Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 J 760/1
Date
28 avril 1744
Lieu
Saint-Laurent-l'Abbaye
Type de document
délibération
  • Contexte : Affaires diverses sous l'Ancien régime
  • Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)
Résultat n°2
Cote
1 J 760/2
Date
19 janvier 1784
Lieu
La Charité Sainte-Croix (La Charité-sur-Loire ; ancienne paroisse)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : Affaires diverses sous l'Ancien régime
  • « Transaction portant reconnaissance » concernant une...