Résultat n°1
Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.
Date
10/1702-03/1710
Cote
6 B 12
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
Résultat n°3
3 medias
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.
Date
05 novembre 1533
Cote
147 J 26
Résultat n°4
83 medias
Résultat n°5
Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).
Date
1697-1739
Cote
3 B 250
Résultat n°6
Résultat n°7
33 medias
Résultat n°8
Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.
Date
1882-1886
Cote
54 J 69
Résultat n°9
Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet : plans, coupes, élévations. Projet d'exécution : plans, coupes, élévations.
Date
1906-1907
Cote
54 J 469
Résultat n°10
Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.
Date
25/06/1784
Cote
6 B 15
Résultat n°11
83 medias
Résultat n°12
3 medias
Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.
Date
1718
Cote
147 J 1037
Résultat n°14
74 medias
Résultat n°15
Château de Coddes et communs, propriété Choumery : correspondance, croquis, plans, élévations, coupes, études.
Date
1887-1888
Cote
54 J 66
Résultat n°16
Résultat n°17
75 medias
Résultat n°18
234 medias
Résultat n°19
46 medias
Résultat n°20
110 medias