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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1850-1869.
Cote
4 U 12/66
 Date
1850-1869
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Lormes
  • IV - Greffe civil.
  • 3 - Juridiction gracieuse.
  • Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée.
  • 1850-1869.
Résultat n°2

Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).
Cote
17 B 65
 Date
22/01/1776-25/09/1780
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Decize
  • Audiences
  • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,…
  • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12…
Résultat n°3

Dossiers de procédure.
Cote
4 U 20/183
 Date
1953, 1958
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • IV - Greffe civil.
  • 2 - Juridiction contentieuse.
  • 2.1 - Contentieux général.
  • Procédures.
  • Dossiers de procédure.
Résultat n°4

Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).
Cote
4 U 20/38
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).
Résultat n°5

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 263
 Date
1836
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°6

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 257
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°7

Registre des causes.
Cote
49 B 2
 Date
14/03/1685-02/08/1685
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
  • Audiences.
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
  • Registre des causes.
Résultat n°8

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 186
 Date
1820
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°9

Coups et blessures à Chitry-sous-Montsabot (commune de Neuffontaines) contre Benoît Presle par Monnin et ses consorts (Beuchard, Blandin) : sentence, interrogatoire (1668). Coups et blessures et voies de fait contre les frères Baudouin soldats au service du roi par le capitaine sieur de Sauzemont et Le Sage : interrogatoire, procès-verbal de plainte (1695).
Cote
54 B 4
 Date
11/1668-12/1695
 Lieu
Neuffontaines (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Neuffontaines
  • Contentieux.
  • Procédures criminelles.
  • Coups et blessures à Chitry-sous-Montsabot (commune…
Résultat n°10

1857-1863. 1878-1884.
Cote
4 U 20/130
 Date
1857-1863, 1878-1884
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • V - Greffe du tribunal de simple police.
  • 2 - Décisions judiciaires.
  • Jugements de simple police : minutes.
  • 1857-1863. 1878-1884.
Résultat n°11

Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).
Cote
17 B 137
 Date
1717-1770
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Decize
  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
  • Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur…
Résultat n°12

1857-1926.
Cote
4 U 20/87
 Date
1857-1926
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • IV - Greffe civil.
  • 4 - Juridiction amiable.
  • Conciliation et non-conciliation : minutes.
  • 1857-1926.
Résultat n°13

Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10 septembre 1734-21 janvier 1735).
Cote
52 B 12
 Date
30/03/1734-21/01/1735
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Moulins-Engilbert
  • Audiences.
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
  • Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10…
Résultat n°14

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 532
 Date
1890
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°15

Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.
Cote
31 B 26
 Date
06/1703-04/1719
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie…
  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,…
Résultat n°16

Jugements et procédures.
Cote
2 U 79
 Date
an X
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°17

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.
Cote
6 B 12
 Date
10/1702-03/1710
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la…
  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice…
Résultat n°18

1808-1809.
Cote
4 U 20/45
 Date
1808-1809
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils : minutes.
  • 1808-1809.
Résultat n°19

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 584
 Date
1903
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°20

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 8
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.