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Résultat n°1

1850-1869.

Date

1850-1869

Cote

4 U 12/66

Résultat n°2

Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

Date

22/01/1776-25/09/1780

Cote

17 B 65

Résultat n°3

Dossiers de procédure.

Date

1953, 1958

Cote

4 U 20/183

Résultat n°4

Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

Date

an IX

Cote

4 U 20/38

Résultat n°5

Troisième session : arrêts et procédures.

Date

1836

Cote

2 U 263

Résultat n°6

Première session : arrêts et procédures.

Date

1835

Cote

2 U 257

Résultat n°7

Registre des causes.

Date

14/03/1685-02/08/1685

Cote

49 B 2

Résultat n°8

Troisième session : arrêts et procédures.

Date

1820

Cote

2 U 186

Résultat n°9

Coups et blessures à Chitry-sous-Montsabot (commune de Neuffontaines) contre Benoît Presle par Monnin et ses consorts (Beuchard, Blandin) : sentence, interrogatoire (1668). Coups et blessures et voies de fait contre les frères Baudouin soldats au service du roi par le capitaine sieur de Sauzemont et Le Sage : interrogatoire, procès-verbal de plainte (1695).

Date

11/1668-12/1695

Cote

54 B 4

Résultat n°10

1857-1863. 1878-1884.

Date

1857-1863, 1878-1884

Cote

4 U 20/130

Résultat n°11

Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).

Date

1717-1770

Cote

17 B 137

Résultat n°12

1857-1926.

Date

1857-1926

Cote

4 U 20/87

Résultat n°13

Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10 septembre 1734-21 janvier 1735).

Date

30/03/1734-21/01/1735

Cote

52 B 12

Résultat n°14

Quatrième session : arrêts et procédures.

Date

1890

Cote

2 U 532

Résultat n°15

Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

Date

06/1703-04/1719

Cote

31 B 26

Résultat n°16

Jugements et procédures.

Date

an X

Cote

2 U 79

Résultat n°17

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

10/1702-03/1710

Cote

6 B 12

Résultat n°18

1808-1809.

Date

1808-1809

Cote

4 U 20/45

Résultat n°19

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

Date

1903

Cote

2 U 584

Résultat n°20

Listes des jurés des cours d'assises.

Date

1819-1820

Cote

2 U 8