Registre lacunaire.
Date
01/12/1779-05/12/1781
Cote
15 B 29
-
Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire.
01/12/1779-05/12/1781
15 B 29
1826-1845
8 U 3/90
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1657-1787
15 B 41
1718-1784
15 B 44
an III-an VII
82 L 4
1660-1788
15 B 36
01/01/1853-31/05/1855
8 U 3/215
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1658-1782
15 B 33
14/08/1771-10/01/1776
15 B 27
1872-1888
8 U 3/99
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1860-1878
54 J 107
05/02/1749-05/08/1750
15 B 20
01/12/1756-03/02/1763
15 B 24
06/02/1726-11/12/1726
15 B 9
1820
6 M 086/1
1857-1874
8 U 3/98
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
01/07/1720-16/06/1721
15 B 5
1895-1898, 1900-1901
8 U 3/210
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
06/07/1724-08/11/1724
15 B 8
XIXe siècle - XXe siècle
54 J 457
1885-1905
8 U 3/103
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
01/09/1718-31/07/1719
15 B 3
06/1721-10/1722
15 B 6
1891
6 M 086/1
10/1730-01/1731
15 B 13
1889-1922
8 U 3/104
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
02/1742-09/1742
15 B 18
03/10/1743-29/09/1744
15 B 19
1852-1854
8 U 3/95
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1878-1884
8 U 3/102
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1835-1856
8 U 3/92
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
XIXe siècle - XXe siècle
54 J 108
1902-1904
8 U 3/211
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1896
6 M 086/1
1926
6 M 086/3
1936
6 M 086/4
1893-1894
8 U 3/209
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1812-1825
8 U 3/87
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
05/07/1769-07/08/1771
15 B 26
1655-1789
15 B 34
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