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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

    Date

    22/01/1776-25/09/1780

    Cote

    17 B 65

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
    • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12...
  2. Résultat n°2

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1836

    Cote

    2 U 263

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 257

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  4. Résultat n°4

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 186

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1890

    Cote

    2 U 532

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

    Date

    06/1703-04/1719

    Cote

    31 B 26

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
  8. Résultat n°8

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 79

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
  10. Résultat n°10

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1903

    Cote

    2 U 584

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1819-1820

    Cote

    2 U 8

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1848

    Cote

    2 U 320

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Registre lacunaire.

    Date

    01/12/1779-05/12/1781

    Cote

    15 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  14. Résultat n°14

    Arrêts et procédures.

    Date

    1926

    Cote

    2 U 637

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

    Date

    1694-1701

    Cote

    13 B 107/2

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
    • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
  16. Résultat n°16

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1840

    Cote

    2 U 283

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.

    Date

    24/07/1716-04/03/1768

    Cote

    35 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1854

    Cote

    2 U 346

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.

    Date

    07/1710-07/1785

    Cote

    27 B 57

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux...