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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)
Cote
1 J 760/1
 Date
28 avril 1744
 Lieu
Saint-Laurent-l'Abbaye
 Type de document
délibération

  • Contexte : Affaires diverses sous l'Ancien régime

  • Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)
Résultat n°2

« Transaction portant reconnaissance » concernant une maison à La Charité-sur-Loire
Cote
1 J 760/2
 Date
19 janvier 1784
 Lieu
La Charité Sainte-Croix (La Charité-sur-Loire ; ancienne paroisse)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Affaires diverses sous l'Ancien régime

  • « Transaction portant reconnaissance » concernant une...