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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
17 B 65
Date
22/01/1776-25/09/1780
Lieu
Decize (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Decize

  • Audiences
  • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
  • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12...
Résultat n°2
Cote
2 U 263
Date
1836
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°3
Cote
2 U 257
Date
1835
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°4
Cote
2 U 186
Date
1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°5
Cote
17 B 137
Date
1717-1770
Lieu
Decize (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Decize

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
  • Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur...
Résultat n°6
Cote
2 U 532
Date
1890
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°7
Cote
31 B 26
Date
06/1703-04/1719
Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
Type de document -
  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
Résultat n°8
Cote
2 U 79
Date
an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°9
Cote
6 B 12
Date
10/1702-03/1710
Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
Résultat n°10
Cote
2 U 584
Date
1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°11
Cote
2 U 8
Date
1819-1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°12
Cote
2 U 320
Date
1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°13
Cote
15 B 29
Date
01/12/1779-05/12/1781
Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire.
Résultat n°14
Cote
2 U 637
Date
1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°15

Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

Cote
13 B 107/2
Date
1694-1701
Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
  • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
Résultat n°16
Cote
2 U 283
Date
1840
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°17
Cote
35 B 12
Date
24/07/1716-04/03/1768
Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
Résultat n°18
Cote
14 B 61
Date
1637-1764
Lieu
Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
Résultat n°19
Cote
2 U 346
Date
1854
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°20
Cote
27 B 57
Date
07/1710-07/1785
Lieu
Luzy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux...