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  1. Résultat n°1

    Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.

    Date

    1790-an II

    Cote

    5 L 69

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793)...
  2. Résultat n°2

    MOISSY-MOULINOT : plans.

    Date

    1898-1899

    Cote

    7 S 6014

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • POISSON (Ruisseau de)
    • MOISSY-MOULINOT : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Enquête (5).

    Date

    1923-1924

    Cote

    8 S 6476

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Enquête (5).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés...