Registre lacunaire.
Date
01/12/1779-05/12/1781
Cote
15 B 29
-
Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire.
01/12/1779-05/12/1781
15 B 29
1826-1845
8 U 3/90
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1657-1787
15 B 41
1718-1784
15 B 44
an III-an VII
82 L 4
1660-1788
15 B 36
01/01/1853-31/05/1855
8 U 3/215
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1658-1782
15 B 33
14/08/1771-10/01/1776
15 B 27
1872-1888
8 U 3/99
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1860-1878
54 J 107
05/02/1749-05/08/1750
15 B 20
01/12/1756-03/02/1763
15 B 24
06/02/1726-11/12/1726
15 B 9
1820
6 M 086/1
1857-1874
8 U 3/98
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
01/07/1720-16/06/1721
15 B 5
1895-1898, 1900-1901
8 U 3/210
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
06/07/1724-08/11/1724
15 B 8
XIXe siècle - XXe siècle
54 J 457
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.