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  1. Résultat n°1

    1882-1885, 1886-1889, 1896-1899, 1904-1907, 1908-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    1 G 21

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE G - CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • 1 G - IMPOTS DIRECTS
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales (années 1930-1999)
    • «Matrices générales»: registres (sous forme de grands...
    • 1882-1885, 1886-1889, 1896-1899, 1904-1907, 1908-1911
  2. Résultat n°2

    Correspondance du District avec le Département et le procureur général syndic : (21 août 1790-21 pluviôse An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    5 L 34

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Correspondance
    • Correspondance du District avec le Département et le...
  3. Résultat n°3

    Ordonnances déléguées au Préfet, certificats et mandats délivrés, paiements effectués sur les fonds de la Compagnie : bordereau.

    Date

    1829

    Cote

    3 S 4959

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Ordonnances déléguées au Préfet, certificats et mandats...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    (Exercices 1821, 1822).

    Date

    1821-1823

    Cote

    1 S 4089

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • ORDONNANCES : ENREGISTREMENT
    • (Exercices 1821, 1822).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Correspondance (5 avril 1929-27 mai 1930)

    Date

    5 avril 1929-27 mai 1930

    Cote

    126 J/50

    • Contexte : Hôtel Hardy

    • 1 - L'HÔTEL HARDY
    • 1 – CLIENTÈLE
    • 3 – Les registres de la correspondance entretenue avec...
    • Correspondance (5 avril 1929-27 mai 1930)
  6. Résultat n°6

    Procédures judiciaires concernant diverses affaires, pièces envoyées par différents huissiers et reçues par Maître BOURGOGNON : registre.

    Date

    1894-1904

    Cote

    1 J 528/2

    • Contexte : Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon

    • Procédures judiciaires concernant diverses affaires,...
  7. Résultat n°7

    24 juin 1897-1er juin 1900.

    Date

    1897-1900

    Cote

    108 J 57

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Journal général de caisse : registres
    • 24 juin 1897-1er juin 1900.
  8. Résultat n°8

    Délibérations, procès-verbaux : registre (18 octobre 1792-5 décembre 1792).

    Cote

    1 L 36

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 1 - Délibérations
    • 1 - Conseil général
    • Délibérations, procès-verbaux : registre (18 octobre...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    11 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
    • Municipalité, administration municipale de canton,...
  11. Résultat n°11

    (14 vendémiaire-25 messidor An III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 45 L /1-32 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (intra muros)
    • 45 L 5-14 AUDIENCES : REGISTRES.
    • (14 vendémiaire-25 messidor An III).
  12. Résultat n°12

    Mariages

    Date

    1861-1870

    Cote

    E 26

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE E - ETAT CIVIL
    • Etat civil
    • Mariages
  13. Résultat n°13

    1er janvier 1919-31 décembre 1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    108 J 26

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livres de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1919-31 décembre 1920.
  14. Résultat n°14

    Audiences : 14 registres (2 mai 1791-29 fructidor An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • Audiences : 14 registres (2 mai 1791-29 fructidor An...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux : registres - (5 mai 1793-29 juin 1793) ; - (30 juin 1793-15 frimaire An II) ; - (16 frimaire an II-27 messidor An II). (Le 4ème registre a été perdu : (5 thermidor An II-15 ventôse An III).

    Date

    1793-an II

    Cote

    13 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • Procès-verbaux : registres - (5 mai 1793-29 juin 1793)...
  16. Résultat n°16

    « Grand Livre », dettes et avoirs pour chaque client

    Date

    06 mai 1926 - 31 janv. 1950

    Cote

    104 J 191

    • Contexte : André Boiret

    • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
    • 2.4 - LA COMPTABILITÉ
    • 2.4.1 - Registres de comptabilité (23 registres)
    • « Grand Livre », dettes et avoirs pour chaque client

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  17. Résultat n°17

    (21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    11 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 9-12 - CANTON DE CHATEAU-CHINON
    • 11 L 9-11 ADMINISTRATION MUNICIPALE, DELIBERATIONS...
    • (21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).
  18. Résultat n°18

    Juré, tirage au sort, procès-verbaux : registre (30 messidor An IV-28 février 1811) (avant, voir 28 L 13).

    Date

    an IV-1811

    Cote

    28 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 2 - Autres registres
    • Juré, tirage au sort, procès-verbaux : registre (30...
  19. Résultat n°19

    6 novembre 1911-28 juillet 1915.

    Date

    1911-1915

    Cote

    108 J 17

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Secrétariat
    • Courrier "départ" : registres
    • 6 novembre 1911-28 juillet 1915.
  20. Résultat n°20

    (9 avril 1792-14 brumaire An IV, manquent vendémiaire et thermidor An III).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    7 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 3 - Correspondance
    • 7 L 7-8 CORRESPONDANCE REÇUE, ENREGISTREMENT.
    • (9 avril 1792-14 brumaire An IV, manquent vendémiaire...
  21. Résultat n°21

    "Conditions" (1929-1930)

    Date

    1929-1930

    Cote

    126 J/20

    • Contexte : Hôtel Hardy

    • 1 - L'HÔTEL HARDY
    • 1 – CLIENTÈLE
    • 2 – Les registres intitulés « Conditions
    • "Conditions" (1929-1930)
  22. Résultat n°22

    Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    11 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 2 - CANTON D'AUNAY
    • Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire...
  23. Résultat n°23

    29 juillet 1915-18 novembre 1918.

    Date

    1915-1918

    Cote

    108 J 18

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Secrétariat
    • Courrier "départ" : registres
    • 29 juillet 1915-18 novembre 1918.
  24. Résultat n°24

    "Antiphonaire et graduel à l'usage des diocèses qui suivent le rite parisien, nouvelle édition - A Dijon, chez DOUILLIER, libraire, imprimeur de Monseigneur l'Evêque, et éditeur des liturgies parisienne et romaine" : registre (1832).

    Date

    1832

    Cote

    119 J 1

    • Contexte : Presbytère de Saint-Péreuse

    • 1 - OUVRAGES LITURGIQUES
    • "Antiphonaire et graduel à l'usage des diocèses qui...

    Producteur :

    Cure de Saint-Péreuse

  25. Résultat n°25

    Bureau Révolutionnaire (Conseil de District), lettres écrites : (23 fructidor An II-8 pluviôse An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    9 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 6 - Correspondance
    • 9 L 26-29 DIRECTOIRE DU DISTRICT, CORRESPONDANCE :...
    • Bureau Révolutionnaire (Conseil de District), lettres...
  26. Résultat n°26

    Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).

    Date

    an IV-1819

    Cote

    11 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
    • Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An...
  27. Résultat n°27

    Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

    Cote

    5 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre...
  28. Résultat n°28

    1er janvier 1925-24 mars 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    108 J 87

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livre de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1925-24 mars 1926.
  29. Résultat n°29

    Affaires diverses.

    Date

    1853-1857

    Cote

    1 S 4118

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • REPERTOIRES DE L'INGENIEUR EN CHEF
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  30. Résultat n°30

    Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 26 prairial An VII-25 ventôse An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1 L 282

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
  31. Résultat n°31

    Papier timbré, enregistrement : registre (An V-An VIII).

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    1 L 324

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • Papier timbré, enregistrement : registre (An V-An VIII).
  32. Résultat n°32

    Usines, irrigations, curages et dessèchements : registre d'ordre de l'ingénieur en chef.

    Date

    1853-1858

    Cote

    7 S 10410

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Usines, irrigations, curages et dessèchements : registre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Salaires et traitements

    Date

    1925-1964

    Cote

    104 J 165

    • Contexte : André Boiret

    • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
    • 2.2 - L'ATELIER
    • 2.2.3 - Atelier - salaires des employés
    • Salaires et traitements

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  34. Résultat n°34

    Canton de SAINT-REVERIEN : (1790).

    Date

    1790

    Cote

    5 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • 5 L 19-23 MUNICIPALITES, REQUETES : sommaires.
    • Canton de SAINT-REVERIEN : (1790).
  35. Résultat n°35

    Déclaration de grossesse

    Date

    1745

    Cote

    E 39

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE E - ETAT CIVIL
    • Etat civil
    • Déclaration de grossesse
  36. Résultat n°36

    21 août 1908-8 octobre 1918.

    Date

    1908-1918

    Cote

    108 J 59

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Journal général de caisse : registres
    • 21 août 1908-8 octobre 1918.
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre (1789) - Audiences : registre (11 décembre 1790-28 mars 1791) ; - Jugements : registre (19 mai 1791-23 août 1791).

    Date

    1789-1791

    Cote

    80 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 80 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (intra muros)
    • - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre...
  39. Résultat n°39

    (juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.

    Cote

    6 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • 6 L 1-4 LOIS ET DECRETS : registres.
    • (juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.
  40. Résultat n°40

    Audiences : registres. - (18 février 1791-19 décembre 1792) ; - (29 août 1792-24 septembre 1792) ; - (14 février 1793-2 juillet 1793) ; - (24 fructidor An II-4 germinal An III) ; - (11 pluviôse An V-4 vendémiaire An III) ; - (29 fructidor An II-8 floréal An III) ; - (2 floréal An VII-6 messidor An VII). Tutelles : (23 janvier 1792-18 septembre 1792). Police correctionnelle : (3 novembre 1792-17 mars 1793). Conciliations : (An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
    • 64 L/2 : JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros/section...
    • Audiences : registres. - (18 février 1791-19 décembre...
  41. Résultat n°41

    « Registre d'usine ou d'atelier » de Jules BOIRET

    Date

    1898-1947

    Cote

    104 J 162

    • Contexte : André Boiret

    • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
    • 2.2 - L'ATELIER
    • 2.2.1 - Atelier - emploi des enfants et des apprentis
    • « Registre d'usine ou d'atelier » de Jules BOIRET

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  42. Résultat n°42

    Lois, enregistrement : registre (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    15 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • Lois, enregistrement : registre (An VII).
  43. Résultat n°43

    Fonctionnaires publics (notaires), inscription : registres- (3 nivôse An V-8 fructidor An VII) ; - (11 vendémiaire An VIII-27 juillet 1816).

    Date

    an V-1816

    Cote

    15 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 2 - Notaires
    • Fonctionnaires publics (notaires), inscription : registres-...
  44. Résultat n°44

    (19 prairial an III-26 thermidor An III).

    Cote

    18 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 2 - Plumitifs des audiences : registres
    • (19 prairial an III-26 thermidor An III).
  45. Résultat n°45

    Registre du personnel (1994-1997), registre des salaires (1992-1998), bilans comptables (exercices 1995-1996), carte d'identification délivrée par la Chambre des métiers de la Nièvre (1994).

    Date

    1992-1998

    Cote

    110 J 9

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • SA et EURL SALMIN, menuiserie à Nevers
    • Registre du personnel (1994-1997), registre des salaires...
  46. Résultat n°46

    (18 floréal-24 fructidor An VI).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 45 L /1-32 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (intra muros)
    • 45 L 16-23 BUREAU DE CONCILIATION : REGISTRES.
    • (18 floréal-24 fructidor An VI).
  47. Résultat n°47

    "Conditions" (1931)

    Date

    1931

    Cote

    126 J/22

    • Contexte : Hôtel Hardy

    • 1 - L'HÔTEL HARDY
    • 1 – CLIENTÈLE
    • 2 – Les registres intitulés « Conditions
    • "Conditions" (1931)
  48. Résultat n°48

    1 S 4279

    Date

    1881-1885

    Cote

    1 S 4279

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4279

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  49. Résultat n°49

    (13 messidor an V-13 fructidor An V).

    Cote

    15 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • PREMIERE SECTION.
    • (13 messidor an V-13 fructidor An V).
  50. Résultat n°50

    Registre des salaires (1990-1998), bilans comptables (exercices 1993-1995, 1997-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    110 J 17

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • SARL MECA 58,garage et loueur de fonds à Nevers et...
    • Registre des salaires (1990-1998), bilans comptables...
  51. Résultat n°51

    (20 novembre 1790-11 avril 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    23 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - Jugements : registres
    • (20 novembre 1790-11 avril 1791).
  52. Résultat n°52

    (18 août 1790-20 avril 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    8 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Lois
    • 8 L 1-4 LOIS, TRANSCRIPTIONS : registres.
    • (18 août 1790-20 avril 1791).
  53. Résultat n°53

    Séances, procès-verbaux : registre (18 décembre 1790-12 avril 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 1 - Délibérations
    • 2 - Directoire
    • Séances, procès-verbaux : registre (18 décembre 1790-12...
  54. Résultat n°54

    Nevers, prison : registre d'écrou (28 messidor An III-23 germinal An IX).

    Date

    an III-an IX

    Cote

    1 L 489

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • Nevers, prison : registre d'écrou (28 messidor An III-23...
  55. Résultat n°55

    - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793) - Arrêtés : (n° 401-475).

    Cote

    8 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793)...
  56. Résultat n°56

    - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An II) - Arrêtés : (n° 927-1083).

    Cote

    8 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An...
  57. Résultat n°57

    Mandats : registre.

    Date

    1826-1829

    Cote

    3 S 4956

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Mandats : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  58. Résultat n°58

    Guerre, correspondance, inscription : registre (12 nivôse an II-10 thermidor An II).

    Cote

    10 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 5 - AFFAIRES MILITAIRES
    • Guerre, correspondance, inscription : registre (12...
  59. Résultat n°59

    Propriétés bâties

    Date

    1882-1910

    Cote

    1 G 3

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE G - CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • 1 G - IMPOTS DIRECTS
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales : registres (An 5-années 1930)
    • Propriétés bâties
  60. Résultat n°60

    Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes

    Date

    1910-1924

    Cote

    2 H 10

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
    • Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes
  61. Résultat n°61

    (1er ventôse An II-4 germinal An II).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 45 L /1-32 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (intra muros)
    • 45 L 2-3 DECLARATIONS : REGISTRES (sur les plaintes...
    • (1er ventôse An II-4 germinal An II).
  62. Résultat n°62

    - Police correctionnelle : registre (22 fructidor An II-28 floréal An III) ; - Police criminelle (ordre, sûreté) : registre (9 germinal An III-3 JC-An III) ; - Correspondance : (An II-An III). (En mauvais état).

    Date

    an II-an III

    Cote

    33 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 33 L - JUSTICE DE PAIX DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • - Police correctionnelle : registre (22 fructidor An...
  63. Résultat n°63

    Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.

    Date

    1927-1947

    Cote

    3 S 11270

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3 S 9006

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Dépenses, recettes : registre de compte.

    Date

    1924-1967

    Cote

    1 J 497/6

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • Dépenses, recettes : registre de compte.

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  66. Résultat n°66

    Administration municipale, délibérations : registre (24 brumaire An IV-5e SC An V) (la suite se trouve à la mairie).

    Date

    an IV-an V

    Cote

    11 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Administration municipale, délibérations : registre...
  67. Résultat n°67

    "Nevers et Nivernais - Notes d'histoire locale n° 3" : registre (coupures de presse [1957-1983, s. d. ]).

    Cote

    92 J 97

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 20 - Notes d'histoire locales
    • "Nevers et Nivernais - Notes d'histoire locale n° 3"...
  68. Résultat n°68

    Jugements devant être sur papier timbré- 1ère section : (17 brumaire an VI-11 fructidor An VI) ; - 2ème section : (16 brumaire An VI-14 fructidor An VI).

    Cote

    15 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • Jugements devant être sur papier timbré- 1ère section...
  69. Résultat n°69

    (An VI-1807).

    Date

    an VI-1807

    Cote

    4 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 2 - DOMAINES
    • 4 L 14-15 LOIS : REGISTRES D'ORDRES.
    • (An VI-1807).
  70. Résultat n°70

    1 G 19

    Date

    1794-1848

    Cote

    1 G 19

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE G - CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • 1 G - IMPOTS DIRECTS
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales (années 1930-1999)
    • «Matrices générales»: registres (sous forme de grands...
    • 1 G 19
  71. Résultat n°71

    "Conditions" (1946-1947)

    Date

    1946-1947

    Cote

    126 J/34

    • Contexte : Hôtel Hardy

    • 1 - L'HÔTEL HARDY
    • 1 – CLIENTÈLE
    • 2 – Les registres intitulés « Conditions
    • "Conditions" (1946-1947)
  72. Résultat n°72

    1 S 4124

    Date

    1895-1899

    Cote

    1 S 4124

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • ETATS DE SITUATION : REGISTRES
    • 1 S 4124

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  73. Résultat n°73

    Jugements, actes : répertoires - (3 vendémiaire An VI-30 germinal An VI) ; - (1er floréal An VI-19 vendémiaire An VII). Jugements : registre (4 thermidor An VI-24 fructidor an VII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 31 L - JUSTICE DE PAIX D' AUNAY
    • Jugements, actes : répertoires - (3 vendémiaire An...
  74. Résultat n°74

    (1791-An VI).

    Date

    1791-an VI

    Cote

    4 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 2 - DOMAINES
    • 4 L 14-15 LOIS : REGISTRES D'ORDRES.
    • (1791-An VI).
  75. Résultat n°75

    "Nevers et Nivernais - Notes d'histoire locale n° 2" : registre (coupures de presse [1973-1983, s. d. ]).

    Cote

    92 J 96

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 20 - Notes d'histoire locales
    • "Nevers et Nivernais - Notes d'histoire locale n° 2"...
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    (7 pluviôse An VII-19 nivôse An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    11 L 38-4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 38 - CANTON DE MONTREUILLON
    • 11 L 38/1-6 ADMINISTRATION MUNICIPALE, ADMINISTRATION...
    • (7 pluviôse An VII-19 nivôse An VIII).
  78. Résultat n°78

    (18 octobre 1792-2 mai 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    8 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Correspondance
    • 8 L 28-37 ADMINISTRATION DU DISTRICT, CORRESPONDANCE,...
    • (18 octobre 1792-2 mai 1793).
  79. Résultat n°79

    "Conditions" [1939-1940]

    Date

    1939-1940

    Cote

    126 J/29

    • Contexte : Hôtel Hardy

    • 1 - L'HÔTEL HARDY
    • 1 – CLIENTÈLE
    • 2 – Les registres intitulés « Conditions
    • "Conditions" [1939-1940]
  80. Résultat n°80

    1917-1920.

    Date

    1917-1920

    Cote

    108 J 46

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Assistance aux enfants
    • Attribution de vêtements
    • 108 J 44-47 "Distribution des vêtures" : registres...
    • 1917-1920.