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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de Prémery

    Date

    1888-1926

    Cote

    7 S 2533

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Canton de Prémery (section de Champlemy)

    Date

    1873-1883

    Cote

    7 S 2537

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery (section de Champlemy)

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Canton de Prémery

    Date

    1886-1888

    Cote

    7 S 2529

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 167

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
  5. Résultat n°5

    Correspondance, enregistrement : registre (11 nivôse an IV-24 germinal an VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 58

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 54-58 - CANTON DE PREMERY
    • Correspondance, enregistrement : registre (11 nivôse...
  6. Résultat n°6

    (15 fructidor An V-4ème jour complémentaire An VII).

    Date

    an V-an VII

    Cote

    11 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 54-58 - CANTON DE PREMERY
    • 11 L 54-56 DELIBERATIONS : registres (Comprend des...
    • (15 fructidor An V-4ème jour complémentaire An VII).
  7. Résultat n°7

    - Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers, démolition (Saint-Etienne) ; - Fabriques, comptes ; - Cloches, descente ; - Cantons de Prémery et de Clamecy, églises : états (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    1 L 469

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 2 - Cultes : Bâtiments
    • - Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers,...
  8. Résultat n°8

    Canton de Prémery

    Date

    1897-1933

    Cote

    7 S 2532

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Canton de Prémery

    Date

    1888-1929

    Cote

    7 S 2480

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    (18 prairial An II-15 fructidor An V).

    Date

    an II-an V

    Cote

    11 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 54-58 - CANTON DE PREMERY
    • 11 L 54-56 DELIBERATIONS : registres (Comprend des...
    • (18 prairial An II-15 fructidor An V).
  11. Résultat n°11

    Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges locales : (An III-An IV) ; - Mandements remis par le percepteur au maire de Prémery. Comptes du percepteur, réddition : (An VIII) ; Centimes additionnels ; Oulon, charges locales : rôle (An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 57

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 54-58 - CANTON DE PREMERY
    • Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges...
  12. Résultat n°12

    (1er vendémiairean VIII-15 pluviôse An VIII).

    Cote

    11 L 56

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 54-58 - CANTON DE PREMERY
    • 11 L 54-56 DELIBERATIONS : registres (Comprend des...
    • (1er vendémiairean VIII-15 pluviôse An VIII).