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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptes de gestion, pièces à l'appui.

Date

1927-1928

Cote

8 S 2546

Résultat n°2

Electrification, affaires diverses.

Date

1925-1931

Cote

8 S 2006

Résultat n°3

Faucardement, curage, avant-projet.

Date

1855-1869

Cote

7 S 7253

Résultat n°4

Projet établi en 1910.

Date

-

Cote

7 S 2001

Résultat n°5

Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939) ; Billy-sur-Oisy, marais de Pré-Cheveau, assainissement : (1908-1910) ; Arleuf, hameaux divers, besoins agricoles, amenée d'eau, association syndicale, constitution : (1936-1939) ; Vallée de l'Yonne, association syndicale, constitution : (1921) ; Dirol, îles, fossés, commission syndicale d'assainissement : (1912) : Chitry-les-Mines, drainage : (1939).

Date

1907-1939

Cote

7 S 2372

Résultat n°6

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

Date

1938

Cote

7 S 11199

Résultat n°7

Demande de concession, enquête, avenant.

Date

1925-1936

Cote

8 S 2027

Résultat n°8

Rivière du Nohain, moulin de pierre : plans de la vallée du Nohain aux abords de Cosne (1890).

Date

1854-1890

Cote

7 S 4141

Résultat n°9

Saint-Martin-du-Tronsec, association syndicale, constitution : rapport, plan, correspondance

Date

1868-1869

Cote

7 S 8953

Résultat n°10

Emprunt, obligations, remboursement.

Date

1931-1932

Cote

8 S 2545

Résultat n°11

Pièces budgétaire ; affaires diverses.

Date

1931-1939

Cote

7 S 2002

Résultat n°12

Recettes, services hors budget, dépenses.

Date

1931-1933

Cote

8 S 2542

Résultat n°13

Emprunts.

Date

1926-1940

Cote

8 S 6764

Résultat n°14

Dépenses, comptes de gestion.

Date

1926-1933

Cote

8 S 2541

Résultat n°15

Nohain, faucardement.

Date

1936-1942

Cote

7 S 2005

Résultat n°16

Syndicat, constitution, Saint-Père : procès-verbaux de modification et bulletins.

Date

1932

Cote

8 S 4998

Résultat n°17

Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.

Date

1929-1958

Cote

7 S 11205

Résultat n°18

Pièces budgétaires, affaires diverses.

Date

1926-1947

Cote

8 S 2134

Résultat n°19

Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.

Date

1928-1929

Cote

8 S 2543

Résultat n°20

Comptes de gestion.

Date

1929-1930

Cote

8 S 4389