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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), reconstitution de l'acte baptistaire (mars 1755) de Claude Tissier : attestation de notoriété (1er décembre 1781). Registres paroissiaux de Teigny, reconstitution de la déclaration de baptême (janvier 1745) de Marie Enfert : acte de notoriété (19 avril 1786).
Cote
48 B 43
 Date
12/1781-04/1786
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Attributions (justice gracieuse)
  • État civil
  • État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne...
Résultat n°2

Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.
Cote
48 B 33
 Date
02/1771-11/1788
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : actes...
Résultat n°3

De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
Cote
176 J 50
 Date
1950-1999
 Lieu
Menestreau (Nièvre, France), Menou (Nièvre, France), Mesves-sur-Loire (Nièvre, France), Metz-le-Comte (Nièvre, France), Mhère (Nièvre, France), Michaugues (Beaulieu, Nièvre, France), Millay (Nièvre, France), Moissy-Moulinot (Nièvre, France), Monceaux-le-Comte (Nièvre, France), Montambert-Tannay (Nièvre, France) [aujourd'hui : Montambert (Nièvre, France)], Montapas (Nièvre, France), Montaron (Nièvre, France), Montenoison (Nièvre, France), Mont-et-Marré (Nièvre, France), Montigny-aux-Amognes (Nièvre, France), Montigny-en-Morvan (Nièvre, France), Montigny-sur-Canne (Nièvre, France), Montreuillon (Nièvre, France), Montsauche-les-Settons (Nièvre, France), Moraches (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Mouron-sur-Yonne (Nièvre, France), Moussy (Nièvre, France), Moux-en-Morvan (Nièvre, France), Murlin (Nièvre, France), Myennes (Nièvre, France), Nannay (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France), Neuffontaines (Nièvre, France), Neuilly (Nièvre, France), Neuville-lès-Decize (Nièvre, France), Neuvy-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Albert Jaillet

  • Lieux.
  • Communes.
  • Dans la Nièvre.
  • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
Résultat n°4

Registre des audiences.
Cote
48 B 10
 Date
27/11/1732-05/02/1733
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°5

Production diverse : pièces et dossiers isolés.
Cote
48 B 27
 Date
1681-1788
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes non identifiées
  • Production diverse : pièces et dossiers isolés.
Résultat n°6

Filles aumônées de la juridiction. - Candidates et nominées (La Maison-Dieu, Metz-le-Comte, Narcy) : procès-verbaux et minutes de procès-verbaux de nomination, tirage au sort et élection.
Cote
48 B 53
 Date
1691-1790
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Délégation
  • Fondations laïques et religieuses
  • Filles aumônées de la juridiction. - Candidates et...
Résultat n°7
Metz-le-Comte : recensement de 1820

9 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1820
Cote
6 M 165/1
 Date
1820
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Metz-le-Comte
  • Metz-le-Comte : recensement de 1820
Résultat n°8

Filles aumônées, poursuite (illicite) par le procureur d'office de la châtellenie contre François Lopard et Marie Royer de Metz-le-Comte : dossier.
Cote
48 B 56
 Date
01/1700-02/1700
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Police
  • Petite police
  • Filles aumônées, poursuite (illicite) par le procureur...
Résultat n°9

Registre des défauts.
Cote
48 B 17
 Date
10/02/1775-26/02/1779
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Défauts d'audiences
  • Registre des défauts.
Résultat n°10
Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Cote
1 L 160
 Date
1789
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

  • Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°11

Congés et défauts : dictons, dictons de sentence, sentences.
Cote
48 B 34
 Date
09/1669-09/1728
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : dictons, dictons de sentence, sentences.
Résultat n°12

Congés et défauts : dicton, sentences, sentences sur appointements.
Cote
48 B 35
 Date
01/1748-12/1785
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : dicton, sentences, sentences sur...
Résultat n°13
Metz-le-Comte : recensement de 1946

9 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1946
Cote
192 W 165
 Date
1946
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1946)

  • 1946
  • Metz-le-Comte : recensement de 1946
Résultat n°14

Formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).
Cote
3 B 253
 Date
1737, 1789
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France), Monceaux-le-Comte (Nièvre, France), Neuffontaines (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

  • Fondation des filles aumônées.
  • Dossiers d'élection et de dotation.
  • Bureau de Monceaux-le-Comte.
  • Formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).
Résultat n°15

Registre des audiences.
Cote
48 B 5
 Date
30/08/1690-09/11/1690
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°16

Information pour vol par la veuve Micault et consorts contre Tambuté et "Micaux" : dossier (janvier 1683). Dîmerie de la cure de Metz-le-Comte, perception frauduleuse sur la dîme par Guillaume Baudot-Boudard à l'encontre de ses associés : dossier (septembre 1672-mai 1673). Coups et blessures à Metz-le-Comte et blasphèmes par Claude Gresle-Poix de Monceaux-le-Comte contre Narcy et Philippe laboureurs de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier (décembre 1683-mars 1684). Braconnage d'un chevreuil par Dupart et consorts (Chambon, Facier, Gabereau, Savard) paroissiens de Flez-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) et Metz-le-Comte : dossier (septembre-décembre 1688). Affaire incomplète, assignation de François Viau et ses consorts (Pierre-Lacour, Étienne Poussot) paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (septembre 1694). Vignoble de Gabriel Dufourt paroissien de Tannay, vol de son raisin en la côte de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) à Metz-le-Comte par les fils Boudon et Nicault et leurs consorts (Cosnan, Pétillon, Tambuté) : dossier (septembre 1697-janvier 1698). Abus de confiance (créances et vente frauduleuse de chevaux) au détriment du maréchal Le Prestre de Vauban représenté par Louis Labot son garde à Metz-le-Comte par Légère Guillemot veuve Buteau : dossier (décembre 1698-juin 1701). Coups et blessures mortels (requalifié en homicide) à l'encontre de Philbert Guillou pâtre ordinaire pour la communauté de Metz-le-Comte, recours par Marguerite Guillemeau sa veuve contre Pierre Berriat et Georges Guillemot paroissiens de La Maison-Dieu et Trèves : dossier (juin 1701). Détérioration de cultures et injures publiques par Aubin Guillé laboureur contre Jacques Valut jardinier en son pré "en Vaulaget justice totale de la châtellenie de Metz-le-Comte" : dossier (juillet 1701). Coups et blessures à La Maison-Dieu par le valet Gasnié (alias "Gaigné") sur la personne de Marie Saligot femme enceinte de Gaspard Roubeau : dossier (septembre-décembre 1701). Coups et blessures réciproques et injures à La Maison-Dieu, requête d'Edmé Bossu pour Marguerite Thomas sa femme contre la fratrie Le Beau et leurs consorts Dupart et Tissier : dossier (février-mars 1706).
Cote
48 B 37
 Date
01/1683-03/1706
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Information pour vol par la veuve Micault et consorts...
Résultat n°17
Metz-le-Comte : recensement de 1901

19 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1901
Cote
6 M 165/1
 Date
1901
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Metz-le-Comte
  • Metz-le-Comte : recensement de 1901
Résultat n°18

Coups et blessures à Teigny sur la personne d'Edmé Guenot par Charles Guenot : dossier (juillet 1780). Voies de fait par Anne Le Beau ou Le Bault fille de feu Étienne Le Bault envers Christophe Berthier notaire au duché demeurant à Champagne (commune de Metz-le-Comte) et le curé : dossier (octobre 1780-janvier 1781). Vols de bois sur pied au bois des Brasses (commune de Teigny) par Guerin et ses consorts (Prudeau, Rousseau) manœuvres, information sur requête de Léonard Bossu garde-forestier des châtellenies de Metz-le-Comte et Monceaux-le-Comte : dossier (janvier-septembre 1784). Voies de fait et exactions contre Gautherot et Frotier curé et notaire respectifs de La Maison-Dieu, destruction et malfaisances des domiciles des requérants : dossier (juillet 1787). Menaces de mort et voies de fait à Teigny par Edmé Thomas chirurgien contre Claude Guenot fils : dossier (juillet-août 1787).
Cote
48 B 40
 Date
07/1780-08/1787
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Coups et blessures à Teigny sur la personne d'Edmé...
Résultat n°19

Productions, retrait de pièces par les parties en procédures : décharge pour l'affaire Narcy (3 mai 1716), décharge pour Pierre Mominot (10 juin 1776). Cautionnements, présentation de cautions pour des justiciables (Rousset, Massé, Lanty et Auger veuve Mazière) de Metz-le-Comte et Brèves : dossier (juin 1782-décembre 1786).
Cote
48 B 19
 Date
05/1716-12/1786
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Greffe
  • Productions, retrait de pièces par les parties en procédures...
Résultat n°20
Metz-le-Comte : recensement de 1926

15 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1926
Cote
6 M 165/1
 Date
1926
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1926
  • Metz-le-Comte : recensement de 1926