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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Caisses de retraites complémentaires. - Adhésion : instructions, bulletins (1974-1976). Cotisations : listes des cotisants, bordereaux de rémunération, avis de versements (1978-1990).

Date

1974-1990

Cote

99 J 22

Résultat n°2

Grands livres des recettes et des dépenses.

Date

1954-1964

Cote

99 J 7

Résultat n°3

Création : statuts, récépissé de déclaration, liste des membres du Conseil d'administration (1928), conventions et agréments (1947-1953), polices d'assurances (1951-1978), accréditation de signatures (1952-1959). Cessation d'activités : bilan, correspondance adressée aux parents, aux nourrices et aux caisses d'allocations familiales (1977). Dissolution : déclaration, récépissé de déclaration, insertion au Journal officiel (1978). Apurement des comptes : correspondance (1988, 1994).

Date

1928-1994

Cote

99 J 1

Résultat n°4

Conseil d'administration, restucturation : documents préparatoires à l'assemblée générale constitutive (1952). Réunions : procès-verbaux (1952-1960). Bureau du conseil d'administration : procès-verbal de réunion (juin 1970). Comptes rendus d'activités : tableaux statistiques des placements familiaux et résultats budgétaires annuels (1950-1968), pièces isolées (1938-1941).

Date

1938-1970

Cote

99 J 3

Résultat n°5

RAGOUT à ZIEGLER.

Date

1959-1988

Cote

99 J 19

Résultat n°6

CAILLON à DURET.

Date

1959-1990

Cote

99 J 15

Résultat n°7

MAILLOT à PORCHERON.

Date

1959-1997

Cote

99 J 18

Résultat n°8

Pièces comptables : factures, mémoires, états de recouvrement, justificatifs des recettes et des dépenses.

Date

1976-1977

Cote

99 J 11

Résultat n°9

Pièces comptables : factures, mémoires, états de recouvrement, justificatifs des recettes et des dépenses.

Date

1965-1966

Cote

99 J 10

Résultat n°10

Accueil des enfants : états des effectifs, bulletins individuels d'entrée et de sortie, correspondance isolée (1954-1956).

Date

1954-1956

Cote

99 J 23

Résultat n°11

HISQUIN à LORBACH.

Date

1959-1989

Cote

99 J 17

Résultat n°12

Gestion du compte Trésorerie générale : avis de mouvements (1965-février 1967), relevés et avis d'opérations (décembre 1976-mai 1981), chéquiers (1976-1977). Gestion du compte chèque postal : avis de mouvements, relevés d'opérations (1965-février 1967), extraits de comptes (novembre 1976-juillet 1983), chéquiers (1976-1980).

Date

1965-1983

Cote

99 J 12

Résultat n°13

Mouvements : registres des placements (1928-1959), état annuel (1952), états mensuels des entrées et sorties (1953-1959), liste des enfants dépendant de la caisse d'allocations familiales de la Nièvre [1953]. Suivi : liste des enfants vaccinés (B.C.G. 1956), listes des cadeaux de Noël (1948-1956), dossiers individuels (pièces isolées, 1941-1974).

Date

1928-1974

Cote

99 J 13

Résultat n°14

FAYOLLE à GOURY.

Date

1957-1984

Cote

99 J 16

Résultat n°15

Rémunérations : états récapitulatifs mensuels (janvier 1959-juin 1960), bulletins de paye (doubles des carnets à souches, avril 1976-septembre 1977).

Date

1959-1977

Cote

99 J 20

Résultat n°16

ARLOT à BRILLAND.

Date

1959-1981

Cote

99 J 14

Résultat n°17

Livre journal du compte Trésorerie générale.

Date

1949-1958

Cote

99 J 5

Résultat n°18

Suivi financier : comptes administratifs (1952-1976), arrêtés fixant le prix de journée (1948-1975), arrêtés fixant le taux mensuel des pensions (1950-1973), demandes de subventions (1953-1959), états de recouvrement des sommes dues au titre de l'entretien des enfants placés (1954-1959), correspondances isolées (1948-1960).

Date

1948-1976

Cote

99 J 4

Résultat n°19

Livre journal des comptes Trésorerie générale et chèques postaux.

Date

1960-1977

Cote

99 J 6

Résultat n°20

Cotisation aux caisses de sécurité sociale : instructions (1954-1956), déclarations annuelles (1964-1977), registre des cotisations versées (1971-1976), correspondance (1978-1979). Taxe sur les salaires : mises en demeure (1977-1978).

Date

1954-1979

Cote

99 J 21