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114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre lacunaire.
Cote
15 B 29
 Date
01/12/1779-05/12/1781
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire.
Résultat n°2
Goubereau (Prix).

117 medias

Goubereau (Prix).
Cote
8 U 3/90
 Date
1826-1845
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Cosne-sur-Loire.
  • Goubereau (Prix).
Résultat n°3

Pièces isolées.
Cote
15 B 41
 Date
1657-1787
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées.
Résultat n°4

Protection des personnes vulnérables. - Succession de René Paillard apothicaire à Cosne-sur-Loire et beau-père de Louis Chaumorot bailli de la châtellenie de la tour du château : inventaire en faveur des mineurs des biens et archives du défunt (1718). Curatelle des mineurs Rolland paroissiens de Saint-Loup-des-Bois : avis en conseil de famille (1718). Succession Guillaumat à Cosne-sur-Loire : acte de recours pour les mineurs héritiers (1722). Estrousse de la succession Cortet : procès-verbal délivré à Jean Narcy tuteur (1723). Succession Laurent, expertise en faveur des enfants : ordonnance (1779). Succession Bouchier : acte de tutelle et inventaire (1780). Succession Morlat veuve Chalon puis Torcol en la paroisse de Cours (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) : procès-verbaux, inventaire (1780, 1781). Succession Villeroy, nomination des tuteur et curateur : procès-verbal (1783). Émancipation de Marie-Anne Poulin : procès-verbal (1784).
Cote
15 B 44
 Date
1718-1784
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables. - Succession...
Résultat n°5
Béchard (Gabriel Jacques).

90 medias

Béchard (Gabriel Jacques).
Cote
82 L 4
 Date
an III-an VII
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

  • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
  • Résidence de Cosne-sur-Loire.
  • Béchard (Gabriel Jacques).
Résultat n°6

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visite Martin contre le métayer Le Maigre sur un domaine à Saint-Loup-des-Bois : procès-verbal (1660). Descente par Ranson fermier de la châtellenie contre Merot propriétaire pour anticipation possible au village de « Villeforges » en la rue au prêtre : procès-verbal (1660). Descentes et visites au monastère Notre-Dame-des-Roches (commune de Myennes) des ornements et travaux nécessaires depuis les pillages et méfaits dès 1656 par les troupes allemandes de passage en Nivernois : procès-verbaux (1667, 1671). Visite et expertise de la maison et couvent Notre-Dame-des-Roches laissée aux religieux par leur abbé commanditaire retiré en sa maison abbatiale de Saint-Loup-des-Bois : procès-verbal (1725). Visites et expertises de toutes sortes : procès-verbaux de descentes, procès-verbaux de nominations d'experts et de prestations de serments (1660-1788).
Cote
15 B 36
 Date
1660-1788
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visite...
Résultat n°7

Le Bastard (Gabriel André).
Cote
8 U 3/215
 Date
01/01/1853-31/05/1855
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des huissiers.
  • Résidence de Cosne-sur-Loire.
  • Le Bastard (Gabriel André).
Résultat n°8

Procédure indéterminée des gens de Saint-Loup-des-Bois se rapportant aux aides (logement des troupes) : procuration pour Duchemin avocat (1658). Réclamation abusive de logement et maltraitances contre les habitants de la châtellenie par des lieutenants du régiment royal : requête (1665). Affaire Pierre Bouquet chevaucheur de la poste de Cosne contre Chaumorot procureur fiscal de la châtellenie de la tour, signification d'un appel contre le bailliage ordinaire de la ville : copie d'une requête portée devant le juge (1685). Information contradictoire pour Jeanne Chevallier de Saint-Loup-des-Bois contre Simon Henry fils de son maître : dossier de réclamation de soins pour son enfant naturel (1778). Opposition d'usage d'un bien à Saint-Père-de-Neuzy par François Bonnin vigneron au détriment de Charles Denoireterre échevin de Cosne : requête (1782).
Cote
15 B 33
 Date
1658-1782
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Procédure indéterminée des gens de Saint-Loup-des-Bois...
Résultat n°9

Registre lacunaire.
Cote
15 B 27
 Date
14/08/1771-10/01/1776
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire.
Résultat n°10
Sauvard (Auguste Alexandre Louis Émile).

91 medias

Sauvard (Auguste Alexandre Louis Émile).
Cote
8 U 3/99
 Date
1872-1888
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Cosne-sur-Loire.
  • Sauvard (Auguste Alexandre Louis Émile).
Résultat n°11

Projet de construction d'une salle d'asile : plans de situation, plans, coupes, projet de grille.
Cote
54 J 107
 Date
1860-1878
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Adolphe Bouveault.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Cosne-sur-Loire.
  • Projet de construction d'une salle d'asile : plans...
Résultat n°12

Registre.
Cote
15 B 20
 Date
05/02/1749-05/08/1750
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre.
Résultat n°13

Registre lacunaire.
Cote
15 B 24
 Date
01/12/1756-03/02/1763
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire.
Résultat n°14

Registre.
Cote
15 B 9
 Date
06/02/1726-11/12/1726
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre.
Résultat n°15
Cosne-sur-Loire : recensement de 1820

52 medias

Cosne-sur-Loire : recensement de 1820
Cote
6 M 086/1
 Date
1820
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Cosne-sur-Loire
  • Cosne-sur-Loire : recensement de 1820
Résultat n°16
Lerasle (Pierre Gustave).

80 medias

Lerasle (Pierre Gustave).
Cote
8 U 3/98
 Date
1857-1874
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Cosne-sur-Loire.
  • Lerasle (Pierre Gustave).
Résultat n°17

Registre.
Cote
15 B 5
 Date
01/07/1720-16/06/1721
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre.
Résultat n°18

Lasne (Jacques Henri).
Cote
8 U 3/210
 Date
1895-1898, 1900-1901
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des commissaires-priseurs.
  • Résidence de Cosne-sur-Loire.
  • Lasne (Jacques Henri).
Résultat n°19

Registre lacunaire.
Cote
15 B 8
 Date
06/07/1724-08/11/1724
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire.
Résultat n°20

Dessin de l'architecte Mégrot pour la grille de la cour du palais de justice de Cosne-sur-Loire.
Cote
54 J 457
 Date
XIXe siècle - XXe siècle
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Adolphe Bouveault.
  • Archives personnelles.
  • Études.
  • Dessin de l'architecte Mégrot pour la grille de la...