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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 U 5/2158
Date
08/08/1918-19/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 8 et 22 août, 5 et 19 septembre 1918.
Résultat n°2
Cote
3 U 5/2161
Date
1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Dossiers de A à G.
Résultat n°3
Cote
3 U 5/2178
Date
19/01/1938-29/11/1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 19 janvier, 2 février, 2 mars, 25 mai,...
Résultat n°4
Cote
3 U 5/2172
Date
20/01/1931-29/12/1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 20 janvier, 10, 17 et 24 février, 3,...
Résultat n°5
Cote
3 U 5/2167
Date
21/01/1925-14/12/1925
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 21 janvier, 2 et 23 février, 16 et 30...
Résultat n°6
Cote
999 W 1815
Date
1945-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 4 - DEFENSE
  • 4-2 Guerre
  • Victimes de guerre et Office national des anciens combattants...
  • Registre de correspondance août 1948 - juin 1949, registre...
Résultat n°7
Cote
3 U 5/2176
Date
10/03/1936-15/12/1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 10 et 31 mars, 13 mai, 23 juin, 1er juillet,...
Résultat n°8
Cote
3 U 5/2170
Date
11/01/1928-10/12/1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 11, 12, 19 et 26 janvier, 6 février,...
Résultat n°9
Cote
3 U 5/2173
Date
14/01/1932-26/12/1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 14 et 20 janvier, 2, 16 et 23 février,...
Résultat n°10
Cote
999 W 1820
Date
1943-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 4 - DEFENSE
  • 4-2 Guerre
  • Victimes de guerre et Office national des anciens combattants...
  • Pupilles de la Nation. Subventions. Registre.
Résultat n°11
Cote
3 U 5/2159
Date
07/10/1918-30/12/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 7, 14 et 21 octobre, 4 novembre, 2, 16,...
Résultat n°12
Cote
999 W 1819
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 4 - DEFENSE
  • 4-2 Guerre
  • Victimes de guerre et Office national des anciens combattants...
  • Pupilles de la Nation suivis médicalement. Registre.
Résultat n°13
Cote
3 U 5/2168
Date
03/02/1926-01/12/1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 3 février, 1er, 15 et 18 mars, 19 et...
Résultat n°14
Cote
3 U 5/2157
Date
10/06/1918-29/07/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 10, 17 et 24 juin, 1er, 15, 22 et 29...
Résultat n°15
Cote
999 W 1822
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 3 - DEFENSE
  • 3-2 Guerre
  • ONAC (Office départemental des Anciens combattants...
  • Pupilles de la Nation. Subventions. Registre.
Résultat n°16
Cote
3 U 5/2160
Date
20/01/1919-22/12/1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 20 janvier, 24 février, 24 mars, 17 avril,...
Résultat n°17
Cote
3 U 5/2179
Date
04/01/1939-21/12/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 17 mars, 5 avril, 9 mai, 21 septembre,...
Résultat n°18
Cote
3 U 5/2163
Date
31/01/1921-19/12/1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 31 janvier, 7 mars, avril (11 avril et...
Résultat n°19
Cote
999 W 1821
Date
1945-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 4 - DEFENSE
  • 4-2 Guerre
  • Victimes de guerre et Office national des anciens combattants...
  • Pupilles de la Nation. Subventions. Registre.
Résultat n°20
Cote
3 U 5/2174
Date
23/01/1934-04/12/1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 23 et 24 janvier, 6, 14 et 27 février,...