• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contributions indirectes (proprement dites). Eaux minérales de Pougues-les-Eaux et Saint-Parize-le-Châtel. Etats des sommes perçues au titre de la surtaxe au profit des communes.
Cote
999 W 1497
 Date
1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 999 W
  • Contributions indirectes (proprement dites). Eaux minérales...
Résultat n°2

Contributions indirectes (proprement dites). Eaux minérales de Pougues-les-Eaux et Saint-Parize-le-Châtel. Etats des sommes perçues au titre de la surtaxe au profit des communes.
Cote
999 W 1497
 Date
1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-2 Finances publiques et fiscalité
  • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
  • Contributions indirectes
  • Contributions indirectes (proprement dites). Eaux minérales...