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52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

    Date

    06/1703-04/1719

    Cote

    31 B 26

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
  2. Résultat n°2

    Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et baronnie d'Huban".

    Date

    05/06/1703-12/07/1703

    Cote

    31 B 1

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et...
  3. Résultat n°3

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.

    Date

    29/07/1783-31/08/1784

    Cote

    31 B 17

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  4. Résultat n°4

    Congés et défauts : dictum d'ajournement, dictums, dictums de sentence, sentences.

    Date

    06/1703-05/1715

    Cote

    31 B 28

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictum d'ajournement, dictums,...
  5. Résultat n°5

    Coups et blessures à Maré (commune de Moraches) chez le cabaretier Guenot contre Edmé Arnon par le fils Guenot et Patault soldat provincial : dossier (1784). Vol à Asnan au domicile de Jean Chiolet serrurier par Nicolas Couret aubergiste et Guerise et leurs complices : dossier (1783-1785). Suicide par pendaison à Asnan de François Pinot tissier en toile nouvellement veuf : dossier (1787). Insultes et voies de fait et tentative d'assassinat à Asnan contre Claude Chambon fils par les frères Nantier et le fils Millard : dossier (1788). Recours d'Étienne Gresle tailleur de pierres contre Edmé Relu pour vol de pierres à la carrière de Menée au territoire de La Montagne : dossier (1788). Violation de propriété et empêchement de jouissance à Asnan contre Neaudot de Bertrix bourgeois de Tannay par Lazare Frossard archer de la maréchaussée à Champlemy et Millard serrurier : dossier (1788). Coups et blessures à Coux (commune de Moraches) contre Edmé Garnier et sa femme enceinte par Le Maire et Monfaix leurs voisins : dossier (1789). Coups et blessures à Grenois (paroisse de La Montagne) contre la veuve Gautherot née Gauthier par le pâtre Partaut et sa famille : dossier (1789). Voies de fait au cabaret Clément à Grenois et sur la place publique en la paroisse de La Montagne par Michel Pataut mendiant et Jean Regnault son beau-fils : dossier (1789).

    Date

    10/1783-07/1789

    Cote

    31 B 35

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures à Maré (commune de Moraches) chez...
  6. Résultat n°6

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.

    Date

    05/06/1787-02/12/1788

    Cote

    31 B 18

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  7. Résultat n°7

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.

    Date

    03/08/1762-03/04/1770

    Cote

    31 B 11

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  8. Résultat n°8

    Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus à Asnan" (14 mai 1705-4 février 1706). Feuille d'audience des "jours extraordinaires du bailliage d'Huban tenus (et) expédiés à Asnan hôtel du greffe" (8 janvier 1706).

    Date

    14/05/1705-04/02/1706

    Cote

    31 B 5

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus à Asnan"...
  9. Résultat n°9

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.

    Date

    03/04/1770-18/01/1774

    Cote

    31 B 12

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  10. Résultat n°10

    Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus et expédiés à Asnan".

    Date

    04/02/1706-12/08/1706

    Cote

    31 B 6

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires d'Huban tenus et expédiés...
  11. Résultat n°11

    Congés et défauts : sentences sur appointements à mettre.

    Date

    08/1762-02/1790

    Cote

    31 B 29

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences sur appointements à mettre.
  12. Résultat n°12

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Maçon étranger tombé de la grange Teston, constatation du décès accidentel : procès-verbal de descente (1771). Jeune inconnu mort dans le haut des vignes de Courcelles (commune de Brinon-sur-Beuvron) en la justice d'Huban, constatation d'une mort naturelle : procès-verbal (1772). Mort accidentelle dans une carrière à Asnan : procès-verbal constatant le décès de Dominique Rousseau (1773). Mort estimée accidentelle d'un inconnu en la paroisse de La Montagne : procès-verbal (1784). Noyade de Jean Coupechou "dans la rivière fluente de Courcelles à Neuville" près du port du château à Brinon : procès-verbal, rapports de chirurgiens, certificat de bonne vie et mœurs délivré par le curé d'Étais (Yonne) à son paroissien (1785). Noyade à Neuville-sous-Brinon (commune de Taconnay) de Claude Pataud blatier de Moraches : procès-verbal (1789).

    Date

    05/1771-06/1789

    Cote

    31 B 30

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Maçon...
  13. Résultat n°13

    Protection des personnes vulnérables : production diverse.

    Date

    15/09/1698-22/01/1717

    Cote

    31 B 41

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : production diverse.
  14. Résultat n°14

    "Registre des actes de produit du greffe du bailliage et châtellenie de Huban et Bussy en dépendant".

    Date

    18/11/1705

    Cote

    31 B 20

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit
    • "Registre des actes de produit du greffe du bailliage...
  15. Résultat n°15

    Séparation des biens. - Communauté de biens Claude Flandin marchand à Huban et Antoinette Pinot : renonciation de sa veuve (1704). Succession du marchand Léonard Doux à Moraches : renonciation de sa fille femme du marchand Voillaud (1705). Hérédité de Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur d'Huban et Perette Doux sa femme : renonciation de Philbert Gaulon leur fils praticien et paroissien de Montenoison (1707). Communauté avec feu le sergent Nicolas Monsinjon à Grenois (paroisse de La Montagne) : renonciation de Françoise Chamorot ou Chaumorot sa veuve (1707). Succession de Nicolas Monsinjon vigneron de Grenois : renoncement de son cousin (1709). Succession d'Edmé Pleuvot : renoncement de sa fille femme Setière paroissienne à Dompierre-sur-Héry (1710). Communauté entre feu Jean Charpin marchand d'Asnan et Anne Doux sa femme : répudiation pour la veuve (1710). Répudiation de la communauté au lieu de Courcelles en la paroisse de Brinon-les-Allemands dans la justice d'Huban : procès-verbal Jeanne Picard veuve du meunier Jaillard (1712). Séparation du maçon et perroyeur Guyard d'Asnan d'avec sa femme : renonciation d'Anne Thibault paroissienne d'Arthel (1771). Succession de Philippe Baron manœuvre à Moraches : renonciation de ses fils des deux lits (1772). Communauté entre Philbert Denoux et sa veuve à Taconnay en la paroisse de Neuville-sous-Brinon : renonciation de Jeanne Cougnot (1774). Communauté entre Guillaume Paget marchand d'Huban et Thérèse Voillaud : renonciation de l'épouse (1783). Succession de Pierre Bernier chirurgien à Brinon-sur-Beuvron : renoncement de sa fille femme Le Long depuis Asnan (1783). Succession de Claude Sallé manœuvre à Moraches : renonciation de Louise Cliquet sa veuve (1786). Communauté de Jean Baptiste Saurel à Asnan : renonciation d'Agathe Girault veuve du marchand (1787).

    Date

    02/1704-11/1787

    Cote

    31 B 38

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Communauté de biens Claude...
  16. Résultat n°16

    Production d'une affaire en appel auprès du bailliage de Nevers : décharge en faveur de Thoussaint Millin greffier d'Huban (1619). Cautionnements : dossier (1703-1789). Remise du testament olographe de Me Jean Guillerand : procès-verbal de dépose (décembre 1705). Production d'actes de l'affaire Alexandre et Robin de Taconnay contre Paul Millin : décharge pour le greffier d'Huban (1706). Dépôt au greffe d'un écu saisi chez l'aubergiste Perrot de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) : acte de dépôt (1771). Témoignages déposés auprès du greffe : dénonciations de vols et exactions à Grenois par Morot contre Pinot et autres (1788), dénonciation par Nicolas Clément contre Philbert Pataut domestique du meunier de Boutefeuille (commune de Taconnay) (1789).

    Date

    12/07/1619-31/07/1789

    Cote

    31 B 21

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Greffe
    • Production d'une affaire en appel auprès du bailliage...
  17. Résultat n°17

    Plainte de Pierre Bouzadin sous autorité de Pierre Deguelgue meunier du moulin de Neuville (commune de Taconnay) son maître contre Roi et Jacob pour violences sur le chemin : dossier (1780). Diffamation à Huban (commune de Grenois) contre Jean Titon et Pierre Pautigny son beau-frère par Pierre Sallé : dossier (1780). Dénonciation de curatelle par Paul Cougnot tailleur au lieu de Taconnay (paroisse de Neuville-sous-Brinon, commune de Taconnay) contre Jean François Gaulon son oncle et curateur : requête (1781). Coups et blessures envers une domestique du sieur Monsinjon et vol contre lui par Moreau dit "Morillon" : dossier (1782). Instruction par le bailliage d'Huban contre Michel Fouilloux et Antoine Calamy pour répression de la mendicité et vols et usurpation d'identité : dossier (1783). Affaire Jean Soullier, destruction d'une haie vive (épines noires ou "primetières", épines blanches ou "nobles épines") et d'arbres fruitiers (noyers, cerisiers ou "griottiers") au finage d'Huban : dossier (1783). Violences et coups et blessures à Asnan par le Marchand Clément sur la personne du boucher Couret : dossier (1783). Coups et blessures et calomnies à Asnan contre Jacques Bougon perruquier et Victoire Moret sa femme enceinte par Jean César Robin notaire royal d'Asnan et ses proches parents : dossier (1783-1784).

    Date

    02/1780-03/1784

    Cote

    31 B 34

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Plainte de Pierre Bouzadin sous autorité de Pierre...
  18. Résultat n°18

    Scandale et assauts à Asnan contre le domicile des Gresle maçons et tailleurs de pierre par les fils Aubry et Chamoin : dossier (1779). Coups et blessures à Moraches contre François Berthellemot marchand par Edmé Pannetier et Loup Vicq son époux et Jeanne Garnier femme Robin ses créanciers : dossier (1779). Exactions et coups et blessures à Asnan contre le cabaretier Durand et Tapin son parent par Millard dit "le rat" : dossier (1779). Coups et blessures au cabaret Pataut à Grenois (paroisse de La Montagne) contre le fils Pataut par le cabaretier et Riton et Poulin ses complices : dossier (1779).

    Date

    02/1779-12/1779

    Cote

    31 B 33

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Scandale et assauts à Asnan contre le domicile des...
  19. Résultat n°19

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.

    Date

    01/08/1779-01/08/1780

    Cote

    31 B 14

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  20. Résultat n°20

    Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban".

    Date

    26/11/1711-23/05/1715

    Cote

    31 B 10

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires du bailliage d'Huban".