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  1. Résultat n°1

    1850-1869.

    Date

    1850-1869

    Cote

    4 U 12/66

    • Contexte : Justice de paix du canton de Lormes
    • IV - Greffe civil.
    • 3 - Juridiction gracieuse.
    • Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée.
    • 1850-1869.
  2. Résultat n°2

    Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

    Date

    22/01/1776-25/09/1780

    Cote

    17 B 65

    • Contexte : Châtellenie de Decize
    • Audiences
    • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,…
    • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12…
  3. Résultat n°3

    Dossiers de procédure.

    Date

    1953, 1958

    Cote

    4 U 20/183

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Procédures.
    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  4. Résultat n°4

    Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

    Date

    an IX

    Cote

    4 U 20/38

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  5. Résultat n°5

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1836

    Cote

    2 U 263

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  6. Résultat n°6

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 257

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Registre des causes.

    Date

    14/03/1685-02/08/1685

    Cote

    49 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
    • Audiences.
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
    • Registre des causes.
  8. Résultat n°8

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 186

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Coups et blessures à Chitry-sous-Montsabot (commune de Neuffontaines) contre Benoît Presle par Monnin et ses consorts (Beuchard, Blandin) : sentence, interrogatoire (1668). Coups et blessures et voies de fait contre les frères Baudouin soldats au service du roi par le capitaine sieur de Sauzemont et Le Sage : interrogatoire, procès-verbal de plainte (1695).

    Date

    11/1668-12/1695

    Cote

    54 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Neuffontaines
    • Contentieux.
    • Procédures criminelles.
    • Coups et blessures à Chitry-sous-Montsabot (commune…
  10. Résultat n°10

    1857-1863. 1878-1884.

    Date

    1857-1863, 1878-1884

    Cote

    4 U 20/130

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1857-1863. 1878-1884.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  11. Résultat n°11

    Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).

    Date

    1717-1770

    Cote

    17 B 137

    • Contexte : Châtellenie de Decize
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
    • Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur…
  12. Résultat n°12

    1857-1926.

    Date

    1857-1926

    Cote

    4 U 20/87

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 4 - Juridiction amiable.
    • Conciliation et non-conciliation : minutes.
    • 1857-1926.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  13. Résultat n°13

    Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10 septembre 1734-21 janvier 1735).

    Date

    30/03/1734-21/01/1735

    Cote

    52 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Moulins-Engilbert
    • Audiences.
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
    • Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10…
  14. Résultat n°14

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1890

    Cote

    2 U 532

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

    Date

    06/1703-04/1719

    Cote

    31 B 26

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie…
    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,…
  16. Résultat n°16

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 79

    • Contexte : Cours d'assises
    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la…
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice…
  18. Résultat n°18

    1808-1809.

    Date

    1808-1809

    Cote

    4 U 20/45

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1808-1809.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  19. Résultat n°19

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1903

    Cote

    2 U 584

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1819-1820

    Cote

    2 U 8

    • Contexte : Cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.