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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Audiences des 8 et 22 août, 5 et 19 septembre 1918.

    Date

    08/08/1918-19/09/1918

    Cote

    3 U 5/2158

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 8 et 22 août, 5 et 19 septembre 1918.
  2. Résultat n°2

    Dossiers de A à G.

    Date

    1920

    Cote

    3 U 5/2161

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Dossiers de A à G.
  3. Résultat n°3

    Audiences des 19 janvier, 2 février, 2 mars, 25 mai, 1er et 15 juin, 12 juillet et 29 novembre 1938. Audience d'attribution de pensions d'ascendants du 29 juin 1938.

    Date

    19/01/1938-29/11/1938

    Cote

    3 U 5/2178

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 19 janvier, 2 février, 2 mars, 25 mai,...
  4. Résultat n°4

    Audiences des 20 janvier, 10, 17 et 24 février, 3, 10 et 11 mars, 21 et 28 avril, 2, 10 et 17 juin, 28 et 31 juillet, 8 et 20 août, 3 septembre, 2 et 20 octobre, 4, 10 et 24 novembre, 8, 22, 23 et 29 décembre 1931.

    Date

    20/01/1931-29/12/1931

    Cote

    3 U 5/2172

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 20 janvier, 10, 17 et 24 février, 3,...
  5. Résultat n°5

    Audiences des 21 janvier, 2 et 23 février, 16 et 30 mars, 8 et 27 avril, 26 mai, 8 et 22 juin, 13, 27 et 30 juillet, 27 août, 5 et 29 octobre, 16, 20 et 23 novembre, 7 et 14 décembre 1925. Audiences de déclarations de décès de militaires des 26 février et 27 août 1925. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 27 avril et 3 décembre 1925.

    Date

    21/01/1925-14/12/1925

    Cote

    3 U 5/2167

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 21 janvier, 2 et 23 février, 16 et 30...
  6. Résultat n°6

    Registre de correspondance août 1948 - juin 1949, registre des articles demandés 1945-1946 (secours sous forme de vêtements).

    Date

    1945-1949

    Cote

    999 W 1815

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - DEFENSE
    • 4-2 Guerre
    • Victimes de guerre et Office national des anciens combattants...
    • Registre de correspondance août 1948 - juin 1949, registre...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  7. Résultat n°7

    Audiences des 10 et 31 mars, 13 mai, 23 juin, 1er juillet, 4 novembre, 1er et 15 décembre 1936. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 15 juillet et 18 novembre 1936.

    Date

    10/03/1936-15/12/1936

    Cote

    3 U 5/2176

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 10 et 31 mars, 13 mai, 23 juin, 1er juillet,...
  8. Résultat n°8

    Audiences des 11, 12, 19 et 26 janvier, 6 février, 1er, 7, 15 et 21 mars, 5, 23, 25 et 30 avril, 7 et 14 mai, 4 et 11 juin, 9 et 30 juillet, 3, 20 et 22 octobre, 14, 21 et 26 novembre et 10 décembre 1928.

    Date

    11/01/1928-10/12/1928

    Cote

    3 U 5/2170

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 11, 12, 19 et 26 janvier, 6 février,...
  9. Résultat n°9

    Audiences des 14 et 20 janvier, 2, 16 et 23 février, 1er, 8, 15 et 23 mars, 11, 20, 25, 26 et 27 avril, 3, 10 et 31 mai, 8 et 21 juin, 8 et 22 septembre, 5, 12 et 25 octobre, 8 et 22 novembre, 6, 20 et 26 décembre 1932.

    Date

    14/01/1932-26/12/1932

    Cote

    3 U 5/2173

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 14 et 20 janvier, 2, 16 et 23 février,...
  10. Résultat n°10

    Pupilles de la Nation. Subventions. Registre.

    Date

    1943-1944

    Cote

    999 W 1820

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - DEFENSE
    • 4-2 Guerre
    • Victimes de guerre et Office national des anciens combattants...
    • Pupilles de la Nation. Subventions. Registre.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  11. Résultat n°11

    Audiences des 7, 14 et 21 octobre, 4 novembre, 2, 16, 23 et 30 décembre 1918.

    Date

    07/10/1918-30/12/1918

    Cote

    3 U 5/2159

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 7, 14 et 21 octobre, 4 novembre, 2, 16,...
  12. Résultat n°12

    Pupilles de la Nation suivis médicalement. Registre.

    Date

    1942

    Cote

    999 W 1819

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - DEFENSE
    • 4-2 Guerre
    • Victimes de guerre et Office national des anciens combattants...
    • Pupilles de la Nation suivis médicalement. Registre.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  13. Résultat n°13

    Audiences des 3 février, 1er, 15 et 18 mars, 19 et 26 avril, 3 mai, 12 et 29 juillet, 2 et 16 septembre, 13 octobre, 3 novembre et 1er décembre 1926. Audiences de déclarations de décès de militaires des 3 et 8 novembre 1926. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 9 juin, 20 juillet et 3 novembre 1926.

    Date

    03/02/1926-01/12/1926

    Cote

    3 U 5/2168

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 3 février, 1er, 15 et 18 mars, 19 et...
  14. Résultat n°14

    Audiences des 10, 17 et 24 juin, 1er, 15, 22 et 29 juillet 1918.

    Date

    10/06/1918-29/07/1918

    Cote

    3 U 5/2157

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 10, 17 et 24 juin, 1er, 15, 22 et 29...
  15. Résultat n°15

    Pupilles de la Nation. Subventions. Registre.

    Date

    1947

    Cote

    999 W 1822

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 3 - DEFENSE
    • 3-2 Guerre
    • ONAC (Office départemental des Anciens combattants...
    • Pupilles de la Nation. Subventions. Registre.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  16. Résultat n°16

    Audiences des 20 janvier, 24 février, 24 mars, 17 avril, 13 mai, 2 juin, 8 juillet et 22 décembre 1919.

    Date

    20/01/1919-22/12/1919

    Cote

    3 U 5/2160

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 20 janvier, 24 février, 24 mars, 17 avril,...
  17. Résultat n°17

    Audiences des 17 mars, 5 avril, 9 mai, 21 septembre, 31 octobre, 7 novembre, 19 et 21 décembre 1939. Audience d'attribution de pensions d'ascendants des 4 janvier, 1er février et 25 août 1939.

    Date

    04/01/1939-21/12/1939

    Cote

    3 U 5/2179

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 17 mars, 5 avril, 9 mai, 21 septembre,...
  18. Résultat n°18

    Audiences des 31 janvier, 7 mars, avril (11 avril et dossier non daté précisément), 30 mai, 27 juin, 25 juillet, 3 septembre, 17 octobre et 19 décembre 1921.

    Date

    31/01/1921-19/12/1921

    Cote

    3 U 5/2163

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 31 janvier, 7 mars, avril (11 avril et...
  19. Résultat n°19

    Pupilles de la Nation. Subventions. Registre.

    Date

    1945-1946

    Cote

    999 W 1821

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - DEFENSE
    • 4-2 Guerre
    • Victimes de guerre et Office national des anciens combattants...
    • Pupilles de la Nation. Subventions. Registre.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  20. Résultat n°20

    Audiences des 23 et 24 janvier, 6, 14 et 27 février, 13 mars, 17 et 29 avril, 1er mai, 20 juin, 24 juillet, 6 et 21 novembre et 4 décembre 1934. Demande de pension militaire de la veuve Gudin en raison du décès de son beau-fils Francisse Gudin mort pour la France : dossier sans date d'audience.

    Date

    23/01/1934-04/12/1934

    Cote

    3 U 5/2174

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 23 et 24 janvier, 6, 14 et 27 février,...
  21. Résultat n°21

    Audiences des 3 et 23 janvier, 20 février, 6, 13, 20 et 27 mars, 10 avril, 1er, 15 et 24 mai, 12 et 19 juin, 17 et 31 juillet, 7 et 21 août, 4 et 18 septembre, 2 octobre, 11, 20 et 26 décembre 1922. Audiences de déclarations de décès de militaires des 10 avril, 15 et 24 mai, 12 et 19 juin, 17 et 31 juillet et 18 septembre 1922.

    Date

    03/01/1922-26/12/1922

    Cote

    3 U 5/2164

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 3 et 23 janvier, 20 février, 6, 13, 20...
  22. Résultat n°22

    Audience du 20 décembre 1941.

    Date

    20/12/1941

    Cote

    3 U 5/2180

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audience du 20 décembre 1941.
  23. Résultat n°23

    Pupilles de la Nation et leur tuteurs. Observations. Registre.

    Date

    1942

    Cote

    999 W 1818

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - DEFENSE
    • 4-2 Guerre
    • Victimes de guerre et Office national des anciens combattants...
    • Pupilles de la Nation et leur tuteurs. Observations....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  24. Résultat n°24

    Audiences des 2 et 18 janvier, 4, 11 et 18 février, 4 et 27 mars, 15, 25 et 29 avril, 13, 23, 27 et 28 mai, 3, 4, 17 et 26 juin, 16, 23, 24, 29 et 30 juillet, 8, 22 et 29 août, 5 et 26 septembre, 3, 21 et 28 octobre, 14, 18 et 25 novembre, 10, 16 et 20 décembre 1929.

    Date

    02/01/1929-20/12/1929

    Cote

    3 U 5/2171

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 2 et 18 janvier, 4, 11 et 18 février,...
  25. Résultat n°25

    Audiences des 20 janvier, 5, 9, 17, 23 et 27 mars, 13 juillet, 20 octobre et 15 décembre 1937. Audience de déclarations de décès de militaires du 19 octobre 1937. Audience d'attribution de pensions d'ascendants du 28 juillet 1937.

    Date

    20/01/1937-15/12/1937

    Cote

    3 U 5/2177

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 20 janvier, 5, 9, 17, 23 et 27 mars,...
  26. Résultat n°26

    Audiences des 29 janvier, 12 février, 6 et 12 mars, 15 mai, 19 juin, 17 juillet, 8 août, 8 et 30 octobre, 5 et 12 novembre et 17 décembre 1935. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 28 mai et 19 septembre 1935.

    Date

    29/01/1935-17/12/1935

    Cote

    3 U 5/2175

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 29 janvier, 12 février, 6 et 12 mars,...
  27. Résultat n°27

    Audiences des 12 et 19 janvier, 19 et 26 avril, 21 et 29 novembre et 27 décembre 1944.

    Date

    12/01/1944-27/12/1944

    Cote

    3 U 5/2181

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 12 et 19 janvier, 19 et 26 avril, 21...
  28. Résultat n°28

    Dossiers de H à W.

    Date

    1920

    Cote

    3 U 5/2162

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Dossiers de H à W.
  29. Résultat n°29

    Audiences des 11, 13, 17 et 27 janvier, 3 et 9 février, 8 et 17 mars, 14 avril, 2 et 9 mai, 2, 16 et 21 juin, 13, 18 et 27 juillet, 11 et 18 août, 29 septembre, 26 octobre, 3, 9, 16, 23 et 29 novembre, 10, 17 et 26 décembre 1927. Audiences de déclarations de décès de militaires des 27 janvier, 8 mars et 12 octobre 1927. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 26 et 27 janvier, 23 février, 23 mars, 14 avril et 26 octobre 1927.

    Date

    11/01/1927-26/12/1927

    Cote

    3 U 5/2169

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 11, 13, 17 et 27 janvier, 3 et 9 février,...
  30. Résultat n°30

    Audiences de déclarations de décès de militaires des 21 février, 2 avril, 4 juin et 18 juillet 1923.

    Date

    21/02/1923-18/07/1923

    Cote

    3 U 5/2165

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences de déclarations de décès de militaires des...
  31. Résultat n°31

    Audiences des 7 et 28 janvier, 4 février, 3 et 17 mars, 14 avril, 12 et 21 mai, 10, 16 et 23 juin, 7 et 28 juillet, 7 et 21 août, 6 et 27 octobre, 3, 10 et 24 novembre, 1er et 18 décembre 1924. Audiences de déclarations de décès de militaires des 14 janvier, 4 septembre et 13 octobre 1924. Audiences d'attribution de pensions militaires des 28 janvier, 12 mai, 16 juin, 28 juillet, 3 et 8 décembre 1924. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 25 février, 3 et 17 mars, 17 avril, 6 octobre et 24 novembre 1924.

    Date

    07/01/1924-18/12/1924

    Cote

    3 U 5/2166

    • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

    • Décisions judiciaires civiles.
    • Jugements sur requête.
    • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
    • Audiences des 7 et 28 janvier, 4 février, 3 et 17 mars,...