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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)
Cote
1 J 760/1
 Date
28 avril 1744
 Lieu
Saint-Laurent-l'Abbaye
 Type de document
délibération

  • Contexte : Affaires diverses sous l'Ancien régime

  • Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)
Résultat n°2

Chemin vicinal n°2 de Jailly à Saint-Saulge. Chemin de Saxi-Bourdon à Narloup.
Cote
E DEPOT 136/1 O 1
 Date
1849-1871
 Lieu
Jailly (Nièvre, France), Saint-Saulge (Nièvre, France), Saxi-Bourdon (Nièvre, France), Narloup (Saint-Saulge, Nièvre, France ; ancienne paroisse)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E DEPOT 136 - Jailly (complément)

  • Archives communales postérieures à 1789
  • SERIE O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Chemin vicinal n°2 de Jailly à Saint-Saulge. Chemin...
Résultat n°3

Droits de places sur la chaume publique : extraits des délibérations du Conseil municipal.
Cote
E DEPOT 136/2 L 2
 Date
1849
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E DEPOT 136 - Jailly (complément)

  • Archives communales postérieures à 1789
  • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
  • Droits de places sur la chaume publique : extraits...
Résultat n°4

Classement du chemin n°42 dit « de Chantereau » : correspondance, délibérations du Conseil municipal de La Collancelle.
Cote
1 J 780/125
 Date
1912
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 4 - CHEMINS
  • Classement du chemin n°42 dit « de Chantereau » : correspondance,...