Châtellenie de Decize

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

17 B 1-17 B 169

Date

1610-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

5,77 ml

Biographie ou Histoire

La commune de Decize a partagé son "hôtel commun" avec des ressorts de toutes natures et d'importances inégales : châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert, Charrin, Gannay-sur-Loire, bailliage ordinaire du marquisat de Thianges, et d'autres encore jusqu'aux très nombreuses, et très inférieures, justices seigneuriales ordinaires. On retrouve même les composantes judiciaires du très éphémère duché de Villars.

Pour tous les pouvoirs qui ont séjourné à l'hôtel de ville de Decize, la législation avait anticipé le maintien total de leur autorité et de leurs archives, depuis le bas de l'échelle jusqu'au sommet. Le fait que ces juridictions se soit installées au siège de Decize ne changeait pas la donne, elles allaient partager l'espace mais pas les attributions.

L'administration a fait en sorte de respecter les obligations légales, les compétences ont été techniquement réparties et pas supprimées. La complexité des archives judiciaires conservées au siège de Decize révèle partiellement les ressorts des justices de la région, que l'on peut déterminer ainsi :

- Les bailliages ordinaires : Précy, Thianges.

- Les châtellenies : Cercy-la-Tour, Champvert, Charrin, L'Épée (puis nommée Varie ou Varye ou L'Île Savary) à Langeron, Gannay-sur-Loire (Allier).

- Les justices seigneuriales membres de la châtellenie de Decize : Aubigny-le-Chétif (commune de Diennes-Aubigny), Avril-sur-Loire, Chassenay (commune de Saint-Germain-Chassenay), Courroux (commune de Toury-Lurcy), Les Espoisses (commune de Toury-Lurcy), Fleury-la-Tour, La Forêt, Langy (commune de Ville-Langy), Lurcy-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Merlier ou "Merlieres", Mont-de-Diennes ou "Montdiennes" (commune de Diennes-Aubigny), Retz (commune de Toury-Lurcy), Saint-Germain-en-Beuvron (Saint-Germain-en-Viry, commune de Saint-Germain-Chassenay), Tintury, Toury-sur-Jour (commune de Saint-Germain-Chassenay).

- Les justices seigneuriales membres de la châtellenie de Cercy-la-Tour : Chevanne-les-Crots (commune de Diennes-Aubigny), Diennes (commune de Diennes-Aubigny), Faye (commune de Verneuil), Fours (franc-alleu de Fours, commune de Fours), Verneuil.

- Les justices seigneuriales membres de la châtellenie de Champvert : Fond-Judas ou "Fontjudas" (commune de Champvert), Riègot (commune de Champvert).

Quant à "la part de Germancy" (commune de Decize), nous gardons notre réserve sur cette justice qui fut un temps entièrement au seigneur châtelain de Decize, puis en partie au seigneur justicier de Germancy (voir Chancellerie, 17 B 69). Germancy est inscrite comme une enclave temporelle et administrative dans le lignage de la châtellenie de Decize.

Pour le cas de la ville même de Decize, des articles font parfois appel nommément à sa justice et à sa police municipale, en plus de celles de la châtellenie. On annonçait parfois clairement "la ville et châtellenie de Decize". Les effets d'annonce ont pu tromper l'archiviste.

L'absence de preuve n'étant pas la preuve de l'absence et la masse de documents attribuée exclusivement à la châtellenie pouvant cacher en son sein des connexions municipales, il est conseillé de s'intéresser à l'ensemble des archives des châtellenies. De toute façon, une enquête méthodique et sans a priori de l'ensemble du fonds donnera des résultats.

La séparation des pouvoirs étant un concept qui n'existait pas sous l'Ancien Régime, des juges, officiers et personnels administratifs ont siégé ou exercé en plusieurs ressorts à la fois. Cela signifie qu'il pouvait y avoir des conflits d'intérêts, pour autant ce n'était pas systématique et cela ne veut pas dire qu'il y avait de graves dysfonctionnements.

Selon les périodes, des justices ont varié dans leurs ressorts et pourtant, cette centralisation à Decize semble avoir été une richesse. Les historiens pourront peser les bénéfices et les inconvénients de la mutualisation, mais elle s'est développée et elle a perduré jusqu'à ce que les institutions de la République française prennent la relève.

Histoire de la conservation

Le local technique du greffe Decizois était cloisonné de manière à ce que chacun des ressorts conserve ses archives dans des armoires séparées. Ce fut ainsi une pratique courante pour les chambres judiciaires modestes, mais l'appareil judiciaire des ressorts féodaux les plus imposants (Cercy-la-Tour, Champvert, Charrin, Gannay-sur-Loire, Thianges), ayant souvent fusionné avec la justice "châtellainiaire" de Decize au-delà de la simple mutualisation, la répartition des archives s'en est ressentie.

Au final, la conservation des archives des grands et des petits tribunaux qui ont fonctionné en l'hôtel commun de Decize résulte de cette organisation passée. Il sera nécessaire parfois d'interroger plusieurs fonds pour espérer reconstituer l'ensemble d'un producteur donné.

Trois sources sont possibles :

1) la production individuelle ou mutuelle produite au siège de Decize et conservée au dit siège.

2) la production individuelle produite au siège de Decize mais conservée au siège du ressort compétent.

3) la production produite au siège compétent et conservée au siège du dit ressort producteur.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

17 B 1-17 B 68

Cote/Cotes extrêmes

17 B 22-17 B 42

Présentation du contenu

Les audiences de police sont désormais incluses dans les registres, elles ne l'étaient pas auparavant.

Registre mutualisé.

Cote/Cotes extrêmes

17 B 33

Date

18/11/1771-20/12/1771

Caractéristiques physiques

Cahier papier.

Présentation du contenu

Registre ouvert à l'occasion de la rentrée de vacances de 1771. Le juge Belard reste muet quant aux quatre mois passés sans audiences.