9 PER - Réunions du Conseil général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9 PER 1 - 9 PER 52

Date

1943-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Présentation du contenu

Rapports, délibérations, procès-verbaux des sessions du Conseil général depuis 1943.

Les documents concernant les sessions de 1943 à 1981 sont numérisés et disponibles en cliquant sur les fiches correspondantes.

Il est possible d'effectuer une recherche en plein texte dans ces documents pdf.

Session du Conseil général des 23-26 février 1950 : rapport du préfet (p. 1-181), procès-verbaux des délibérations (p. 183-471), table des matières (p. 473-487)

Cote/Cotes extrêmes

9 PER 8/2

Date

23/02/1950-26/02/1950

Mots clés lieux

Mots clés matières