2 215 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).
Cote
17 B 65
 Date
22/01/1776-25/09/1780
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Decize
  • Audiences
  • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
  • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12...
Résultat n°2

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 263
 Date
1836
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°3

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 257
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°4

Registre des causes.
Cote
49 B 2
 Date
14/03/1685-02/08/1685
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
  • Audiences.
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
  • Registre des causes.
Résultat n°5

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 186
 Date
1820
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°6

Coups et blessures à Chitry-sous-Montsabot (commune de Neuffontaines) contre Benoît Presle par Monnin et ses consorts (Beuchard, Blandin) : sentence, interrogatoire (1668). Coups et blessures et voies de fait contre les frères Baudouin soldats au service du roi par le capitaine sieur de Sauzemont et Le Sage : interrogatoire, procès-verbal de plainte (1695).
Cote
54 B 4
 Date
11/1668-12/1695
 Lieu
Neuffontaines (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Neuffontaines
  • Contentieux.
  • Procédures criminelles.
  • Coups et blessures à Chitry-sous-Montsabot (commune...
Résultat n°7

Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).
Cote
17 B 137
 Date
1717-1770
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Decize
  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
  • Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur...
Résultat n°8

Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10 septembre 1734-21 janvier 1735).
Cote
52 B 12
 Date
30/03/1734-21/01/1735
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Moulins-Engilbert
  • Audiences.
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
  • Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10...
Résultat n°9

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 532
 Date
1890
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°10

Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.
Cote
31 B 26
 Date
06/1703-04/1719
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...
  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
Résultat n°11

Jugements et procédures.
Cote
2 U 79
 Date
an X
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°12

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.
Cote
6 B 12
 Date
10/1702-03/1710
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
Résultat n°13

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 584
 Date
1903
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°14

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 8
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°15

Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 320
 Date
1848
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°16

Registre lacunaire.
Cote
15 B 29
 Date
01/12/1779-05/12/1781
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...
  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire.
Résultat n°17

Déclarations de baptêmes et d'une sépulture, reconstitution (omissions et lacunes) : actes de notoriété, acte d'assemblée, certificat du curé Fauleau (1773-1785). Déclaration de baptême de Léger Perrevé, rectification de sa filiation : procès-verbal (juillet 1785).
Cote
49 B 100
 Date
1773-1785
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
  • Attributions (justice gracieuse).
  • État civil.
  • Déclarations de baptêmes et d'une sépulture, reconstitution...
Résultat n°18

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 637
 Date
1926
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°19

Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).
Cote
13 B 107/2
 Date
1694-1701
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Clamecy
  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
  • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
Résultat n°20

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 283
 Date
1840
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.