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Personnes
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Collectivités
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Multimédias
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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.
Cote
153 J 110
 Date
2007-2008
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.
Résultat n°2

Dossiers d’affaires n° 100 à 121
Cote
153 J 4
 Date
2009
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 100 à 121
Résultat n°3

Dossiers d’affaires n° 97 à 129
Cote
153 J 94
 Date
2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 97 à 129
Résultat n°4

Dossiers d’affaires n° 85 à 110
Cote
153 J 18
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 85 à 110
Résultat n°5

Dossiers sans suite.
Cote
153 J 107
 Date
2007-2009
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers sans suite.
Résultat n°6

Dossiers sans suite.
Cote
153 J 108
 Date
2010-2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers sans suite.
Résultat n°7

Dossiers d’affaires n° 80 à 128
Cote
153 J 75
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 80 à 128
Résultat n°8

Dossiers d’affaires n° 291 à 305
Cote
153 J 101
 Date
2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 291 à 305
Résultat n°9

Dossiers d’affaires n° 76 à 115
Cote
153 J 33
 Date
2011
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 76 à 115
Résultat n°10

Dossiers d’affaires n° 348 à 380
Cote
153 J 84
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 348 à 380
Résultat n°11

Dossiers d’affaires n° 307 à 317
Cote
153 J 102
 Date
2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 307 à 317
Résultat n°12

Agendas : 17 registres.
Cote
153 J 109
 Date
1998-2006
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Agendas : 17 registres.
Résultat n°13

Dossiers d’affaires n° 148 à 189
Cote
153 J 6
 Date
2009
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 148 à 189
Résultat n°14

Répertoires chronologiques (1992-1995, 1995-2000, 2000-2007, 2007-2011, 2011-2015).
Cote
153 J 106
 Date
1992-2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Répertoires chronologiques (1992-1995, 1995-2000, 2000-2007,...
Résultat n°15

Dossiers d’affaires n° 151 à 170
Cote
153 J 77
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 151 à 170
Résultat n°16

Dossiers d’affaires n° 1 à 22
Cote
153 J 15
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 1 à 22
Résultat n°17

Dossiers d’affaires n° 417 à 449
Cote
153 J 28
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 417 à 449
Résultat n°18

Dossiers d’affaires n° 266 à 289
Cote
153 J 100
 Date
2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 266 à 289
Résultat n°19

Dossiers d’affaires n° 236 à 265
Cote
153 J 99
 Date
2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 236 à 265
Résultat n°20

Dossiers d’affaires n° 365 à 390
Cote
153 J 66
 Date
2013
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 365 à 390
Résultat n°21

Dossiers d’affaires n° 301 à 338
Cote
153 J 24
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 301 à 338
Résultat n°22

Dossiers d’affaires n° 492 à 528
Cote
153 J 90
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 492 à 528
Résultat n°23

Dossiers d’affaires n° 321 à 347
Cote
153 J 83
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 321 à 347
Résultat n°24

Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.
Cote
153 J 111
 Date
2009-2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.
Résultat n°25

Dossiers d’affaires n° 62 à 84
Cote
153 J 17
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 62 à 84
Résultat n°26

Dossiers d’affaires n° 23 à 61
Cote
153 J 16
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 23 à 61
Résultat n°27

Personnel, embauche : registre matricule.
Cote
153 J 114
 Date
1978-2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Personnel, embauche : registre matricule.
Résultat n°28

Dossiers d’affaires n° 225 à 263
Cote
153 J 22
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 225 à 263
Résultat n°29

Dossiers d’affaires n° 0 à 40
Cote
153 J 91
 Date
2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 0 à 40
Résultat n°30

Dossiers d’affaires n° 381 à 423
Cote
153 J 85
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 381 à 423
Résultat n°31

Dossiers d’affaires n° 199 à 219
Cote
153 J 61
 Date
2013
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 199 à 219
Résultat n°32

Dossiers d’affaires n° 220 à 271
Cote
153 J 62
 Date
2013
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 220 à 271
Résultat n°33

Dossiers d’affaires n° 270 à 313
Cote
153 J 9
 Date
2009
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 270 à 313
Résultat n°34

Dossiers d’affaires n° 395 à 414
Cote
153 J 43
 Date
2011
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 395 à 414
Résultat n°35

Dossiers d’affaires n° 79 à 99
Cote
153 J 3
 Date
2009
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 79 à 99
Résultat n°36

Personnel, rémunération : bulletins de salaire.
Cote
153 J 116
 Date
1987-1996
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Personnel, rémunération : bulletins de salaire.
Résultat n°37

Dossiers d’affaires n° 1 à 33
Cote
153 J 72
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 1 à 33
Résultat n°38

Dossiers d’affaires n° 29 à 63
Cote
153 J 46
 Date
2012
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 29 à 63
Résultat n°39

Dossiers d’affaires n° 248 à 277
Cote
153 J 51
 Date
2012
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 248 à 277
Résultat n°40

Dossiers d’affaires n° 300 à 320
Cote
153 J 82
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 300 à 320
Résultat n°41

Dossiers d’affaires n° 391 à 432
Cote
153 J 67
 Date
2013
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 391 à 432
Résultat n°42

Dossiers d’affaires n° 450 à 486
Cote
153 J 29
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 450 à 486
Résultat n°43

Dossiers d’affaires n° 339 à 373
Cote
153 J 25
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 339 à 373
Résultat n°44

Dossiers d’affaires n° 230 à 269
Cote
153 J 8
 Date
2009
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 230 à 269
Résultat n°45

Dossiers d’affaires n° 441 à 460
Cote
153 J 87
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 441 à 460
Résultat n°46

Dossiers d’affaires n° 1 à 44
Cote
153 J 31
 Date
2011
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 1 à 44
Résultat n°47

Dossiers d’affaires n° 398 à 416
Cote
153 J 27
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 398 à 416
Résultat n°48

Dossiers d’affaires n° 300 à 343
Cote
153 J 53
 Date
2012
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 300 à 343
Résultat n°49

Dossiers d’affaires n° 0 à 28
Cote
153 J 45
 Date
2012
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 0 à 28
Résultat n°50

Dossiers d’affaires n° 171 à 196
Cote
153 J 78
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 171 à 196
Résultat n°51

Dossiers d’affaires n° 151 à 186
Cote
153 J 20
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 151 à 186
Résultat n°52

Dossiers d’affaires n° 116 à 149
Cote
153 J 34
 Date
2011
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 116 à 149
Résultat n°53

Bureau de l’étude à Cosne, location.
Cote
153 J 121
 Date
2006-2012
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Bureau de l’étude à Cosne, location.
Résultat n°54

Dossiers d’affaires n° 108 à 150
Cote
153 J 48
 Date
2012
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 108 à 150
Résultat n°55

Dossiers d’affaires n° 226 à 244
Cote
153 J 37
 Date
2011
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 226 à 244
Résultat n°56

Dossiers d’affaires n° 46 à 75
Cote
153 J 32
 Date
2011
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 46 à 75
Résultat n°57

Dossiers d’affaires n° 187 à 224
Cote
153 J 21
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 187 à 224
Résultat n°58

Dossiers d’affaires n° 264 à 300
Cote
153 J 23
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 264 à 300
Résultat n°59

Dossiers d’affaires n° 134 à 161
Cote
153 J 58
 Date
2013
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 134 à 161
Résultat n°60

Dossiers d’affaires n° 322 à 355
Cote
153 J 41
 Date
2011
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 322 à 355
Résultat n°61

Dossiers d’affaires n° 34 à 51
Cote
153 J 73
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 34 à 51
Résultat n°62

Dossiers d’affaires n° 487 à 521
Cote
153 J 30
 Date
2010
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 487 à 521
Résultat n°63

Dossiers d’affaires n° 183 à 211
Cote
153 J 97
 Date
2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 183 à 211
Résultat n°64

Dossiers d’affaires n° 150 à 190
Cote
153 J 35
 Date
2011
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 150 à 190
Résultat n°65

Dossiers d’affaires n° 278 à 299
Cote
153 J 52
 Date
2012
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 278 à 299
Résultat n°66

Dossiers d’affaires n° 129 à 150
Cote
153 J 76
 Date
2014
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 129 à 150
Résultat n°67

Dossiers d’affaires n° 465 à 482
Cote
153 J 69
 Date
2013
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 465 à 482
Résultat n°68

Dossiers d’affaires n° 64 à 107
Cote
153 J 47
 Date
2012
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 64 à 107
Résultat n°69

Dossiers d’affaires n° 508 à 523
Cote
153 J 71
 Date
2013
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 508 à 523
Résultat n°70

Dossiers d’affaires n° 319 à 326
Cote
153 J 103
 Date
2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 319 à 326
Résultat n°71

Dossiers d’affaires n° 272 à 311
Cote
153 J 63
 Date
2013
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 272 à 311
Résultat n°72

Personnel, rémunération : livre de paie.
Cote
153 J 115
 Date
1985-2007
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Personnel, rémunération : livre de paie.
Résultat n°73

Répertoire alphabétique 1975-2015 (inclut dossiers sans suite). Répertoires chronologiques (1975-1979, 1979-1983, 1984-1988, 1988-1992).
Cote
153 J 105
 Date
1975-2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Répertoire alphabétique 1975-2015 (inclut dossiers...
Résultat n°74

Personnel, embauche, immatriculation et suivi médical.
Cote
153 J 120
 Date
1970-2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Personnel, embauche, immatriculation et suivi médical.
Résultat n°75

Dossiers d’affaires n° 41 à 78
Cote
153 J 2
 Date
2009
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 41 à 78
Résultat n°76

Dossiers d’affaires n° 61 à 92
Cote
153 J 56
 Date
2013
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 61 à 92
Résultat n°77

Dossiers d'affaires n° 190 à 229
Cote
153 J 7
 Date
2009
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d'affaires n° 190 à 229
Résultat n°78

Agendas : 5 cahiers reliés en spirale.
Cote
153 J 113
 Date
2013-2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Agendas : 5 cahiers reliés en spirale.
Résultat n°79

Dossiers d’affaires n° 405 à 435
Cote
153 J 13
 Date
2009
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 405 à 435
Résultat n°80

Dossiers d’affaires n° 327 à 330
Cote
153 J 104
 Date
2015
 Lieu
Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

  • Dossiers d’affaires n° 327 à 330