La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.
Date
1898
Cote
3 S 11098
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 6 - Terrains
- 4 - Alignements et délimitations
- La Marche, autorisations : correspondance, rapports,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).