Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan des bois dépendant du prieuré de La Charité-sur-Loire.

    Date

    1739

    Cote

    268 B 30/2/2/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan des bois dépendant du prieuré de La Charité-sur-Loire.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  2. Résultat n°2

    2-31 mai 1920.

    Date

    02/05/1920-31/05/1920

    Cote

    3 E 89/99

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 89
    • Piétresson de Saint-Aubin, Henri.
    • Minutes.
    • 2-31 mai 1920.
  3. Résultat n°3

    23 plans : 4 plans de coupe, 1 croquis, 15 plans de détail, 2 plans de terrain, 1 plan de masse-situation.

    Date

    1958-1963

    Cote

    1540 W 37/2

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Établissements d'enseignement.
    • École normale de Nevers.
    • Projets d'aménagement.
    • 23 plans : 4 plans de coupe, 1 croquis, 15 plans de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  4. Résultat n°4

    2 mars-30 avril 1931.

    Date

    02/03/1931-30/04/1931

    Cote

    3 E 90/197

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 90
    • Saint-Amand-en-Puisaye.
    • Perrin, Jean Pierre.
    • Minutes.
    • 2 mars-30 avril 1931.
  5. Résultat n°5

    Forêt domaniale d'Arcy (1959, s. d.)

    Date

    1959

    Cote

    139 J/53

    • Contexte : René Braque
    • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES
    • 2 - LA FORÊT
    • 2 - LES FORÊTS DE LA NIÈVRE
    • 2 - Les forêts nivernaises (par forêt)
    • Forêt domaniale d'Arcy (1959, s. d.)
  6. Résultat n°6

    3 plans du circuit de Magny-Cours avant l'aménagement du circuit de F1 : 1 plan de masse, 1 plan de parcelles, 1 plan cadastral.

    Date

    1987

    Cote

    1540 W 17

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Département.
    • 3 plans du circuit de Magny-Cours avant l'aménagement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  7. Résultat n°7

    Cercy-la-Tour, projet de construction : 1 plan avant projet, 1 plan d'état actuel, 2 plans de détail.

    Date

    1965-1976

    Cote

    1540 W 25

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Gendarmeries.
    • Cercy-la-Tour, projet de construction : 1 plan avant...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  8. Résultat n°8

    Plan des bois du Déffant et Les Cordes ci-devant prieuré de Fontaine (commune de Saint-Hilaire-Fontaine).

    Date

    an VIII

    Cote

    268 B 32/2/5

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan des bois du Déffant et Les Cordes ci-devant prieuré...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  9. Résultat n°9

    Situation, précipitations, réservoirs, rigole d'Yonne.

    Date

    1793-1873

    Cote

    60 J 1

    • Contexte : Canal du Nivernais
    • Situation, précipitations, réservoirs, rigole d'Yonne.
  10. Résultat n°10

    École nationale de perfectionnement (E.N.P.) de Coulanges-lès-Nevers : 2 plans de masse, 2 plans de cadastre.

    Date

    1973

    Cote

    1540 W 35

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Établissements d'enseignement.
    • École nationale de perfectionnement (E.N.P.) de Coulanges-lès-Nevers...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  11. Résultat n°11

    Magasin de jouets et cadeaux : projet d'affiche.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 61

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 4 - Illustrations grand format sur carton
    • Magasin de jouets et cadeaux : projet d'affiche.
  12. Résultat n°12

    4 novembre-20 décembre 1920.

    Date

    04/11/1920-20/12/1920

    Cote

    3 E 89/271

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 89
    • Chamaillard, Étienne.
    • Minutes.
    • 4 novembre-20 décembre 1920.
  13. Résultat n°13

    Plan général des bois communaux de Rix.

    Date

    1779

    Cote

    268 B 21/2/10

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan général des bois communaux de Rix.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  14. Résultat n°14

    2 mars-30 avril 1931.

    Date

    02/03/1931-30/04/1931

    Cote

    3 E 89/164

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 89
    • Chollet, Elie Émile Pierre Constant.
    • Minutes.
    • 2 mars-30 avril 1931.
  15. Résultat n°15

    Propriété d'Alfred Saglio : 12 plans de la maison par Robert Saglio (1881-1882), 2 plans aquarellés du parc par Louis Cottin (1880).

    Date

    1880-1882

    Cote

    1 J 192

    • Contexte : Propriété d'Alfred Saglio à Fourchambault
    • Propriété d'Alfred Saglio : 12 plans de la maison par...
  16. Résultat n°16

    Restaurant, à l'étage : 2 vues d'artiste.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 53

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 3 - Autres plans et croquis
    • Restaurant, à l'étage : 2 vues d'artiste.
  17. Résultat n°17

    Centre permanent d'initiatives pour l'environnement (C.P.I.E.) à Saxi-Bourdon : 1 plan d'état actuel avant rénovations.

    Date

    1998

    Cote

    1540 W 16

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Département.
    • Centre permanent d'initiatives pour l'environnement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  18. Résultat n°18

    1er-30 juin 1931.

    Date

    01/06/1931-30/06/1931

    Cote

    3 E 91/6

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 91
    • 1er-30 juin 1931.
  19. Résultat n°19

    Plan des bois appartenant à la communauté de Brèves.

    Date

    1744

    Cote

    268 B 16/2/11

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan des bois appartenant à la communauté de Brèves.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  20. Résultat n°20

    3 novembre-31 décembre 1936.

    Date

    03/11/1936-31/12/1936

    Cote

    3 E 89/412

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 89
    • Asselin de Williencourt, Noël Achille.
    • Minutes.
    • 3 novembre-31 décembre 1936.
  21. Résultat n°21

    1er-31 août 1939.

    Date

    01/08/1939-31/08/1939

    Cote

    3 E 91/116

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 91
    • 1er-31 août 1939.
  22. Résultat n°22

    Prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour), plans de l'arêtier et de la ferme de croupe, de l'enrayure d'un cul-de-four, de la charpente de la maîtresse ferme au-dessus du cœur.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 29/2/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour), plans...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  23. Résultat n°23

    Château-Chinon : 3 plans de façade et coupe, 1 plan de masse, 1 plan de masse et situation.

    Date

    1965-1988

    Cote

    1540 W 45

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Établissements médico-sociaux.
    • Dispensaires.
    • Château-Chinon : 3 plans de façade et coupe, 1 plan...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  24. Résultat n°24

    CCI (Chambre de commerce et d'industrie) : plan.

    Date

    mai 1991

    Cote

    169 J 10

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 1 - Dans le département de la Nièvre : plans (les calques...
    • Nevers
    • CCI (Chambre de commerce et d'industrie) : plan.
  25. Résultat n°25

    2 juillet-29 décembre 1903.

    Date

    02/07/1903-29/12/1903

    Cote

    3 E 88/291

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Corbigny.
    • Rangeon, Paul Ferdinand.
    • Minutes.
    • 2 juillet-29 décembre 1903.
  26. Résultat n°26

    7 juin-30 décembre 1933.

    Date

    07/06/1933-30/12/1933

    Cote

    3 E 92/82

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 92
    • Richard, Édouard.
    • Minutes.
    • 7 juin-30 décembre 1933.
  27. Résultat n°27

    Direction des infrastructures et des transports, relogement dans le bâtiment de la médecine du travail : 2 plans de façade, 3 plans de détail.

    Date

    1994

    Cote

    1540 W 10

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Département.
    • Direction des infrastructures et des transports, relogement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  28. Résultat n°28

    Jailly : généralités, église

    Date

    1981-2007

    Cote

    135 J 3

    • Contexte : Fonds Jean-Marie Deguilloux
    • 1 - COMMUNES ET SITES DE LA NIEVRE
    • Jailly : généralités, église
  29. Résultat n°29

    Forêt domaniale de Bellary (1924-1943, s. d.)

    Date

    1924-1943

    Cote

    139 J/52

    • Contexte : René Braque
    • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES
    • 2 - LA FORÊT
    • 2 - LES FORÊTS DE LA NIÈVRE
    • 2 - Les forêts nivernaises (par forêt)
    • Forêt domaniale de Bellary (1924-1943, s. d.)
  30. Résultat n°30

    2 mai-29 juin 1909.

    Date

    02/05/1909-29/06/1909

    Cote

    3 E 88/86

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Corbigny.
    • Clerjault, Louis.
    • Minutes.
    • 2 mai-29 juin 1909.
  31. Résultat n°31

    Plan et figuré dépendant de la communauté d'Oisy.

    Date

    1757

    Cote

    268 B 20/2/4

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan et figuré dépendant de la communauté d'Oisy.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  32. Résultat n°32

    Plan des bois de la commune d'Entrains-sur-Nohain.

    Date

    1711

    Cote

    268 B 18/2/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan des bois de la commune d'Entrains-sur-Nohain.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  33. Résultat n°33

    Étude 2323, boulangerie : 2 plans.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 20

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 2 - Travaux dont les plans sont classés par chronologie...
    • Étude 2323, boulangerie : 2 plans.
  34. Résultat n°34

    Carte des bois dépendants du collège de Nevers.

    Date

    1772

    Cote

    268 B 27/2/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Carte des bois dépendants du collège de Nevers.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  35. Résultat n°35

    2 avril-27 juin 1929.

    Date

    02/04/1929-27/06/1929

    Cote

    3 E 88/757

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Lormes.
    • Bouchy, Félix.
    • Minutes.
    • 2 avril-27 juin 1929.
  36. Résultat n°36

    2 janvier-31 décembre 1854.

    Date

    02/01/1854-31/12/1854

    Cote

    3 E 88/536

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Lormes.
    • Tardy, Edme Eugène.
    • Minutes.
    • 2 janvier-31 décembre 1854.
  37. Résultat n°37

    Plan et figuré de deux pièces de bois situés dans la paroisse de Saint-Parize-le-Châtel, appartenants aux dames religieuses Ursulines du faubourg de Sainte-Vallière de Nevers.

    Date

    1715

    Cote

    268 B 26/2/9

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan et figuré de deux pièces de bois situés dans la...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  38. Résultat n°38

    Plan figuré du bois du four appartenant à monseigneur l'abbé de Saint-Satur (Cher).

    Date

    1686

    Cote

    268 B 32/2/4

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan figuré du bois du four appartenant à monseigneur...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  39. Résultat n°39

    Construction d'un garage, aménagement d'un sas, agrandissement : 7 plans de masse et situation, 7 plans de façade, 5 plans de détail, 5 plans d'ensemble.

    Date

    1977-1990

    Cote

    1540 W 8

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Département.
    • Les Dappes, centres de vacances pour enfants dans le...
    • Construction d'un garage, aménagement d'un sas, agrandissement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  40. Résultat n°40

    Plan du supplément de réserve d'Oisy.

    Date

    1746

    Cote

    268 B 20/2/6

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan du supplément de réserve d'Oisy.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  41. Résultat n°41

    2 octobre-31 décembre 1903.

    Date

    02/10/1903-31/12/1903

    Cote

    3 E 88/65

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Corbigny.
    • Clerjault, Louis.
    • Minutes.
    • 2 octobre-31 décembre 1903.
  42. Résultat n°42

    Vente par les époux Michel Blondeau d'un héritage sis au finage de Chantereau, appelé « Les Aubues de Fussy » à Claude Etignard-Neuilly : acte notarié, étude de maîtres Coppin et Rabier, notaires à Corbigny (28 ventôse An VI), plan.

    Date

    28 ventôse an VI

    Cote

    1 J 780/41 I

    • Contexte : Domaine de Chantereau
    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - TITRES DE PROPRIÉTÉ
    • Vente par les époux Michel Blondeau d'un héritage sis...
  43. Résultat n°43

    1er-31 mars 1941.

    Date

    01/03/1941-31/03/1941

    Cote

    3 E 91/136

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 91
    • 1er-31 mars 1941.
  44. Résultat n°44

    Plan sans titre des bois de Trucy-l'Orgueilleux.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 22/2/6

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan sans titre des bois de Trucy-l'Orgueilleux.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  45. Résultat n°45

    Mademoiselle Rico, bar-tabac au centre commercial de Veninges : 4 plans dont un calque.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 18

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 1 - Dans le département de la Nièvre : plans (les calques...
    • Varennes-Vauzelles
    • Mademoiselle Rico, bar-tabac au centre commercial de...
  46. Résultat n°46

    6 janvier-29 avril 1931.

    Date

    06/01/1931-29/04/1931

    Cote

    3 E 88/764

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Lormes.
    • Bouchy, Félix.
    • Minutes.
    • 6 janvier-29 avril 1931.
  47. Résultat n°47

    Plan des Échemeaux paroisse de Saint-Saulge.

    Date

    1789

    Cote

    268 B 21/2/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan des Échemeaux paroisse de Saint-Saulge.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  48. Résultat n°48

    Plan général des bois d'usages de la ville de Lormes.

    Date

    1739

    Cote

    268 B 18/2/7

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan général des bois d'usages de la ville de Lormes.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  49. Résultat n°49

    Étude 11675, façade : 2 plans.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 19

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 2 - Travaux dont les plans sont classés par chronologie...
    • Étude 11675, façade : 2 plans.
  50. Résultat n°50

    Aménagement de bureaux - bâtiment D : 4 plans de détail.

    Date

    1966

    Cote

    1540 W 6

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Préfecture.
    • Aménagement de bureaux - bâtiment D : 4 plans de détail.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  51. Résultat n°51

    Propriétés vendues à l'Administration des Domaines (avec plans, groupes de La Poëlonnerie, des Grandes et Petites Allées, de Forgebas et Marcy).

    Date

    1844-1924

    Cote

    10 J 96

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Versement de 1973.
    • Vente de terrains et propriétés à l'Administration...
    • Propriétés vendues à l'Administration des Domaines...
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Anticipations commises sur les dépendances des forges de La Chaussade (rives du Nohain, section de Cosne-sur-Loire) dont 1 plan.

    Date

    1734-1857

    Cote

    10 J 61

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Versement de 1973.
    • Bornages et contestations (sauf bois).
    • Anticipations commises sur les dépendances des forges...
  54. Résultat n°54

    4 avril-28 juin 1907.

    Date

    04/04/1907-28/06/1907

    Cote

    3 E 88/78

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Corbigny.
    • Clerjault, Louis.
    • Minutes.
    • 4 avril-28 juin 1907.
  55. Résultat n°55

    Étude 2498, boucherie-charcuterie (Chalom) : plan.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 37

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 2 - Travaux dont les plans sont classés par chronologie...
    • Étude 2498, boucherie-charcuterie (Chalom) : plan.
  56. Résultat n°56

    2 janvier-29 février 1932.

    Date

    02/01/1932-29/02/1932

    Cote

    3 E 88/986

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Lormes.
    • Parent, Gabriel.
    • Minutes.
    • 2 janvier-29 février 1932.
  57. Résultat n°57

    Plan des bois de la communauté de Rix.

    Date

    1779

    Cote

    268 B 21/2/11

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan des bois de la communauté de Rix.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  58. Résultat n°58

    Magasin de luxe pour homme : 2 vues d'artiste.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 51

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 3 - Autres plans et croquis
    • Magasin de luxe pour homme : 2 vues d'artiste.
  59. Résultat n°59

    Plans des bois exploités situés dans la 5e section, relevé annuel.

    Date

    1837-1854

    Cote

    10 J 74

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Versement de 1973.
    • Bois.
    • Plans des bois exploités situés dans la 5e section,...
  60. Résultat n°60

    7 août-29 décembre 1922.

    Date

    07/08/1922-29/12/1922

    Cote

    3 E 88/114

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Corbigny.
    • Praslon, Louis.
    • Minutes.
    • 7 août-29 décembre 1922.
  61. Résultat n°61

    « Plan géométrique du bois de Lavault, appartenant aux héritiers Gouy, levé en 1812 ».

    Date

    1812

    Cote

    1 J 792 Suppl/88

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)
    • 1 - Archives familiales
    • 4 - Famille Gouy (1754-1815)
    • 2 - Autres archives concernant la famille Gouy (1754-1815)
    • « Plan géométrique du bois de Lavault, appartenant...
  62. Résultat n°62

    Plan visuel de l'usage de Vouâvre le bois Bouché et la chaume des Sintres paroisse de Montigny-sur-Canne.

    Date

    1770

    Cote

    268 B 19/2/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan visuel de l'usage de Vouâvre le bois Bouché et...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  63. Résultat n°63
    Contentieux (procédure civile). - Recours des carmes de Nevers et consorts (Marceau et Gascoing) contre Pinet du Deffend, expertise d'un déchargeoir de forge à Coulanges-lès-Nevers à cause d'inondations : plan.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Recours des carmes de Nevers et consorts (Marceau et Gascoing) contre Pinet du Deffend, expertise d'un déchargeoir de forge à Coulanges-lès-Nevers à cause d'inondations : plan.

    Date

    02 septembre 1726

    Cote

    147 J 303

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Contentieux (procédure civile). - Recours des carmes...
  64. Résultat n°64

    Projet pour un sac : étude de couleurs et poignée.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 70

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 2 - Les dessins et peintures de Bertrand Merit étudiant...
    • 1 - Ses peintures : études
    • Projet pour un sac : étude de couleurs et poignée.
  65. Résultat n°65

    Forêt domaniale de Guérigny (1967, s. d.)

    Cote

    139 J/54

    • Contexte : René Braque
    • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES
    • 2 - LA FORÊT
    • 2 - LES FORÊTS DE LA NIÈVRE
    • 2 - Les forêts nivernaises (par forêt)
    • Forêt domaniale de Guérigny (1967, s. d.)
  66. Résultat n°66

    3 janvier-12 juin 1901.

    Date

    03/01/1901-12/06/1901

    Cote

    3 E 92/103

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 92
    • Reullon, Joseph.
    • Minutes.
    • 3 janvier-12 juin 1901.
  67. Résultat n°67

    3 janvier-27 avril 1884.

    Date

    03/01/1884-27/04/1884

    Cote

    3 E 88/578

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 88
    • Lormes.
    • Tardy, Albert.
    • Minutes.
    • 3 janvier-27 avril 1884.
  68. Résultat n°68

    Plan des bois, usages appartenant aux habitants du village de Sommée, situé en la paroisse de Lormes.

    Date

    1739

    Cote

    268 B 18/2/14

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan des bois, usages appartenant aux habitants du...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  69. Résultat n°69

    Alignement de la propriété de M. Montagnon : procès-verbal, plan, notes, correspondance.

    Date

    1895-1932

    Cote

    166 J 88

    • Contexte : Fonds Montagnon
    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - GABRIEL MONTAGNON
    • 5 - Autres documents conservés par Gabriel Montagnon
    • Alignement de la propriété de M. Montagnon : procès-verbal,...
  70. Résultat n°70

    Figuré et arpentage des bois de Mont-Lambert appartenant aux habitants de Pousseaux.

    Date

    1715

    Cote

    268 B 21/2/7

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Figuré et arpentage des bois de Mont-Lambert appartenant...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  71. Résultat n°71

    Etablissements M. Cohen : plan.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 49

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 3 - Autres plans et croquis
    • Etablissements M. Cohen : plan.
  72. Résultat n°72

    Plan des bois appartenant aux habitants et communauté de Lys.

    Date

    1827

    Cote

    268 B 18/2/8

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan des bois appartenant aux habitants et communauté...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  73. Résultat n°73

    Plan figuré des bois et terrain de Balleray appartenant aux habitants usagers du village d'Arrault.

    Date

    1739

    Cote

    268 B 16/2/13

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan figuré des bois et terrain de Balleray appartenant...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  74. Résultat n°74

    Plan sans tire de la division des coupes de bois vers Prye et Thiernay (commune de La Fermeté).

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 30/1/2/4

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plan sans tire de la division des coupes de bois vers...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  75. Résultat n°75

    Plans et figurés des héritages des nommés avec leurs situations et explications, ensembles des chemins, fontaines, ruisseaux et rivières.

    Date

    1724

    Cote

    268 B 67/2/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers
    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • Plans extraits de la liasse précédente.
    • Plans et figurés des héritages des nommés avec leurs...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  76. Résultat n°76

    Projet de construction de bureaux : 1 plan de masse et de situation et de détail.

    Date

    1974

    Cote

    1540 W 56

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Direction départementale de l'équipement, subdivision...
    • Projet de construction de bureaux : 1 plan de masse...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  77. Résultat n°77

    Projet d'aménagement de l'aile sud : 1 plan de coupe, 12 plans de détail.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1540 W 42

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Établissements médico-sociaux.
    • Sanatorium de Pignelin.
    • Projet d'aménagement de l'aile sud : 1 plan de coupe,...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  78. Résultat n°78

    Échange de terrains entre l'État et l'hospice de la ville de Cosne-sur-Loire (avec 1 plan).

    Date

    1852-1857

    Cote

    10 J 88

    • Contexte : Forges de Guérigny
    • Versement de 1973.
    • Voirie, problèmes sociaux, relations avec les municipalités...
    • Échange de terrains entre l'État et l'hospice de la...
  79. Résultat n°79

    Étude 4376, agence d'assurances : 4 plans.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 44

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 2 - Travaux dont les plans sont classés par chronologie...
    • Étude 4376, agence d'assurances : 4 plans.
  80. Résultat n°80

    Madame Courpied : « croquis de principe ».

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    169 J 15

    • Contexte : Fonds Bertrand Merit
    • 1 - Les travaux d'architecte de Bertrand Merit
    • 1 - Dans le département de la Nièvre : plans (les calques...
    • Nevers
    • Madame Courpied : « croquis de principe ».