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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes de gestion, pièces à l'appui.
Cote
8 S 2546
 Date
1927-1928
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Compte de gestion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptes de gestion, pièces à l'appui.
Résultat n°2

Electrification, affaires diverses.
Cote
8 S 2006
 Date
1925-1931
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • Electrification, affaires diverses.
Résultat n°3

Faucardement, curage, avant-projet.
Cote
7 S 7253
 Date
1855-1869
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Faucardement, curage, avant-projet.
Résultat n°4

Projet établi en 1910.
Cote
7 S 2001
 Date- Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Projet établi en 1910.
Résultat n°5

Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939) ; Billy-sur-Oisy, marais de Pré-Cheveau, assainissement : (1908-1910) ; Arleuf, hameaux divers, besoins agricoles, amenée d'eau, association syndicale, constitution : (1936-1939) ; Vallée de l'Yonne, association syndicale, constitution : (1921) ; Dirol, îles, fossés, commission syndicale d'assainissement : (1912) : Chitry-les-Mines, drainage : (1939).
Cote
7 S 2372
 Date
1907-1939
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le), Billy-sur-Oisy, Pré-Cheveau (Marais de), Arleuf, Yonne (L'), Dirol, Chitry-les-Mines
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939)...
Résultat n°6

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.
Cote
7 S 11199
 Date
1938
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°7

Demande de concession, enquête, avenant.
Cote
8 S 2027
 Date
1925-1936
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • Demande de concession, enquête, avenant.
Résultat n°8

Rivière du Nohain, moulin de pierre : plans de la vallée du Nohain aux abords de Cosne (1890).
Cote
7 S 4141
 Date
1854-1890
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Nohain (Vallée du)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Rivière du Nohain, moulin de pierre : plans de la vallée...
Résultat n°9

Saint-Martin-du-Tronsec, association syndicale, constitution : rapport, plan, correspondance
Cote
7 S 8953
 Date
1868-1869
 Lieu
Nohain (Vallée du), Saint-Martin-du-Tronsec
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Saint-Martin-du-Tronsec, association syndicale, constitution...
Résultat n°10

Emprunt, obligations, remboursement.
Cote
8 S 2545
 Date
1931-1932
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunt, obligations, remboursement.
Résultat n°11

Pièces budgétaire ; affaires diverses.
Cote
7 S 2002
 Date
1931-1939
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Pièces budgétaire ; affaires diverses.
Résultat n°12

Recettes, services hors budget, dépenses.
Cote
8 S 2542
 Date
1931-1933
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Recettes, services hors budget, dépenses.
Résultat n°13

Emprunts.
Cote
8 S 6764
 Date
1926-1940
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunts.
Résultat n°14

Dépenses, comptes de gestion.
Cote
8 S 2541
 Date
1926-1933
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Compte de gestion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Dépenses, comptes de gestion.
Résultat n°15

Nohain, faucardement.
Cote
7 S 2005
 Date
1936-1942
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Nohain, faucardement.
Résultat n°16

Syndicat, constitution, Saint-Père : procès-verbaux de modification et bulletins.
Cote
8 S 4998
 Date
1932
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du), Saint-Père
 Type de document
Bulletin, Procès-verbal de modification

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • Syndicat, constitution, Saint-Père : procès-verbaux...
Résultat n°17

Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.
Cote
7 S 11205
 Date
1929-1958
 Lieu
Nohain (Vallée du), Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour
 Type de document
Arrêté, Compte administratif, Budget, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 7 - Syndicats de remembrement
  • SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,...
  • Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...
Résultat n°18

Pièces budgétaires, affaires diverses.
Cote
8 S 2134
 Date
1926-1947
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Pièces budgétaires, affaires diverses.
Résultat n°19

Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.
Cote
8 S 2543
 Date
1928-1929
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Etat, Mandat, Pièce comptable, Compte de gestion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.
Résultat n°20

Comptes de gestion.
Cote
8 S 4389
 Date
1929-1930
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Compte de gestion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptes de gestion.