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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre lacunaire.

    Date

    01/12/1779-05/12/1781

    Cote

    15 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  2. Résultat n°2
    Goubereau (Prix).

    117 medias

    Goubereau (Prix).

    Date

    1826-1845

    Cote

    8 U 3/90

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Goubereau (Prix).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  3. Résultat n°3

    Pièces isolées.

    Date

    1657-1787

    Cote

    15 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  4. Résultat n°4

    Protection des personnes vulnérables. - Succession de René Paillard apothicaire à Cosne-sur-Loire et beau-père de Louis Chaumorot bailli de la châtellenie de la tour du château : inventaire en faveur des mineurs des biens et archives du défunt (1718). Curatelle des mineurs Rolland paroissiens de Saint-Loup-des-Bois : avis en conseil de famille (1718). Succession Guillaumat à Cosne-sur-Loire : acte de recours pour les mineurs héritiers (1722). Estrousse de la succession Cortet : procès-verbal délivré à Jean Narcy tuteur (1723). Succession Laurent, expertise en faveur des enfants : ordonnance (1779). Succession Bouchier : acte de tutelle et inventaire (1780). Succession Morlat veuve Chalon puis Torcol en la paroisse de Cours (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) : procès-verbaux, inventaire (1780, 1781). Succession Villeroy, nomination des tuteur et curateur : procès-verbal (1783). Émancipation de Marie-Anne Poulin : procès-verbal (1784).

    Date

    1718-1784

    Cote

    15 B 44

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Succession...
  5. Résultat n°5
    Béchard (Gabriel Jacques).

    90 medias

    Béchard (Gabriel Jacques).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Béchard (Gabriel Jacques).
  6. Résultat n°6

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visite Martin contre le métayer Le Maigre sur un domaine à Saint-Loup-des-Bois : procès-verbal (1660). Descente par Ranson fermier de la châtellenie contre Merot propriétaire pour anticipation possible au village de « Villeforges » en la rue au prêtre : procès-verbal (1660). Descentes et visites au monastère Notre-Dame-des-Roches (commune de Myennes) des ornements et travaux nécessaires depuis les pillages et méfaits dès 1656 par les troupes allemandes de passage en Nivernois : procès-verbaux (1667, 1671). Visite et expertise de la maison et couvent Notre-Dame-des-Roches laissée aux religieux par leur abbé commanditaire retiré en sa maison abbatiale de Saint-Loup-des-Bois : procès-verbal (1725). Visites et expertises de toutes sortes : procès-verbaux de descentes, procès-verbaux de nominations d'experts et de prestations de serments (1660-1788).

    Date

    1660-1788

    Cote

    15 B 36

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visite...
  7. Résultat n°7

    Le Bastard (Gabriel André).

    Date

    01/01/1853-31/05/1855

    Cote

    8 U 3/215

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des huissiers.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Le Bastard (Gabriel André).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8

    Procédure indéterminée des gens de Saint-Loup-des-Bois se rapportant aux aides (logement des troupes) : procuration pour Duchemin avocat (1658). Réclamation abusive de logement et maltraitances contre les habitants de la châtellenie par des lieutenants du régiment royal : requête (1665). Affaire Pierre Bouquet chevaucheur de la poste de Cosne contre Chaumorot procureur fiscal de la châtellenie de la tour, signification d'un appel contre le bailliage ordinaire de la ville : copie d'une requête portée devant le juge (1685). Information contradictoire pour Jeanne Chevallier de Saint-Loup-des-Bois contre Simon Henry fils de son maître : dossier de réclamation de soins pour son enfant naturel (1778). Opposition d'usage d'un bien à Saint-Père-de-Neuzy par François Bonnin vigneron au détriment de Charles Denoireterre échevin de Cosne : requête (1782).

    Date

    1658-1782

    Cote

    15 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Procédure indéterminée des gens de Saint-Loup-des-Bois...
  9. Résultat n°9

    Registre lacunaire.

    Date

    14/08/1771-10/01/1776

    Cote

    15 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  10. Résultat n°10
    Sauvard (Auguste Alexandre Louis Émile).

    91 medias

    Sauvard (Auguste Alexandre Louis Émile).

    Date

    1872-1888

    Cote

    8 U 3/99

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Sauvard (Auguste Alexandre Louis Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  11. Résultat n°11

    Projet de construction d'une salle d'asile : plans de situation, plans, coupes, projet de grille.

    Date

    1860-1878

    Cote

    54 J 107

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cosne-sur-Loire.
    • Projet de construction d'une salle d'asile : plans...
  12. Résultat n°12

    Registre.

    Date

    05/02/1749-05/08/1750

    Cote

    15 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre.
  13. Résultat n°13

    Registre lacunaire.

    Date

    01/12/1756-03/02/1763

    Cote

    15 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  14. Résultat n°14

    Registre.

    Date

    06/02/1726-11/12/1726

    Cote

    15 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre.
  15. Résultat n°15
    Cosne-sur-Loire : recensement de 1820

    52 medias

    Cosne-sur-Loire : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 086/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cosne-sur-Loire
    • Cosne-sur-Loire : recensement de 1820
  16. Résultat n°16
    Lerasle (Pierre Gustave).

    80 medias

    Lerasle (Pierre Gustave).

    Date

    1857-1874

    Cote

    8 U 3/98

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Lerasle (Pierre Gustave).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  17. Résultat n°17

    Registre.

    Date

    01/07/1720-16/06/1721

    Cote

    15 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre.
  18. Résultat n°18

    Lasne (Jacques Henri).

    Date

    1895-1898, 1900-1901

    Cote

    8 U 3/210

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des commissaires-priseurs.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Lasne (Jacques Henri).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  19. Résultat n°19

    Registre lacunaire.

    Date

    06/07/1724-08/11/1724

    Cote

    15 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  20. Résultat n°20

    Dessin de l'architecte Mégrot pour la grille de la cour du palais de justice de Cosne-sur-Loire.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 457

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Archives personnelles.
    • Études.
    • Dessin de l'architecte Mégrot pour la grille de la...