Allemands dans la justice d'Huban : procès-verbal Jeanne Picard veuve du meunier Jaillard (1712). Séparation du maçon et perroyeur Guyard d'Asnan d'avec sa femme : renonciation d'Anne Thibault paroissienne d'Arthel (1771). Succession de Philippe Baron manœuvre à Moraches : renonciation de ses fils des deux lits (1772). Communauté entre Philbert Denoux et sa veuve à Taconnay en la paroisse de Neuville-sous-Brinon : renonciation de Jeanne Cougnot (1774). Communauté entre Guillaume Paget marchand d'Huban et Thérèse Voillaud : renonciation de l'épouse (1783). Succession de Pierre Bernier chirurgien à Brinon-sur-Beuvron : renoncement de sa fille femme Le Long depuis Asnan (1783). Succession de Claude Sallé manœuvre à Moraches : renonciation de Louise Cliquet sa veuve (1786). Communauté de Jean Baptiste Saurel à Asnan : renonciation d'Agathe Girault veuve du marchand (1787).
Cote
31 B 38
 Date
02/1704-11/1787
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation des biens. - Communauté de biens Claude...
Résultat n°16

Production d'une affaire en appel auprès du bailliage de Nevers : décharge en faveur de Thoussaint Millin greffier d'Huban (1619). Cautionnements : dossier (1703-1789). Remise du testament olographe de Me Jean Guillerand : procès-verbal de dépose (décembre 1705). Production d'actes de l'affaire Alexandre et Robin de Taconnay contre Paul Millin : décharge pour le greffier d'Huban (1706). Dépôt au greffe d'un écu saisi chez l'aubergiste Perrot de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) : acte de dépôt (1771). Témoignages déposés auprès du greffe : dénonciations de vols et exactions à Grenois par Morot contre Pinot et autres (1788), dénonciation par Nicolas Clément contre Philbert Pataut domestique du meunier de Boutefeuille (commune de Taconnay) (1789).
Cote
31 B 21
 Date
12/07/1619-31/07/1789
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Greffe
  • Production d'une affaire en appel auprès du bailliage...
Résultat n°17

Plainte de Pierre Bouzadin sous autorité de Pierre Deguelgue meunier du moulin de Neuville (commune de Taconnay) son maître contre Roi et Jacob pour violences sur le chemin : dossier (1780). Diffamation à Huban (commune de Grenois) contre Jean Titon et Pierre Pautigny son beau-frère par Pierre Sallé : dossier (1780). Dénonciation de curatelle par Paul Cougnot tailleur au lieu de Taconnay (paroisse de Neuville-sous-Brinon, commune de Taconnay) contre Jean François Gaulon son oncle et curateur : requête (1781). Coups et blessures envers une domestique du sieur Monsinjon et vol contre lui par Moreau dit "Morillon" : dossier (1782). Instruction par le bailliage d'Huban contre Michel Fouilloux et Antoine Calamy pour répression de la mendicité et vols et usurpation d'identité : dossier (1783). Affaire Jean Soullier, destruction d'une haie vive (épines noires ou "primetières", épines blanches ou "nobles épines") et d'arbres fruitiers (noyers, cerisiers ou "griottiers") au finage d'Huban : dossier (1783). Violences et coups et blessures à Asnan par le Marchand Clément sur la personne du boucher Couret : dossier (1783). Coups et blessures et calomnies à Asnan contre Jacques Bougon perruquier et Victoire Moret sa femme enceinte par Jean César Robin notaire royal d'Asnan et ses proches parents : dossier (1783-1784).
Cote
31 B 34
 Date
02/1780-03/1784
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Plainte de Pierre Bouzadin sous autorité de Pierre...
Résultat n°18

Scandale et assauts à Asnan contre le domicile des Gresle maçons et tailleurs de pierre par les fils Aubry et Chamoin : dossier (1779). Coups et blessures à Moraches contre François Berthellemot marchand par Edmé Pannetier et Loup Vicq son époux et Jeanne Garnier femme Robin ses créanciers : dossier (1779). Exactions et coups et blessures à Asnan contre le cabaretier Durand et Tapin son parent par Millard dit "le rat" : dossier (1779). Coups et blessures au cabaret Pataut à Grenois (paroisse de La Montagne) contre le fils Pataut par le cabaretier et Riton et Poulin ses complices : dossier (1779).
Cote
31 B 33
 Date
02/1779-12/1779
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Scandale et assauts à Asnan contre le domicile des...
Résultat n°19

Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.
Cote
31 B 14
 Date
01/08/1779-01/08/1780
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
Résultat n°20

Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban".
Cote
31 B 10
 Date
26/11/1711-23/05/1715
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban".