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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

Date

22/01/1776-25/09/1780

Cote

17 B 65

Résultat n°2

Troisième session : arrêts et procédures.

Date

1836

Cote

2 U 263

Résultat n°3

Première session : arrêts et procédures.

Date

1835

Cote

2 U 257

Résultat n°4

Troisième session : arrêts et procédures.

Date

1820

Cote

2 U 186

Résultat n°5

Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).

Date

1717-1770

Cote

17 B 137

Résultat n°6

Quatrième session : arrêts et procédures.

Date

1890

Cote

2 U 532

Résultat n°7

Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

Date

06/1703-04/1719

Cote

31 B 26

Résultat n°8

Jugements et procédures.

Date

an X

Cote

2 U 79

Résultat n°9

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

10/1702-03/1710

Cote

6 B 12

Résultat n°10

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

Date

1903

Cote

2 U 584

Résultat n°11

Listes des jurés des cours d'assises.

Date

1819-1820

Cote

2 U 8

Résultat n°12

Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

Date

1848

Cote

2 U 320

Résultat n°13

Registre lacunaire.

Date

01/12/1779-05/12/1781

Cote

15 B 29

Résultat n°14

Arrêts et procédures.

Date

1926

Cote

2 U 637

Résultat n°15

Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

Date

1694-1701

Cote

13 B 107/2

Résultat n°16

Troisième session : arrêts et procédures.

Date

1840

Cote

2 U 283

Résultat n°17

Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.

Date

24/07/1716-04/03/1768

Cote

35 B 12

Résultat n°18

Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).

Date

1637-1764

Cote

14 B 61

Résultat n°19

Première session : arrêts et procédures.

Date

1854

Cote

2 U 346

Résultat n°20

Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.

Date

07/1710-07/1785

Cote

27 B 57