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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Causes non attribuées des châtellenies de Gannay et Charrin : pièces isolées (1687-1716). Causes non attribuées de la seule châtellenie de Gannay : pièces isolées (1760-1790).

    Date

    1687-1790

    Cote

    22 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées (châtellenies de Gannay et Charrin)
    • Causes non attribuées des châtellenies de Gannay et...
  2. Résultat n°2

    Congés et défauts : dictums, "procès-verbal par défaut", sentences, sentence de reddition de comptes, sentence interlocutoire, sentence sur appontement, sentences sur production.

    Date

    07/1709-09/1790

    Cote

    22 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements (châtellenie de Gannay)
    • Congés et défauts : dictums, "procès-verbal par défaut",...
  3. Résultat n°3

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles (châtellenie de Gannay). - Chute mortelle de Claude Brenou paroissien de Decize depuis un mur éboulé : procès-verbal (15 décembre 1783). Noyade d'un petit mendiant paroissien de [Mazirat, Allier] repêché dans la Loire à Gannay-sur-Loire : procès-verbal (11 juin 1790).

    Date

    15/12/1783-11/06/1790

    Cote

    22 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles (châtellenie...
  4. Résultat n°4

    Protection des personnes vulnérables : adjudications et renvois de pensions, assignations, confirmations de nomination, comptes de tutelles, exploits, lettres d'émancipation, publications de revenus, nominations en conseil de famille, procès-verbal d'estrousse, procurations.

    Date

    13/07/1750-19/04/1790

    Cote

    22 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles (châtellenie de Gannay)
    • Protection des personnes vulnérables : adjudications...
  5. Résultat n°5
    Paroisse de Gannay-sur-Loire (Allier) : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Gannay-sur-Loire (Allier) : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Gannay-sur-Loire (Allier) : procès-verbal...
  6. Résultat n°6
    Paroisse de Gannay-sur-Loire (Allier) : cahier de doléances.

    2 medias

    Paroisse de Gannay-sur-Loire (Allier) : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Gannay-sur-Loire (Allier) : cahier de doléances.
  7. Résultat n°7

    Séparation de biens. - Renonciation par Marie-Ursulle Malatray veuve du chirurgien Seuvre : procès-verbaux (11 décembre 1786). Renonciation par la veuve Ramage née Brun : procès-verbal (13 octobre 1788).

    Date

    11/12/1786-13/10/1788

    Cote

    22 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté (châtellenie de Gannay)
    • Séparation de biens. - Renonciation par Marie-Ursulle...
  8. Résultat n°8

    Production des autorités : interrogatoires, prestations de serment des témoins.

    Date

    07/1749-09/1788

    Cote

    22 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes (châtellenie de Gannay)
    • Production des autorités : interrogatoires, prestations...
  9. Résultat n°9

    Interventions d'instruction et de prudhommie : prestations de serment, renvoi d'adjudication.

    Date

    02/1755-08/1788

    Cote

    22 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises (châtellenie de Gannay)
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : prestations...
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

    Date

    1760-1786

    Cote

    3 B 252

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions,...
  11. Résultat n°11

    Voies de fait par certains quidams contre le curé de Gannay-sur-Loire dans son jardin : dossier (1734). Voies de fait à Gannay-sur-Loire par Chandelier et Durand et leur consort La Croix contre le charpentier en bateaux Thely : dossier (1741). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Chesne contre Madelaine Mounier femme Thevenet : dossier (1758). Rebellion et coups et blessures à Tannay (commune de Montambert-Tannay) contre Bouteche marchand à Cronat (Saône-et-Loire) par Blandin père et fils et leurs femmes : dossier (1759). Vol à Gannay par Antoine Chandellier et consorts dans les domaines de Jeanne de Varangeville duchesse de Villars étant à Paris : dossier (1762). Voies de fait à Gannay par Simonin chirurgien en cette paroisse contre Seuvré son confrère : dossier (1766). Coups et blessures par Messire Cornu curé de Gannay contre Pierre Duchemin son paroissien : dossier (1769). Recours d'Antoine Chandelier laboureur agissant pour sa femme et sa fille contre Carruchet charpentier en bateaux pour voies de fait à Gannay-sur-Loire : dossier (1772). Coups et blessures par Bourdelier cabaretier à Cossaye contre Pierre Martin vigneron à Lucenay-lès-Aix : dossier (1781-1782). Assassinat à Gannay-sur-Loire de Louis Seurtier paroissien du bourg par Loget laboureur à Cossaye : dossier (1786).

    Date

    01/10/1734-31/08/1786

    Cote

    22 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (châtellenie de Gannay)
    • Voies de fait par certains quidams contre le curé de...
  12. Résultat n°12

    Garde du toit de justice de la châtellenie, réception : procès-verbal.

    Date

    21/03/1785

    Cote

    22 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Délégation
    • Charges et offices (châtellenie de Gannay)
    • Garde du toit de justice de la châtellenie, réception...
  13. Résultat n°13

    Vacances mobilières et immobilières. - Mort du curé de Gannay-sur-Loire, intéressement des héritiers naturels à la succession avant la pose des scellés au presbytère : dossier (1781). Succession de Jean Bellevaux vivant bourgeois au bourg de Gannay-sur-Loire et veuf laissant des enfants mineurs : dossier (1782). Succession de Jean François Meilheurat mort à Moulins (Allier), apposition des scellés au domaine du défunt aux Bardets en la paroisse de Gannay-le-Vivier annexe de Gannay-sur-Loire : Procès-verbal et inventaire dressés en faveur d'Adélaïde Mahieu sa veuve (1782).

    Date

    09/1781-12/1782

    Cote

    22 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés (châtellenie de Gannay)
    • Vacances mobilières et immobilières. - Mort du curé...
  14. Résultat n°14

    Maîtrises, concession du brevet de boucher aux fils Chazelle pour la châtellenie de Gannay : requête en réception.

    Date

    18/03/1776

    Cote

    22 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Police
    • Police civile (châtellenie de Gannay)
    • Maîtrises, concession du brevet de boucher aux fils...
  15. Résultat n°15

    Commission pour les Minimes de Decize et le chapitre cathédral de Nevers contre Anne Thevenet veuve du chirurgien Severe : procès-verbal de compte du blé tiré du fermage du domaine Champfort à Gannay-sur-Loire.

    Date

    18/02/1763

    Cote

    22 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles (châtellenie de Gannay)
    • Commission pour les Minimes de Decize et le chapitre...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux, quittances.

    Date

    1740-1759

    Cote

    3 B 251

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances.
  17. Résultat n°17

    Cautions. - "Châtellenie de Gannay et Charrin", réception du cautionnement de Thevenet paroissien de Gannay contre Lespacieux paroissien de Charrin : procès-verbal (1702). Châtellenie de Gannay, dépôt du cautionnement Plessier contre Godin : procès-verbal de réception (4 octobre 1738). Remise de cautionnement Anne Dobinet et Jean Aubouteau paroissiens de Gannay-sur-Loire : procès-verbal (13 septembre 1748).

    Date

    05/1702-09/1748

    Cote

    22 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Greffe
    • Cautions. - "Châtellenie de Gannay et Charrin", réception...
  18. Résultat n°18

    Créances Marmion laboureur à Cossaye contre Cordion tailleur d'habits à Gannay-sur-Loire : dossier (1740).

    Date

    07/1740-11/1740

    Cote

    22 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées (châtellenie de Gannay)
    • Créances Marmion laboureur à Cossaye contre Cordion...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  20. Résultat n°20

    Suicide d'un hôte à Gannay-sur-Loire chez la femme Steuf veuve de Dreux fermier "des châtellenies de Gannay et Charrin" : dossier (1676). Injures et violences à Gannay sur la personne du marchand Lachenay par Faucenay : dossier (1687). Violences par le voiturier Michel à l'encontre de Durand manœuvre à Gannay-sur-Loire : dossier (1688). Voies de fait par Nerault laboureur à Gannay contre Odil Dreux marchand à Charrin : dossier (1690). Troubles des droits de propriété du duc de Nevers et coups et blessures sur ses gens par Senard et de Verger et les filles Maulaix leurs femmes : dossier (1698). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Lamartine contre Regnault huissier résidant à Decize : dossier (1699). Voies de fait à Gannay-sur-Loire par Chapu charpentier en bateaux à l'encontre de Chaptardin : dossier (1699). Recours de Dreux contre Mahieu son fermier et locataire aux domaines de Briffaud (commune de Cercy-la-Tour) et des Gresnées (commune de Gannay-sur-Loire) pour rébellions : dossier (1702). Assignation d'Achille Darneau par Denis Enfert pour voies de fait à charrin : dossier (1714). Voies de fait à l'encontre du couple Gouneret à Tannay par Laurent Ragon et ses fils : dossier (1714). Coups et blessures à l'encontre de la femme Boullenet à Gannay : dossier (1717). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Poupet et Lavagne voituriers par eau de Roanne (Loire) contre Pierre et Adrien Thevenet : dossier (1724).

    Date

    01/1676-07/1724

    Cote

    22 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (châtellenies de Gannay et Charrin)
    • Suicide d'un hôte à Gannay-sur-Loire chez la femme...