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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Session du Conseil général du 15 juillet 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-49), table des matières (p. 1)

    1 media

    Session du Conseil général du 15 juillet 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-49), table des matières (p. 1)

    Date

    15/07/1969

    Cote

    9 PER 28/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 15 juillet 1969 : procès-verbaux...
  2. Résultat n°2
    Session du Conseil général des 12-13 octobre 1964 : rapports du préfet (n° 1-36), table des matières (p. 1-4), procès-verbaux des délibérations (p. 1-133), table des matières (p. 1-8)

    1 media

    Session du Conseil général des 12-13 octobre 1964 : rapports du préfet (n° 1-36), table des matières (p. 1-4), procès-verbaux des délibérations (p. 1-133), table des matières (p. 1-8)

    Date

    12/10/1964-13/10/1964

    Cote

    9 PER 23/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 12-13 octobre 1964 :...
  3. Résultat n°3
    Session du Conseil général des 20-23 janvier 1948 : rapport du préfet (p. 1-105), procès-verbaux des délibérations (p. 85-413), table des matières (p. 415-431)

    1 media

    Session du Conseil général des 20-23 janvier 1948 : rapport du préfet (p. 1-105), procès-verbaux des délibérations (p. 85-413), table des matières (p. 415-431)

    Date

    20/01/1948-23/01/1948

    Cote

    9 PER 6/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 20-23 janvier 1948 :...
  4. Résultat n°4
    Session du Conseil général des 18-19 mai 1976 : rapports du préfet (n° 1-91), table des matières (5 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 18-19 mai 1976 : rapports du préfet (n° 1-91), table des matières (5 p.)

    Date

    18/05/1976-19/05/1976

    Cote

    9 PER 41/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 18-19 mai 1976 : rapports...
  5. Résultat n°5
    Sessions du Conseil général de 1950 : bilan programme pour 1944-1949-1954 (p. 5-213), table des matières (p. 216-218)

    1 media

    Sessions du Conseil général de 1950 : bilan programme pour 1944-1949-1954 (p. 5-213), table des matières (p. 216-218)

    Date

    01/01/1950-31/12/1950

    Cote

    9 PER 8/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Sessions du Conseil général de 1950 : bilan programme...
  6. Résultat n°6
    Session du Conseil général des 27-29 septembre 1949 : rapport du préfet (p. 1-80)

    1 media

    Session du Conseil général des 27-29 septembre 1949 : rapport du préfet (p. 1-80)

    Date

    27/09/1949-29/09/1949

    Cote

    9 PER 7/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 27-29 septembre 1949...
  7. Résultat n°7
    Session du Conseil général du 17 mars 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-75), table des matières (4 p.), index

    1 media

    Session du Conseil général du 17 mars 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-75), table des matières (4 p.), index

    Date

    17/03/1976

    Cote

    9 PER 41/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 17 mars 1976 : procès-verbaux...
  8. Résultat n°8
    Session du Conseil général des 26-27 octobre 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-180), table des matières (12 p.), index

    1 media

    Session du Conseil général des 26-27 octobre 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-180), table des matières (12 p.), index

    Date

    26/10/1976-27/10/1976

    Cote

    9 PER 42/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 26-27 octobre 1976 :...
  9. Résultat n°9
    Session du Conseil général des 27-28 avril 1955 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-104), table des matières (p. 108)

    1 media

    Session du Conseil général des 27-28 avril 1955 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-104), table des matières (p. 108)

    Date

    27/04/1955-28/04/1955

    Cote

    9 PER 13/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 27-28 avril 1955 : procès-verbaux...
  10. Résultat n°10
    Session du Conseil général des 20-21 mai 1959 : rapport du préfet (p. 1-172), procès-verbaux des délibérations (p. 173-290), table des matières (p. 293-302)

    1 media

    Session du Conseil général des 20-21 mai 1959 : rapport du préfet (p. 1-172), procès-verbaux des délibérations (p. 173-290), table des matières (p. 293-302)

    Date

    20/05/1959-21/05/1959

    Cote

    9 PER 17/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 20-21 mai 1959 : rapport...
  11. Résultat n°11
    Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-155), table des matières (6 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-155), table des matières (6 p.)

    Date

    16/01/1973-17/01/1973

    Cote

    9 PER 35/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 :...
  12. Résultat n°12
    Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : rapports du préfet (n° 1-108), table des matières (p. 1-7)

    1 media

    Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : rapports du préfet (n° 1-108), table des matières (p. 1-7)

    Date

    19/06/1979-20/06/1979

    Cote

    9 PER 48/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : rapports...
  13. Résultat n°13
    Session du Conseil général des 26-28 novembre 1957 : rapport du préfet (p. 1-102), procès-verbaux des délibérations (p. 103-312), table des matières (p. 313-324)

    1 media

    Session du Conseil général des 26-28 novembre 1957 : rapport du préfet (p. 1-102), procès-verbaux des délibérations (p. 103-312), table des matières (p. 313-324)

    Date

    26/11/1957-28/11/1957

    Cote

    9 PER 15/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 26-28 novembre 1957...
  14. Résultat n°14
    Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-134), table des matières (6 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-134), table des matières (6 p.)

    Date

    16/01/1973-17/01/1973

    Cote

    9 PER 35/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 :...
  15. Résultat n°15
    Sessions du Conseil général des 29 octobre, 10-11 novembre 1945 : rapport du préfet (p. (1-125), procès-verbaux des délibérations (p. (127-351), table des matières (p. (352-371)

    1 media

    Sessions du Conseil général des 29 octobre, 10-11 novembre 1945 : rapport du préfet (p. (1-125), procès-verbaux des délibérations (p. (127-351), table des matières (p. (352-371)

    Date

    29/10/1945-15/11/1945

    Cote

    9 PER 3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Sessions du Conseil général des 29 octobre, 10-11 novembre...
  16. Résultat n°16
    Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-147), table des matières (8 p.), index

    1 media

    Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-147), table des matières (8 p.), index

    Date

    23/10/1979-24/10/1979

    Cote

    9 PER 48/6

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 :...
  17. Résultat n°17
    Sessions du Conseil général de 1975 : rapports du préfet (n° 1-31)

    1 media

    Sessions du Conseil général de 1975 : rapports du préfet (n° 1-31)

    Date

    01/01/1975-31/12/1975

    Cote

    9 PER 40/6

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Sessions du Conseil général de 1975 : rapports du préfet...
  18. Résultat n°18
    Session du Conseil général du 25 avril 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-81), table des matières (7 p.)

    1 media

    Session du Conseil général du 25 avril 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-81), table des matières (7 p.)

    Date

    25/04/1972

    Cote

    9 PER 33/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 25 avril 1972 : procès-verbaux...
  19. Résultat n°19
    Session du Conseil général du 22 avril 1975 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (3 p.)

    1 media

    Session du Conseil général du 22 avril 1975 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (3 p.)

    Date

    22/04/1975

    Cote

    9 PER 39/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 22 avril 1975 : rapports...
  20. Résultat n°20
    Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 : rapports du préfet (n° 107-114)

    1 media

    Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 : rapports du préfet (n° 107-114)

    Date

    10/01/1978-12/01/1978

    Cote

    9 PER 45/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 :...
  21. Résultat n°21
    Session du Conseil général des 13-14 octobre 1981 : rapports du préfet (n° 1-81), table des matières (5 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 13-14 octobre 1981 : rapports du préfet (n° 1-81), table des matières (5 p.)

    Date

    13/10/1981-14/10/1981

    Cote

    9 PER 52/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 13-14 octobre 1981 :...
  22. Résultat n°22
    Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-195), table des matières (10 p.), index

    1 media

    Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-195), table des matières (10 p.), index

    Date

    19/06/1979-20/06/1979

    Cote

    9 PER 48/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : procès-verbaux...
  23. Résultat n°23
    Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : synthèse des décisions

    1 media

    Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : synthèse des décisions

    Date

    28/03/1979-29/03/1979

    Cote

    9 PER 47/7

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : synthèse...
  24. Résultat n°24
    Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (4 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (4 p.)

    Date

    17/06/1969-18/06/1969

    Cote

    9 PER 28/8

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports...
  25. Résultat n°25
    Session du Conseil général du 29 avril 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-15), table des matières (p. 1)

    1 media

    Session du Conseil général du 29 avril 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-15), table des matières (p. 1)

    Date

    29/04/1969

    Cote

    9 PER 28/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 29 avril 1969 : procès-verbaux...
  26. Résultat n°26
    Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : rapports du préfet (n° 1-113), table des matières (p. 1-7)

    1 media

    Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : rapports du préfet (n° 1-113), table des matières (p. 1-7)

    Date

    16/01/1979-18/01/1979

    Cote

    9 PER 47/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 :...
  27. Résultat n°27
    Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (4 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (4 p.)

    Date

    17/06/1969-18/06/1969

    Cote

    9 PER 28/8

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports...
  28. Résultat n°28
    Session du Conseil général des 13-14 juin 1978 : synthèse des décisions

    1 media

    Session du Conseil général des 13-14 juin 1978 : synthèse des décisions

    Date

    13/06/1978-14/06/1978

    Cote

    9 PER 46/6

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 13-14 juin 1978 : synthèse...
  29. Résultat n°29
    Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-206), table des matières (10 p.), index

    1 media

    Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-206), table des matières (10 p.), index

    Date

    10/01/1978-12/01/1978

    Cote

    9 PER 45/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 :...
  30. Résultat n°30
    Session du Conseil général des 25-26 octobre 1977 : rapports du préfet (n° 1-88), table des matières (p. 1-6)

    1 media

    Session du Conseil général des 25-26 octobre 1977 : rapports du préfet (n° 1-88), table des matières (p. 1-6)

    Date

    25/10/1977-26/10/1977

    Cote

    9 PER 44/6

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 25-26 octobre 1977 :...
  31. Résultat n°31
    Session du Conseil général des 14-15 janvier 1970 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-240), table des matières (7 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 14-15 janvier 1970 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-240), table des matières (7 p.)

    Date

    14/01/1970-15/01/1970

    Cote

    9 PER 29/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 14-15 janvier 1970 :...
  32. Résultat n°32
    Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports du préfet (n° 1-71)

    1 media

    Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports du préfet (n° 1-71)

    Date

    27/05/1975-28/05/1975

    Cote

    9 PER 40/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports...
  33. Résultat n°33
    Session du Conseil général du 9 avril 1974 : rapports du préfet (n° 1-46), table des matières (p. 1-3)

    1 media

    Session du Conseil général du 9 avril 1974 : rapports du préfet (n° 1-46), table des matières (p. 1-3)

    Date

    09/04/1974

    Cote

    9 PER 37/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 9 avril 1974 : rapports...
  34. Résultat n°34
    Session du Conseil général des 10-11 janvier 1967 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-235), table des matières (p. 1-9)

    1 media

    Session du Conseil général des 10-11 janvier 1967 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-235), table des matières (p. 1-9)

    Date

    10/01/1967-11/01/1967

    Cote

    9 PER 26/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 10-11 janvier 1967 :...
  35. Résultat n°35
    Session du Conseil général du 26 avril 1968 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-54), table des matières (p. 1-4)

    1 media

    Session du Conseil général du 26 avril 1968 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-54), table des matières (p. 1-4)

    Date

    26/04/1968

    Cote

    9 PER 27/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 26 avril 1968 : procès-verbaux...
  36. Résultat n°36
    Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 : rapports du préfet (n° 1-82), table des matières (p. 1-5)

    1 media

    Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 : rapports du préfet (n° 1-82), table des matières (p. 1-5)

    Date

    17/10/1972-18/10/1972

    Cote

    9 PER 34/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 :...
  37. Résultat n°37
    Session du Conseil général des 15-16 mai 1944 : rapport du préfet (p. 1-104), procès-verbaux des délibérations (p. 105-210), table des matières (p. 210-224)

    1 media

    Session du Conseil général des 15-16 mai 1944 : rapport du préfet (p. 1-104), procès-verbaux des délibérations (p. 105-210), table des matières (p. 210-224)

    Date

    15/05/1944-16/05/1944

    Cote

    9 PER 2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 15-16 mai 1944 : rapport...
  38. Résultat n°38
    Session du Conseil général du 3 octobre 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-43), table des matières (2 p.)

    1 media

    Session du Conseil général du 3 octobre 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-43), table des matières (2 p.)

    Date

    03/10/1973

    Cote

    9 PER 36/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 3 octobre 1973 : procès-verbaux...
  39. Résultat n°39
    Session du Conseil général du 9 mars 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-34), table des matières (1 p.)

    1 media

    Session du Conseil général du 9 mars 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-34), table des matières (1 p.)

    Date

    09/03/1972

    Cote

    9 PER 33/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 9 mars 1972 : procès-verbaux...
  40. Résultat n°40
    Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : rapports du préfet (n° 1-39), table des matières (p. 1-3)

    1 media

    Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : rapports du préfet (n° 1-39), table des matières (p. 1-3)

    Date

    28/03/1979-29/03/1979

    Cote

    9 PER 47/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : rapports...
  41. Résultat n°41
    Session du Conseil général du 25 avril 1978 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-107), table des matières (8 p.), index

    1 media

    Session du Conseil général du 25 avril 1978 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-107), table des matières (8 p.), index

    Date

    25/04/1978

    Cote

    9 PER 46/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 25 avril 1978 : procès-verbaux...
  42. Résultat n°42
    Session du Conseil général du 17 mars 1976 : rapports du préfet (n° 1-54), table des matières (3 p.)

    1 media

    Session du Conseil général du 17 mars 1976 : rapports du préfet (n° 1-54), table des matières (3 p.)

    Date

    17/03/1976

    Cote

    9 PER 41/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 17 mars 1976 : rapports...
  43. Résultat n°43
    Session du Conseil général du 12 juillet 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-76), table des matières (3 p.), index

    1 media

    Session du Conseil général du 12 juillet 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-76), table des matières (3 p.), index

    Date

    12/07/1976

    Cote

    9 PER 42/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 12 juillet 1976 : procès-verbaux...
  44. Résultat n°44
    Session du Conseil général des 23-26 février 1950 : rapport du préfet (p. 1-181), procès-verbaux des délibérations (p. 183-471), table des matières (p. 473-487)

    1 media

    Session du Conseil général des 23-26 février 1950 : rapport du préfet (p. 1-181), procès-verbaux des délibérations (p. 183-471), table des matières (p. 473-487)

    Date

    23/02/1950-26/02/1950

    Cote

    9 PER 8/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 23-26 février 1950 :...
  45. Résultat n°45
    Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : rapports complémentaires (n° 114-119)

    1 media

    Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : rapports complémentaires (n° 114-119)

    Date

    16/01/1979-18/01/1979

    Cote

    9 PER 47/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 :...
  46. Résultat n°46
    Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 : rapports du préfet (n° 1-118), table des matières (p. 1-7)

    1 media

    Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 : rapports du préfet (n° 1-118), table des matières (p. 1-7)

    Date

    20/01/1981-22/01/1981

    Cote

    9 PER 51/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 :...
  47. Résultat n°47
    Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 : synthèse des décisions

    1 media

    Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 : synthèse des décisions

    Date

    11/01/1977-12/01/1977

    Cote

    9 PER 43/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 :...
  48. Résultat n°48
    Session du Conseil général du 25 avril 1972 : rapports du préfet (n° 1-38), table des matières (p. 1-3)

    1 media

    Session du Conseil général du 25 avril 1972 : rapports du préfet (n° 1-38), table des matières (p. 1-3)

    Date

    25/04/1972

    Cote

    9 PER 33/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 25 avril 1972 : rapports...
  49. Résultat n°49
    Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : synthèse des décisions

    1 media

    Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : synthèse des décisions

    Date

    16/01/1979-18/01/1979

    Cote

    9 PER 47/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 :...
  50. Résultat n°50
    Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports du préfet (n° 1-9)

    1 media

    Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports du préfet (n° 1-9)

    Date

    27/05/1975-28/05/1975

    Cote

    9 PER 40/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports...
  51. Résultat n°51
    Session du Conseil général des 28-29 mai 1974 : rapports du préfet (n° 1-92), table des matières (p. 1-5)

    1 media

    Session du Conseil général des 28-29 mai 1974 : rapports du préfet (n° 1-92), table des matières (p. 1-5)

    Date

    28/05/1974-29/05/1974

    Cote

    9 PER 38/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 28-29 mai 1974 : rapports...
  52. Résultat n°52
    Session du Conseil général des 23-25 septembre 1947 : rapport du préfet (p. 1-71), procès-verbaux des délibérations (p. 73-203), table des matières (p. 205-216)

    1 media

    Session du Conseil général des 23-25 septembre 1947 : rapport du préfet (p. 1-71), procès-verbaux des délibérations (p. 73-203), table des matières (p. 205-216)

    Date

    23/09/1947-25/09/1947

    Cote

    9 PER 5/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 23-25 septembre 1947...
  53. Résultat n°53
    Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 : rapport du préfet (p. 1-77), procès-verbaux des délibérations (p. 78-175), table des matières (p. 176-184)

    1 media

    Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 : rapport du préfet (p. 1-77), procès-verbaux des délibérations (p. 78-175), table des matières (p. 176-184)

    Date

    26/10/1943-28/10/1943

    Cote

    9 PER 1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 :...
  54. Résultat n°54
    Session du Conseil général des 25-26 juin 1958 : rapport du préfet (p. 102-225), procès-verbaux des délibérations (p. 227-310), table des matières (p. 311-318)

    1 media

    Session du Conseil général des 25-26 juin 1958 : rapport du préfet (p. 102-225), procès-verbaux des délibérations (p. 227-310), table des matières (p. 311-318)

    Date

    25/06/1958-26/06/1958

    Cote

    9 PER 16/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 25-26 juin 1958 : rapport...
  55. Résultat n°55
    Session du Conseil général des 21-22 janvier 1975 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-129), table des matières (11 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 21-22 janvier 1975 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-129), table des matières (11 p.)

    Date

    21/01/1975-22/01/1975

    Cote

    9 PER 39/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 21-22 janvier 1975 :...
  56. Résultat n°56
    Session du Conseil général des 21-22 octobre 1980 : rapports du préfet (n° 1-87), table des matières (p. 1-6)

    1 media

    Session du Conseil général des 21-22 octobre 1980 : rapports du préfet (n° 1-87), table des matières (p. 1-6)

    Date

    21/10/1980-22/10/1980

    Cote

    9 PER 50/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 21-22 octobre 1980 :...
  57. Résultat n°57
    Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-195), table des matières (10 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-195), table des matières (10 p.)

    Date

    20/01/1981-22/01/1981

    Cote

    9 PER 51/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 :...
  58. Résultat n°58
    Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 : rapports du préfet (n° 1-66), table des matières (5 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 : rapports du préfet (n° 1-66), table des matières (5 p.)

    Date

    23/10/1979-24/10/1979

    Cote

    9 PER 48/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 :...
  59. Résultat n°59
    Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-214), table des matières (10 p.)

    1 media

    Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-214), table des matières (10 p.)

    Date

    17/10/1972-18/10/1972

    Cote

    9 PER 34/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 :...
  60. Résultat n°60
    Session du Conseil général du 19 avril 1977 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-72), table des matières (6 p.), index

    1 media

    Session du Conseil général du 19 avril 1977 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-72), table des matières (6 p.), index

    Date

    19/04/1977

    Cote

    9 PER 44/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 19 avril 1977 : procès-verbaux...
  61. Résultat n°61
    Session du Conseil général des 28-29 septembre 1965 : rapports du préfet (n° 1-51), table des matières (p. 1-5)

    1 media

    Session du Conseil général des 28-29 septembre 1965 : rapports du préfet (n° 1-51), table des matières (p. 1-5)

    Date

    28/09/1965-29/09/1965

    Cote

    9 PER 24/6

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 28-29 septembre 1965...
  62. Résultat n°62
    Session du Conseil général du 3 septembre 1946 : rapport du préfet (p. 1-29), procès-verbaux des délibérations (p. 31-93), table des matières (p. 95-102)

    1 media

    Session du Conseil général du 3 septembre 1946 : rapport du préfet (p. 1-29), procès-verbaux des délibérations (p. 31-93), table des matières (p. 95-102)

    Date

    03/09/1946

    Cote

    9 PER 4/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 3 septembre 1946 : rapport...
  63. Résultat n°63
    Session du Conseil général du 26 octobre 1971 : rapports du préfet (n° 1-36), table des matières (p. 1-3)

    1 media

    Session du Conseil général du 26 octobre 1971 : rapports du préfet (n° 1-36), table des matières (p. 1-3)

    Date

    26/10/1971

    Cote

    9 PER 32/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 26 octobre 1971 : rapports...
  64. Résultat n°64
    Session du Conseil général du 18 mars 1970 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-52), table des matières (3 p.)

    1 media

    Session du Conseil général du 18 mars 1970 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-52), table des matières (3 p.)

    Date

    18/03/1970

    Cote

    9 PER 29/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 18 mars 1970 : procès-verbaux...
  65. Résultat n°65
    Session du Conseil général du 16 décembre 1980 : rapports du préfet (n° 1-3), table des matières (1 p.)

    1 media

    Session du Conseil général du 16 décembre 1980 : rapports du préfet (n° 1-3), table des matières (1 p.)

    Date

    16/12/1980

    Cote

    9 PER 50/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 16 décembre 1980 : rapports...
  66. Résultat n°66
    Session du Conseil général des 9 et 10 janvier 1968 : rapports du préfet (n° 1-84), table des matières (p. 1-7)

    1 media

    Session du Conseil général des 9 et 10 janvier 1968 : rapports du préfet (n° 1-84), table des matières (p. 1-7)

    Date

    09/01/1968-10/01/1968

    Cote

    9 PER 27/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 9 et 10 janvier 1968...
  67. Résultat n°67
    Session du Conseil général des 3-4 mai 1966 : rapports du préfet (n° 1-84), table des matières (p. 1-7)

    1 media

    Session du Conseil général des 3-4 mai 1966 : rapports du préfet (n° 1-84), table des matières (p. 1-7)

    Date

    03/05/1966-04/05/1966

    Cote

    9 PER 25/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 3-4 mai 1966 : rapports...
  68. Résultat n°68
    Session du Conseil général du 23 juin 1981 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-104), table des matières (7 p.), table des matières chronologique

    1 media

    Session du Conseil général du 23 juin 1981 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-104), table des matières (7 p.), table des matières chronologique

    Date

    23/06/1981

    Cote

    9 PER 52/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 23 juin 1981 : procès-verbaux...
  69. Résultat n°69
    Session du Conseil général des 22-23 avril 1947 : rapport du préfet (p. 1-61), procès-verbaux des délibérations (p. 63-227), table des matières (p. 229-248)

    1 media

    Session du Conseil général des 22-23 avril 1947 : rapport du préfet (p. 1-61), procès-verbaux des délibérations (p. 63-227), table des matières (p. 229-248)

    Date

    22/04/1947-23/04/1947

    Cote

    9 PER 5/2

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 22-23 avril 1947 : rapport...
  70. Résultat n°70
    Session du Conseil général du 25 avril 1978 : rapports du préfet (n° 1-75), table des matières (p. 1-5)

    1 media

    Session du Conseil général du 25 avril 1978 : rapports du préfet (n° 1-75), table des matières (p. 1-5)

    Date

    25/04/1978

    Cote

    9 PER 46/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 25 avril 1978 : rapports...
  71. Résultat n°71
    Session du Conseil général du 11 octobre 1975 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-61), table des matières (4 p.)

    1 media

    Session du Conseil général du 11 octobre 1975 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-61), table des matières (4 p.)

    Date

    11/10/1975

    Cote

    9 PER 40/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 11 octobre 1975 : procès-verbaux...
  72. Résultat n°72
    Session du Conseil général des 20-22 novembre 1956 : procès-verbaux des délibérations (p. 187-372), table des matières (p. 373-383)

    1 media

    Session du Conseil général des 20-22 novembre 1956 : procès-verbaux des délibérations (p. 187-372), table des matières (p. 373-383)

    Date

    20/11/1956-22/11/1956

    Cote

    9 PER 14/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 20-22 novembre 1956...
  73. Résultat n°73
    Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 : rapport du préfet (p. 1-77), procès-verbaux des délibérations (p. 78-175), table des matières (p. 176-184)

    1 media

    Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 : rapport du préfet (p. 1-77), procès-verbaux des délibérations (p. 78-175), table des matières (p. 176-184)

    Date

    26/10/1943-28/10/1943

    Cote

    9 PER 1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 :...
  74. Résultat n°74
    Session du Conseil général des 15-16 mai 1956 : rapport du préfet (p. 1-153), procès-verbaux des délibérations (p. 155-278), table des matières (p. 281-289)

    1 media

    Session du Conseil général des 15-16 mai 1956 : rapport du préfet (p. 1-153), procès-verbaux des délibérations (p. 155-278), table des matières (p. 281-289)

    Date

    15/05/1956-16/05/1956

    Cote

    9 PER 14/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 15-16 mai 1956 : rapport...
  75. Résultat n°75
    Session du Conseil général des 11-12 mai 1965 : rapports du préfet (n° 1-44), table des matières (p. 1-3)

    1 media

    Session du Conseil général des 11-12 mai 1965 : rapports du préfet (n° 1-44), table des matières (p. 1-3)

    Date

    11/05/1965-12/05/1965

    Cote

    9 PER 24/5

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 11-12 mai 1965 : rapports...
  76. Résultat n°76
    Session du Conseil général des 12-13 janvier 1966 : rapports du préfet (n° 1-79), table des matières p. 1-7)

    1 media

    Session du Conseil général des 12-13 janvier 1966 : rapports du préfet (n° 1-79), table des matières p. 1-7)

    Date

    12/01/1966-13/01/1966

    Cote

    9 PER 25/4

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 12-13 janvier 1966 :...
  77. Résultat n°77
    Session du Conseil général du 21 avril 1952 : rapport du préfet (p. 1-47), procès-verbaux des délibérations (p. 49-98), table des matières (p. 101-106)

    1 media

    Session du Conseil général du 21 avril 1952 : rapport du préfet (p. 1-47), procès-verbaux des délibérations (p. 49-98), table des matières (p. 101-106)

    Date

    21/04/1952

    Cote

    9 PER 10/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 21 avril 1952 : rapport...
  78. Résultat n°78
    Session du Conseil général du 22 décembre 1951 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-82), table des matières (p. 85-87)

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    Session du Conseil général du 22 décembre 1951 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-82), table des matières (p. 85-87)

    Date

    22/12/1951

    Cote

    9 PER 9/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général du 22 décembre 1951 : procès-verbaux...
  79. Résultat n°79
    Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-202), table des matières (8 p.)

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    Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-202), table des matières (8 p.)

    Date

    17/06/1969-18/06/1969

    Cote

    9 PER 28/3

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : procès-verbaux...
  80. Résultat n°80
    Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 : rapports du préfet (n° 1-99), table des matières (p. 1-5)

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    Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 : rapports du préfet (n° 1-99), table des matières (p. 1-5)

    Date

    11/01/1977-12/01/1977

    Cote

    9 PER 43/1

    • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

    • Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 :...