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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédure budgétaire : notes, documents de travail, presse, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    31 J 19

    • Contexte : Guy Thuillier, haut fonctionnaire et érudit local

    • Réformes de l'Assemblée nationale
    • Procédure budgétaire : notes, documents de travail,...
  2. Résultat n°2

    Règlement de l'Assemblée nationale : notes, documents de travail, presse, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    31 J 22

    • Contexte : Guy Thuillier, haut fonctionnaire et érudit local

    • Réformes de l'Assemblée nationale
    • Règlement de l'Assemblée nationale : notes, documents...
  3. Résultat n°3

    Contrôle parlementaire : rapports, correspondance.

    Date

    1974

    Cote

    31 J 20

    • Contexte : Guy Thuillier, haut fonctionnaire et érudit local

    • Réformes de l'Assemblée nationale
    • Contrôle parlementaire : rapports, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Travail parlementaire : notes, documents de travail, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    31 J 21

    • Contexte : Guy Thuillier, haut fonctionnaire et érudit local

    • Réformes de l'Assemblée nationale
    • Travail parlementaire : notes, documents de travail,...
  5. Résultat n°5

    Enregistrement et transcription des lois et décrets de l'Assemblée nationale et délibérations de la Municipalité

    Date

    1790-1869

    Cote

    1 D 1

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 1 D - CONSEIL MUNICIPAL
    • Enregistrement et transcription des lois et décrets...