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252 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours à Louis PERROT, limonadier : acte notarié, étude de Maître Emile ROSSIGNOL, Cosne-sur-Loire (1er février 1889).

    Cote

    1 J 494/22

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  2. Résultat n°2

    Dirol, Saint-Didier, cession au PLM.

    Date

    1877

    Cote

    3 S 4837

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Dirol, Saint-Didier, cession au PLM.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Vente par Marie MAZET

    Date

    1897

    Cote

    1 J 625/5

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 1 - Jean Louis Joseph MORLAT (époux de Léonie GOUTHIERE)
    • 3 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente par Marie MAZET

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  4. Résultat n°4

    Vente par Pierre Edme Etienne PICARD, propriétaire cultivateur demeurant à la Bletterie, commune d'Arquian, à Pierre Denis PERROT, demeurant à Arquian : acte notarié, étude de Maître GUIBLAIN, Saint-Amand-en-Puisaye (21 mai 1849).

    Cote

    1 J 494/30

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 4 - Autres pièces concernant la famille PERROT
    • Vente par Pierre Edme Etienne PICARD, propriétaire...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  5. Résultat n°5

    Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.

    Date

    1827-1838

    Cote

    3 S 4745

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS

    Date

    1943

    Cote

    1 J 625/19

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  7. Résultat n°7

    Francs-bords, amodiations, ventes de produits.

    Date

    1898-1904

    Cote

    3 S 4755

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Francs-bords, amodiations, ventes de produits.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  9. Résultat n°9

    Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

    Cote

    1 J 504/15

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 3 - Famille de BEZE
    • Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  10. Résultat n°10

    Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1903-1920

    Cote

    5 S 9887

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Vente par Pierre CLERMONTE, propriétaire demeurant aux Potiers d'en Haut, commune de La Celle-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître DEBLENNE, Neuvy-sur-Loire (21 et 27 mars 1866).

    Cote

    1 J 494/76

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 4 - FAMILLE TRANCHANT
    • 1 - Pierre Pélerin TRANCHANT, cultivateur demeurant...
    • 1 J 494/76-79 VENTES IMMOBILIERES A PIERRE PELERIN...
    • Vente par Pierre CLERMONTE, propriétaire demeurant...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  12. Résultat n°12

    Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

    Date

    1891-1899

    Cote

    3 S 8682

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.

    Date

    1848-1852

    Cote

    5 S 7974

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
    • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
    • 2 - Terrains
    • Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1807-1825

    Cote

    3 S 8600

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1831

    Cote

    3 S 8560

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • JAUGENAY
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.

    Date

    1913-1923

    Cote

    3 S 4964

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8559

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

    Date

    1903

    Cote

    3 S 10941

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

    Date

    1808-1855

    Cote

    2 S 762

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD, propriétaire demeurant rue de la Croix à Cosne-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître ROMILLAT, Cosne-sur-Loire (15 janvier 1888).

    Cote

    1 J 494/85

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 4 - FAMILLE TRANCHANT
    • 2 - Pierre TRANCHANT, fils de Pierre Pélerin TRANCHANT,...
    • 1 J 494/81-85 VENTES IMMOBILIERES A PIERRE TRANCHANT.
    • Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  21. Résultat n°21

    Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 8474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches, Clamecy, Dirol, Flez-Cuzy, Isenay,, Pousseaux, Surgy, terrains, exédents, ventes.

    Date

    1844-1878

    Cote

    3 S 4880

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).

    Date

    1843

    Cote

    2 S 11164

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

    Date

    1790

    Cote

    5 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Affaires municipales : - Biens et usages communaux...
  25. Résultat n°25

    Vente par Gustave MINIL, boucher demeurant à Paris, à Armand LANGLOIS : acte notarié, étude de Maître SONNIE-MORET, notaire à Saint-Amand-en-Puisaye (9 et 24 novembre 1896).

    Cote

    1 J 494/68

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 3 - FAMILLE LANGLOIS
    • 2 - Armand LANGLOIS, fils d' Edme Hubert LANGLOIS,...
    • 1 J 494/68-69 VENTES IMMOBILIERES A ARMAND LANGLOIS.
    • Vente par Gustave MINIL, boucher demeurant à Paris,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  26. Résultat n°26

    - Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-4 septembre 1793) ; - Commissions d'office : registre (27 janvier 1791-9 mai 1793) ; - "Déffendeurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-24 septembre 1793) ; - "Défenseurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-8 brumaire An II) ; - Ventes, registres : (2 cahiers, 27 janvier 1791-15 vendémiaire An III) ; - Actes de voyages : registres (3 cahiers, 1er avril 1791-19 brumaire An II ; 3 vendémiaire An III-7 brumaire An IV) ; - Lois, inscription : registre (1791) ; - Emigrés, créances, amendes : (1 feuille, 19 mars 1793-brumaire An II). - Exclusions : registre (8 thermidor An III-10 vendémiaire An IV) ; - Lois, consignation : registres (29 ventôse An III-29 vendémiaire An IV) ; (16 avril 1793-28 prairial An II) ;

    Date

    1791-an IV

    Cote

    17 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • - Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril...
  27. Résultat n°27

    Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER

    Date

    1938

    Cote

    1 J 625/15

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  28. Résultat n°28

    Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY

    Date

    1935

    Cote

    1 J 625/14

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  29. Résultat n°29

    Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.

    Date

    1904

    Cote

    3 S 10858

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantations, remise à l'Administration des Domaines...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3 S 8557

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • SERMOISE
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 S 4479

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

    Date

    1829

    Cote

    3 S 8555

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Forges de La Chaussade, parcelles de terrains, cession à la Compagnie P.L.M.

    Date

    1873-1880

    Cote

    5 S 7934

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 4 - Terrains
    • Forges de La Chaussade, parcelles de terrains, cession...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  34. Résultat n°34

    Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).

    Cote

    1 J 494/23

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Portion de terrain provenant de la démolition de la...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  35. Résultat n°35

    Vente à titre de licitation par les époux Alexandre PAUTRAT, propriétaires demeurant à Arquian, à Jules Amand GUIBLAIN, marchand-boucher : acte notarié, étude de Maître DEBLENNE, Neuvy-sur-Loire (19 février 1874).

    Cote

    1 J 494/52

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
    • 4 - Jules Amand GUIBLAIN, boucher demeurant à Arquian
    • 1 J 494/51-52 VENTES IMMOBILIERES A JULES GUIBLAIN.
    • Vente à titre de licitation par les époux Alexandre...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  36. Résultat n°36

    Biens nationaux, soumissions, enregistrement ; procureur syndic, enregistrement de sa correspondance : (20 novembre 1792-an II, table p. 32).

    Cote

    3 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - BIENS NATIONAUX
    • Biens nationaux, soumissions, enregistrement ; procureur...
  37. Résultat n°37

    Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9342

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 S 9470

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  40. Résultat n°40

    François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).

    Cote

    1 J 504/33

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  41. Résultat n°41

    Alluy, acquisitions : actes.

    Date

    1835-1839

    Cote

    3 S 4782

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Alluy, acquisitions : actes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1824-1873

    Cote

    3 S 8774

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 266

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
  44. Résultat n°44

    Vaches : listes (1959-1964) ; génisses réservées : listes (1963) ; boeufs et génisses pouvant être vendus : liste (1965) ; génisses : liste (1965) ; génisses et mâles : listes nominatives (1966-1967).

    Date

    1959-1967

    Cote

    1 J 497/38

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 1 - Elevage
    • 1 - Vacherie
    • Vaches : listes (1959-1964) ; génisses réservées :...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  45. Résultat n°45

    Ligne de Nevers à Saint-Saulge, Saint-Benin-d'Azy, Montigny-aux-Amognes, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Firmin, Saxi-Bourdon, Jailly, Saint-Saulge, terrains acquis pour l'établissement de cette ligne, vente des exédents : plans.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 10961

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • Ligne de Nevers à Saint-Saulge, Saint-Benin-d'Azy,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  46. Résultat n°46

    Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords du pont de l'Atelier, vente de deux parcelles de terrain : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, affiche.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11138

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 4 - Ventes - cessions - aliénations
    • Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  47. Résultat n°47

    Vente de vignobles situés à Alligny par Jean VESSEREAU, manoeuvre à Villeprevoir commune de Cours, à Jean JARREAU, manoeuvre demeurant à Saint-Loup : acte notarié, étude de Maître Etienne François LEGENDRE, notaire à Saint-Vérain (4 février 1822).

    Cote

    1 J 589/89

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • 2 - Jean JARREAU (Père de Geneviève JARREAU)
    • Vente de vignobles situés à Alligny par Jean VESSEREAU,...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  48. Résultat n°48

    Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

    Cote

    5 S 10959

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  49. Résultat n°49

    Adjudication, vente par Auguste MARNIER

    Date

    1895

    Cote

    1 J 625/27

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - AUTRES FAMILLES
    • Adjudication, vente par Auguste MARNIER

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  50. Résultat n°50

    Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions, pétitions, arrêtés, rapports.

    Date

    1926-1932

    Cote

    3 S 9264

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 3 - Matériaux
    • Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).

    Cote

    1 J 504/34

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  52. Résultat n°52

    Terrains, cessions, aliénations, alignements : correspondance,arrêtés, plans, rapports.

    Date

    1889-1897

    Cote

    5 S 9661

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 2 - Terrains
    • Terrains, cessions, aliénations, alignements : correspondance,arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  53. Résultat n°53

    Vente d'une partie d'un pré à Pierre GUIBLAIN : reçu signé BARILLET, Arquian (6 juillet 1831).

    Cote

    1 J 494/46

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
    • 2 - Edme Pierre GUIBLAIN, fils d'Edme GUIBLAIN, cordonnier...
    • 1 J 494/42-46 COMPTES ET RECUS.
    • Vente d'une partie d'un pré à Pierre GUIBLAIN : reçu...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  54. Résultat n°54

    Terrains, cessions : rapports, plans, correspondance.

    Date

    1866-1878

    Cote

    3 S 8771

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 4 - Ventes - cessions - aliénations
    • Terrains, cessions : rapports, plans, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  55. Résultat n°55

    Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5 S 9867

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  56. Résultat n°56

    Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 269

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
  57. Résultat n°57

    Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 261

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
  58. Résultat n°58

    Terrain dépendant du domaine du chemin de fer, vente : rapport de l'ingénieur du Service vicinal, arrêté de désaffection de terrain, acte administratif de vente.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 11274

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • CRUX-LA-VILLE
    • Terrain dépendant du domaine du chemin de fer, vente...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  59. Résultat n°59

    Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions,...
  60. Résultat n°60

    Ventes, enregistrement : registre.

    Date

    1876-1891

    Cote

    3 S 9547

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Ventes, enregistrement : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Vente d'une parcelle de terre par Alexandre CHAILLOU

    Date

    1947

    Cote

    1 J 625/20

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente d'une parcelle de terre par Alexandre CHAILLOU

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  62. Résultat n°62

    Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports, arrêtés, procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, plans, correspondance.

    Date

    1850-1897

    Cote

    3 S 8689

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  63. Résultat n°63

    Matériaux, (herbes, vieux fers restés sans emploi), vente.

    Date

    1892-1893

    Cote

    5 S 7875

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
    • 1 - Ligne de Bourges à Cosne-sur-Loire
    • 4 - Objets divers
    • Matériaux, (herbes, vieux fers restés sans emploi),...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  64. Résultat n°64

    Rapports, correspondance.

    Date

    1927-1929

    Cote

    3 S 9150

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 5 - Terrains
    • 1 - Francs-bords
    • 2 - Ventes d'arbres
    • Rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Vente d'une pièce de terre par Charles Augustin VENEAU, propriétaire et Aurélie GOUTHIERE son épouse, demeurant à Menetereau, commune de Saint-Père à Louis Joseph TISSIER, propriétaire cultivateur, demeurant " aux Lopières ", commune de Saint-Père : acte notarié, étude de Maître Henri PARENT, notaire à Cosne-sur-Loire (9 avril 1884).

    Cote

    1 J 589/92

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 3 - Louis Joseph TISSIER (Père d'Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • Vente d'une pièce de terre par Charles Augustin VENEAU,...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  66. Résultat n°66

    Vente de terre par Simon JARREAU, vigneron demeurant à Cosne, à Jean JARREAU, laboureur demeurant à Parigny, commune d'Alligny : acte notarié, étude de Maître Gabriel Jacques BECHARD, notaire impérial à Cosne-sur-Loire (1811).

    Date

    1811

    Cote

    1 J 589/88

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • 2 - Jean JARREAU (Père de Geneviève JARREAU)
    • Vente de terre par Simon JARREAU, vigneron demeurant...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  67. Résultat n°67

    Béard, vente par la commune à la compagnie du chemin de Fer P.L.M. : acte notarié (étude de Maître Simon Joseph PERREAULT, notaire à Decize).

    Date

    1877

    Cote

    5 S 11166

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Terrains
    • Béard, vente par la commune à la compagnie du chemin...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  68. Résultat n°68

    Terrain, vente de deux parcelles.

    Date

    1925

    Cote

    5 S 6400

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • VENTES
    • Terrain, vente de deux parcelles.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  69. Résultat n°69

    Vente par Emelie PERROT, (veuve CHEVAU), propriétaire à Arquian, à Edme Hubert LANGLOIS : acte notarié, étude de Maître BILLOTTE, notaire à Saint-Amand-en-Puisaye (18 mars 1873).

    Cote

    1 J 494/64

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 3 - FAMILLE LANGLOIS
    • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
    • 1 J 494/64-66 VENTES IMMOBILIERES A EDME HUBERT LANGLOIS.
    • Vente par Emelie PERROT, (veuve CHEVAU), propriétaire...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  70. Résultat n°70

    Vente par les époux Henri Eugène POUPARD, propriétaires demeurant à Arquian, aux époux Edme Hubert LANGLOIS, propriétaire et bourrelier : acte notarié, étude de Maître SONNIE-MORET, notaire à Saint-Amand-en-Puisaye (26 mai 1877).

    Cote

    1 J 494/65

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 3 - FAMILLE LANGLOIS
    • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
    • 1 J 494/64-66 VENTES IMMOBILIERES A EDME HUBERT LANGLOIS.
    • Vente par les époux Henri Eugène POUPARD, propriétaires...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  71. Résultat n°71

    Uxeloup, service du canal, terrains inutiles, vente : correspondance.

    Date

    1827

    Cote

    3 S 8631

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 4 - Ventes - cessions - aliénations
    • LUTHENAY-UXELOUP UXELOUP
    • Uxeloup, service du canal, terrains inutiles, vente...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  72. Résultat n°72

    Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 263

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
  73. Résultat n°73

    Vente d'une pièce de terre par Raymond NARCY

    Date

    1949

    Cote

    1 J 625/22

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente d'une pièce de terre par Raymond NARCY

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  74. Résultat n°74

    BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.

    Date

    1897-1908

    Cote

    2 S 655

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  75. Résultat n°75

    Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne de Corbigny à Saulieu : (1914-1939) ; lignes déclassées, polices d'assurance, modifications : (1939) ; matériel des voies, vente ; terrains, achat : (1908-1939).

    Date

    1898-1939

    Cote

    5 S 2375

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  76. Résultat n°76

    Ligne d'Amiens à Boulogne (concours pour étude 1835) ; ligne d'Orléans à Tours, travaux, adjudication : (1843) ; ligne de Bourges à Clermont, communication de plans : correspondance (1843) ; ligne d'Orléans à Bordeaux et à Vierzon, travaux : (1840-1844) ; ligne de Monbrisson à Montrond, concession, vente par suite de déchéance de la compagnie concessionnaire : (1845).

    Date

    1835-1845

    Cote

    5 S 7689

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 2 - AFFAIRES GENERALES
    • Ligne d'Amiens à Boulogne (concours pour étude 1835)...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  77. Résultat n°77

    Cessions, mandats délivrés : listes (1830), correspondance (1834-1835).

    Date

    1830-1835

    Cote

    3 S 4898

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Cessions, mandats délivrés : listes (1830), correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  78. Résultat n°78

    Terrain resté sans emploi et remis aux Domaines, cession : arrêté, correspondance.

    Date

    1845-1846

    Cote

    3 S 8887

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 4 - Ventes - cessions - aliénations
    • CHALLUY
    • Terrain resté sans emploi et remis aux Domaines, cession...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  79. Résultat n°79

    Vente entre Louis JACQ, propriétaire demeurant à Bonnay, Louis PILLARD, fermier demeurant à la Blaiterie, à Arquian et Pierre TRANCHANT : acte notarié, (26 juillet 1903).

    Cote

    1 J 494/78

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 4 - FAMILLE TRANCHANT
    • 1 - Pierre Pélerin TRANCHANT, cultivateur demeurant...
    • 1 J 494/76-79 VENTES IMMOBILIERES A PIERRE PELERIN...
    • Vente entre Louis JACQ, propriétaire demeurant à Bonnay,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  80. Résultat n°80

    Vente d'une pièce de terre par Alfred NARCY, propriétaire à Villeprevoir commune de Cours à Firmin COQUILLAT, charron domicilié à Villeprevoir : acte établi à Villeprevoir, commune de Cours (15 mai 1903), enregistré à Cosne-sur-Loire (14 août 1903).

    Cote

    1 J 589/21

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 1 - Firmin COQUILLAT
    • 1 - Archives familiales
    • 4 - Firmin COQUILLAT, propriétaire
    • Vente d'une pièce de terre par Alfred NARCY, propriétaire...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU