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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

    Date

    22/01/1776-25/09/1780

    Cote

    17 B 65

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
    • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12...
  2. Résultat n°2
    Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

    5 medias

    Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

    Date

    1552

    Cote

    147 J 941

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils...
  3. Résultat n°3

    Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).

    Date

    1717-1770

    Cote

    17 B 137

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
    • Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur...
  4. Résultat n°4
    Lévêque (Gabriel).

    36 medias

    Lévêque (Gabriel).

    Date

    1931-1939

    Cote

    8 U 5/40

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Decize.
    • Lévêque (Gabriel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  5. Résultat n°5
    Decize : recensement de 1901

    156 medias

    Decize : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 095/2

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Decize
    • Decize : recensement de 1901
  6. Résultat n°6

    Registre mutualisé.

    Date

    03/10/1780-28/01/1782

    Cote

    17 B 40

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre mutualisé.
  7. Résultat n°7

    Registre mutualisé "de production de la ville et (des) châtellenies de Decize, Gannay, Charrin, Champvert, Cercy-la-Tour et dépendances" (19 février-10 septembre 1774). Registre mutualisé "de production pour les châtellenies de Decize et dépendances" (11 novembre 1783-5 juin 1784).

    Date

    19/02/1774-05/06/1784

    Cote

    17 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit (châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
    • Registre mutualisé "de production de la ville et (des)...
  8. Résultat n°8

    Commissions. - Intervention Petat contre Rozet à Decize : dossier (1775). Intervention Pierre Mazet contre les héritiers Millon et Soulier à Decize : dossier (1777). Saisie à Decize contre le tuteur subrogé des mineurs Pieuchard paroissiens de Nevers : dossier (1778-1784). Intervention Robillot contre Henry à Champvert : dossier (1781). Saisie par Lault de Vernillat des récoltes de son domaine Gaulme à Devay contre Plantard et Garnier : dossier (1784). Saisie des héritages des mineurs Coeffier à Decize : dossier (1787). Intervention Arbelat subrogé Champeaux et consorts contre Archambault aubergiste créancier de Decize : dossier (1788-1790). Commissions non attribuées (bureaux royal ou ducal) : pièces isolées (1665-1790).

    Date

    1665-1790

    Cote

    17 B 138

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
    • Commissions. - Intervention Petat contre Rozet à Decize...
  9. Résultat n°9

    Protection des personnes vulnérables : productions administratives et judiciaires.

    Date

    1786

    Cote

    17 B 154

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles (châtellenie de Decize)
    • Protection des personnes vulnérables : productions...
  10. Résultat n°10

    Registre mutualisé "des retraits".

    Date

    02/11/1696-17/08/1697

    Cote

    17 B 48

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit (châtellenies de Decize, Charrin,...
    • Registre mutualisé "des retraits".
  11. Résultat n°11

    Registre mutualisé.

    Date

    20/11/1769-03/10/1770

    Cote

    17 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre mutualisé.
  12. Résultat n°12

    Registre mutualisé.

    Date

    18/11/1771-20/12/1771

    Cote

    17 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre mutualisé.
  13. Résultat n°13

    Intérieur du magasin de panoplies : photographie couleur (3 exemplaires).

    Date

    XXe siècle

    Cote

    1 J 810/2

    • Contexte : Archives photographiques des Etablissements Loreille...

    • 1 - PHOTOGRAPHIES
    • 1 - Magasin
    • Intérieur du magasin de panoplies : photographie couleur...
  14. Résultat n°14
    Conquis (Michel).

    31 medias

    Conquis (Michel).

    Date

    an II-an VI

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Decize à Dun-sur-Grandry.
    • Résidence de Decize.
    • Conquis (Michel).
  15. Résultat n°15
    Charpin (Alexis).

    104 medias

    Charpin (Alexis).

    Date

    1823-1831

    Cote

    8 U 5/27

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Decize.
    • Charpin (Alexis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  16. Résultat n°16
    Decize : recensement de 1891

    155 medias

    Decize : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 095/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Decize
    • Decize : recensement de 1891
  17. Résultat n°17

    Panoplie d'infirmier, panoplie de shérif : 2 photographies couleur.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    1 J 810/4

    • Contexte : Archives photographiques des Etablissements Loreille...

    • 1 - PHOTOGRAPHIES
    • 2 - Panoplies
    • Panoplie d'infirmier, panoplie de shérif : 2 photographies...
  18. Résultat n°18
    Gros (Philippe).

    158 medias

    Gros (Philippe).

    Date

    1906-1925, 1931-1939

    Cote

    8 U 5/37

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Decize.
    • Gros (Philippe).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  19. Résultat n°19

    Registres de police (22 septembre 1783-19 septembre 1784, 23 septembre 1784-23 septembre 1785, 4 novembre 1785-20 octobre 1786).

    Date

    22/09/1783-20/10/1786

    Cote

    17 B 67

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
    • Registres de police (22 septembre 1783-19 septembre...
  20. Résultat n°20

    Courses de chevaux : programmes.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1 J 806/2

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Courses de chevaux : programmes.
  21. Résultat n°21

    Registres mutualisés (13 novembre 1786-12 février 1787, 16 février-10 novembre 1787).

    Date

    13/11/1786-10/11/1787

    Cote

    17 B 45

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registres mutualisés (13 novembre 1786-12 février 1787,...
  22. Résultat n°22

    Vols et filouteries par certains quidams contre Breuzard et Blondat et leurs consorts alliés entrepreneurs des tabacs de Cosne-sur-Loire (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) et Decize et légataires Le Maignen receveur au grenier à sel de la ville : dossier (1767). Coups et blessures à Devay sur la fille Lallemand par Giry : dossier (1767). Abandon à Decize d'un nouveau-né dangereusement exposé : dossier (1767). Information par le procureur contre Forestier veuve Guillou pour vol : dossier (1767). Cause Daumas manœuvre de La Machine en la paroisse de Champvert pour son fils contre Cognet auteur de voies de fait : dossier (1768). Coups et blessures à Decize par Serrurier contre Serrurier son parent meunier au moulin de Thianges à Ville-lès-Anlezy (commune de Ville-Langy) : dossier (1768-1769).

    Date

    1767-1769

    Cote

    17 B 113

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (châtellenie de Decize)
    • Vols et filouteries par certains quidams contre Breuzard...
  23. Résultat n°23

    Information Pierre Boyard occupé à Decize à la levée des dîmes du prieuré de Cossaye contre Batailler huissier pour coups et blessures : dossier (1701). Information Jeanne Bernard femme Chandelier paroissiens de Fontaine (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) contre Besancon pour exactions à Decize : dossier (1701). Information pour Gabriel Compagnon greffier de la châtellenie contre Matherat et Bataillier huissiers pour friponnerie : dossier (1702). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Dassier sur la personne de Claude Gauthier voiturier par eau à Roanne (Loire) : dossier (1702). Coups et blessures en embuscade contre Renier vigneron à Devay et Prudhomme sa femme par certains quidams : dossier (1703). Violences graves par Logre à Decize envers Ruzard manœuvre : dossier (1703). Violences à Devay contre Renouard et Regnaud sa femme par le couple Masier leurs voisins : dossier (1703). Menaces et injures contre Coppin de Chevanne et Save sa femme par Blondat leur voisin : dossier (1707-1708). Voies de fait par Priot à Decize contre dame Bonineau femme de Rosticelly capitaine du château de Decize : dossier (1709). Vol et assassinat d'un inconnu à Decize par les familles Berger et Androux : dossier (1710).

    Date

    1701-1710

    Cote

    17 B 97

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (châtellenie de Decize)
    • Information Pierre Boyard occupé à Decize à la levée...
  24. Résultat n°24

    Registres mutualisés (28 mars-12 septembre 1735, 16 septembre 1735-13 janvier 1736, 13 janvier-3 août 1736, 3 août-16 septembre 1736, 16 septembre 1736-21 janvier 1737, 21 janvier-29 juillet 1737, 29 juillet-13 décembre 1737, 13 décembre 1737-26 septembre 1738). Feuille mutualisée des audiences (16 mai-12 septembre 1738).

    Date

    28/03/1735-26/09/1738

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires (châtellenies...
    • Registres mutualisés (28 mars-12 septembre 1735, 16...
  25. Résultat n°25
    Charges et offices. - Echevinage de Decize : liste nominative des échevins de la ville depuis l'an 1389 jusqu'en 1454.

    2 medias

    Charges et offices. - Echevinage de Decize : liste nominative des échevins de la ville depuis l'an 1389 jusqu'en 1454.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 309

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Echevinage de Decize : liste...
  26. Résultat n°26

    Terrier ducal des châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert, Charrin et Gannay-sur-Loire, renouvellement : second tome d'un livre terrier avec l'état de la liève terrière.

    Date

    1774-1779

    Cote

    17 B 169

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Terriers
    • Terrier ducal des châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
  27. Résultat n°27

    Voies de fait par Masquin bûcheron à La Machine en la paroisse de Champvert contre Caillot son confrère : dossier (1752). Vol par Angelier aux dépens de messire de Chambault sur la terre et seigneurie de Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1752). Coups et blessures à Decize par François Thievre sur la personne de Jacques Cordelet : dossier (1752). Blasphèmes en l'église de Saint-Aré de Decize par Bouffet et Bedeau : dossier (1752). Coups et blessures sur la personne de Léonarde Follereau sous autorité de René Rossignol son époux par Étiennette Barthellemot veuve Bouillot à Saint-Léger-des-Vignes : dossier (1752).

    Date

    1752

    Cote

    17 B 105

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (châtellenie de Decize)
    • Voies de fait par Masquin bûcheron à La Machine en...
  28. Résultat n°28

    Dégradation d'un corps de garde de la ville et créance du loyer, réclamation par Millot commis au grenier à sel contre les échevins : dossier (1633-1648). Créances Seguin et Martin et consort contre la communauté Thoumelin et Chauderon dit Martin sa femme à Verneuil : dossier (1665-1672). Cause Mantrand et sa femme veuve Rameau contre Mancelet : dossier (1674). Engagement Milot veuve Copin de Villecourt contre Bouquin et Camus sa femme cabaretiers à Decize : dossier (1675). Contravention sur la façon d'un train de bois par Robin au détriment de Collas : dossier (1677). Créance Berger employé aux recettes du roi en Roussillon contre Gaume et Brisson laboureurs communs à Devay : dossier (1694). Noyade au port de Decize de Simon Duzy voiturier de Châteauneuf-sur-Loire (Loiret) : déclaration de Charles Dardonville (1697).

    Date

    1633-1697

    Cote

    17 B 71

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées (châtellenie de Decize)
    • Dégradation d'un corps de garde de la ville et créance...
  29. Résultat n°29

    Coups et blessures à Cossaye par Pierre Lardereau paroissien de Decize sur la personne de Pinault valet : dossier (1758). Violences par Arnoux commis aux aides de Decize contre Blandat directeur des postes de la ville : dossier (1758). Violences à La Foire de Brain (commune de Decize) par Girard et Brenier neveu du suppliant paroissiens de Devay contre Brenier manœuvre de Lucenay-lès-Aix : dossier (1758). Vol de bois travaillé par certains quidams au détriment de Dougny à Decize : dossier (1758). Coups et blessures à Decize par Lardereau contre Lardereau : dossier (1758). Violences à Decize par Lepron contre le couple Saulnier : dossier (1759). Vol d'un filet de pêche à l'épervier par le couple Girard au domicile du cabaretier Tissier à Saint-Léger-des-Vignes : dossier (1759). Insultes et diffamations au préjudice de Claude Barleuf curé de Saint-Loup par Maillet et Lamy : dossier (1759). Violences par Rogue contre Le Blanc prévôt de la châtellenie de Decize : dossier (1759).

    Date

    1758-1759

    Cote

    17 B 109

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (châtellenie de Decize)
    • Coups et blessures à Cossaye par Pierre Lardereau paroissien...
  30. Résultat n°30

    Bannie. - Fermage des fours banaux de la ville de Decize : requête (1786). Ouverture des bans de vendanges pour les climats de la ville : dossier (1740-1772). Mesures sanitaires et vétérinaires à Decize : dossier (1701, 1787). Foires et marchés : délibération, requête, procès-verbaux (1786, 1788). Contrôle des prix, poids et mesures (surveillance et infractions) dans les châtellenies associées : expertises, exploits, procès-verbal de saisie de faux poids, requêtes, sentence, significations (1698-1788). Voirie urbaine de Decize : injonction aux propriétaires de paver (1726).

    Date

    1698-1788

    Cote

    17 B 165

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Police
    • Police civile (ville et châtellenie de Decize, châtellenies...
    • Bannie. - Fermage des fours banaux de la ville de Decize...
  31. Résultat n°31
    Decize : recensement de 1881

    154 medias

    Decize : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 095/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Decize
    • Decize : recensement de 1881
  32. Résultat n°32

    Registre mutualisé.

    Date

    16/11/1772-28/06/1773

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre mutualisé.
  33. Résultat n°33

    Registre mutualisé lacunaire "de la ville et des châtellenies de Decize, ...".

    Date

    04/10/1756-01/06/1759

    Cote

    17 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre mutualisé lacunaire "de la ville et des châtellenies...
  34. Résultat n°34
    Biens et droits. - Corps de logis à Decize, vente par Millin juge ordinaire en cette ville à Rouard et de Champs sa femme contre une rente : copie du contrat de cession et constitution du 6 avril 1630.

    3 medias

    Biens et droits. - Corps de logis à Decize, vente par Millin juge ordinaire en cette ville à Rouard et de Champs sa femme contre une rente : copie du contrat de cession et constitution du 6 avril 1630.

    Date

    1630

    Cote

    147 J 872

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Corps de logis à Decize, vente par...
  35. Résultat n°35

    Registres mutualisés (20 juillet 1722-3 janvier 1723, 8 janvier-8 mars 1723).

    Date

    20/07/1722-08/03/1723

    Cote

    17 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires (châtellenies...
    • Registres mutualisés (20 juillet 1722-3 janvier 1723,...
  36. Résultat n°36

    Protection des personnes vulnérables : productions administratives et judiciaires.

    Date

    1785

    Cote

    17 B 153

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles (châtellenie de Decize)
    • Protection des personnes vulnérables : productions...
  37. Résultat n°37
    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    4 medias

    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 958

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier...
  38. Résultat n°38

    Registres mutualisés (25 octobre 1783-13 novembre 1784, 15 novembre 1784-6 novembre 1785).

    Date

    25/10/1783-06/11/1785

    Cote

    17 B 43

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registres mutualisés (25 octobre 1783-13 novembre 1784,...
  39. Résultat n°39
    Succession de Charlotte de Champs. - Héritages (domaine de Saulx) à Decize de la veuve des sieurs Millin marchand apothicaire et Tillot, cession à Robert Millin son fils : copie du contrat de donation du 27 décembre 1597.

    3 medias

    Succession de Charlotte de Champs. - Héritages (domaine de Saulx) à Decize de la veuve des sieurs Millin marchand apothicaire et Tillot, cession à Robert Millin son fils : copie du contrat de donation du 27 décembre 1597.

    Date

    [1598]

    Cote

    147 J 870

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de Charlotte de Champs. - Héritages (domaine...
  40. Résultat n°40
    Roubet (Louis Gaspard).

    43 medias

    Roubet (Louis Gaspard).

    Date

    1840-1846

    Cote

    8 U 5/29

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Decize.
    • Roubet (Louis Gaspard).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.