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1 880 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).
Cote
17 B 65
 Date
22/01/1776-25/09/1780
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Decize

  • Audiences
  • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
  • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12...
Résultat n°2

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 263
 Date
1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°3

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 257
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°4

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 186
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°5

Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).
Cote
17 B 137
 Date
1717-1770
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Decize

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
  • Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur...
Résultat n°6

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 532
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°7

Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.
Cote
31 B 26
 Date
06/1703-04/1719
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
Résultat n°8

Jugements et procédures.
Cote
2 U 79
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°9

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.
Cote
6 B 12
 Date
10/1702-03/1710
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
Résultat n°10

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 584
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°11

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 8
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°12

Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 320
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°13

Registre lacunaire.
Cote
15 B 29
 Date
01/12/1779-05/12/1781
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire.
Résultat n°14

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 637
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°15

Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).
Cote
13 B 107/2
 Date
1694-1701
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
  • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
Résultat n°16

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 283
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°17

Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.
Cote
35 B 12
 Date
24/07/1716-04/03/1768
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
Résultat n°18

Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).
Cote
14 B 61
 Date
1637-1764
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
Résultat n°19

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 346
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°20

Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.
Cote
27 B 57
 Date
07/1710-07/1785
 Lieu
Luzy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux...