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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

    Date

    22/01/1776-25/09/1780

    Cote

    17 B 65

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
    • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12...
  2. Résultat n°2
    Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

    5 medias

    Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

    Date

    1552

    Cote

    147 J 941

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils...
  3. Résultat n°3

    Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).

    Date

    1717-1770

    Cote

    17 B 137

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
    • Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur...
  4. Résultat n°4
    Lévêque (Gabriel).

    36 medias

    Lévêque (Gabriel).

    Date

    1931-1939

    Cote

    8 U 5/40

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Decize.
    • Lévêque (Gabriel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  5. Résultat n°5
    Decize : recensement de 1901

    156 medias

    Decize : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 095/2

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Decize
    • Decize : recensement de 1901
  6. Résultat n°6

    Registre mutualisé.

    Date

    03/10/1780-28/01/1782

    Cote

    17 B 40

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre mutualisé.
  7. Résultat n°7

    Registre mutualisé "de production de la ville et (des) châtellenies de Decize, Gannay, Charrin, Champvert, Cercy-la-Tour et dépendances" (19 février-10 septembre 1774). Registre mutualisé "de production pour les châtellenies de Decize et dépendances" (11 novembre 1783-5 juin 1784).

    Date

    19/02/1774-05/06/1784

    Cote

    17 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit (châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
    • Registre mutualisé "de production de la ville et (des)...
  8. Résultat n°8

    Commissions. - Intervention Petat contre Rozet à Decize : dossier (1775). Intervention Pierre Mazet contre les héritiers Millon et Soulier à Decize : dossier (1777). Saisie à Decize contre le tuteur subrogé des mineurs Pieuchard paroissiens de Nevers : dossier (1778-1784). Intervention Robillot contre Henry à Champvert : dossier (1781). Saisie par Lault de Vernillat des récoltes de son domaine Gaulme à Devay contre Plantard et Garnier : dossier (1784). Saisie des héritages des mineurs Coeffier à Decize : dossier (1787). Intervention Arbelat subrogé Champeaux et consorts contre Archambault aubergiste créancier de Decize : dossier (1788-1790). Commissions non attribuées (bureaux royal ou ducal) : pièces isolées (1665-1790).

    Date

    1665-1790

    Cote

    17 B 138

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
    • Commissions. - Intervention Petat contre Rozet à Decize...
  9. Résultat n°9

    Protection des personnes vulnérables : productions administratives et judiciaires.

    Date

    1786

    Cote

    17 B 154

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles (châtellenie de Decize)
    • Protection des personnes vulnérables : productions...
  10. Résultat n°10

    Registre mutualisé "des retraits".

    Date

    02/11/1696-17/08/1697

    Cote

    17 B 48

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit (châtellenies de Decize, Charrin,...
    • Registre mutualisé "des retraits".
  11. Résultat n°11

    Registre mutualisé.

    Date

    20/11/1769-03/10/1770

    Cote

    17 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre mutualisé.
  12. Résultat n°12

    Registre mutualisé.

    Date

    18/11/1771-20/12/1771

    Cote

    17 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre mutualisé.
  13. Résultat n°13

    Intérieur du magasin de panoplies : photographie couleur (3 exemplaires).

    Date

    XXe siècle

    Cote

    1 J 810/2

    • Contexte : Archives photographiques des Etablissements Loreille...

    • 1 - PHOTOGRAPHIES
    • 1 - Magasin
    • Intérieur du magasin de panoplies : photographie couleur...
  14. Résultat n°14
    Conquis (Michel).

    31 medias

    Conquis (Michel).

    Date

    an II-an VI

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Decize à Dun-sur-Grandry.
    • Résidence de Decize.
    • Conquis (Michel).
  15. Résultat n°15
    Charpin (Alexis).

    104 medias

    Charpin (Alexis).

    Date

    1823-1831

    Cote

    8 U 5/27

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Decize.
    • Charpin (Alexis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  16. Résultat n°16
    Decize : recensement de 1891

    155 medias

    Decize : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 095/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Decize
    • Decize : recensement de 1891
  17. Résultat n°17

    Panoplie d'infirmier, panoplie de shérif : 2 photographies couleur.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    1 J 810/4

    • Contexte : Archives photographiques des Etablissements Loreille...

    • 1 - PHOTOGRAPHIES
    • 2 - Panoplies
    • Panoplie d'infirmier, panoplie de shérif : 2 photographies...
  18. Résultat n°18
    Gros (Philippe).

    158 medias

    Gros (Philippe).

    Date

    1906-1925, 1931-1939

    Cote

    8 U 5/37

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Decize.
    • Gros (Philippe).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  19. Résultat n°19

    Registres de police (22 septembre 1783-19 septembre 1784, 23 septembre 1784-23 septembre 1785, 4 novembre 1785-20 octobre 1786).

    Date

    22/09/1783-20/10/1786

    Cote

    17 B 67

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
    • Registres de police (22 septembre 1783-19 septembre...
  20. Résultat n°20

    Courses de chevaux : programmes.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1 J 806/2

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Courses de chevaux : programmes.