Liquidation et partage

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1864-1870.	Cote 3 U 1/589	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1864-1870.
Résultat n°2	1878-1885.	Cote 3 U 1/591	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1878-1885.
Résultat n°3	1835-1850.	Cote 3 U 1/586	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1835-1850.
Résultat n°4	1856-1863.	Cote 3 U 1/588	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1856-1863.
Résultat n°5	Compte, liquidation et partage de communauté et succession, vente aux enchères publiques, vente et adjudication par licitation, homologation d'états liquidatifs et de délibérations de conseil de famille dans le cadre d'une succession, nomination d'administrateurs provisoires de biens d'aliénés ou d'interdits, recouvrement de créances dépendant d'une succession par l'administration des domaines : minutes des jugements sur requête.	Cote 3 U 1/1111	Date 1941-1959	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Greffe civil 6 - Successions Compte, liquidation et partage de communauté et succession,...
Résultat n°6	1887.	Cote 3 U 1/593	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1887.
Résultat n°7	1904-1926.	Cote 3 U 1/1158	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 2 - Attributions administratives et civiles Liquidations et partages, inscription : registres. 1904-1926.
Résultat n°8	1952-1958.	Cote 3 U 1/1126	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 2 - Attributions administratives et civiles Liquidations et partages, inscription : registres. 1952-1958.
Résultat n°9	1851-1855.	Cote 3 U 1/587	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1851-1855.
Résultat n°10	1871-1877.	Cote 3 U 1/590	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1871-1877.
Résultat n°11	Ventes judiciaires, liquidations et partages : états trimestriels (1924-1925, 1930-1931, 1943, 1953-1957).	Cote 3 U 1/1253	Date 1924-1957	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Ventes judiciaires, liquidations et partages : états...
Résultat n°12	1888-1895.	Cote 3 U 1/594	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1888-1895.
Résultat n°13	1886.	Cote 3 U 1/592	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1886.
Résultat n°14	1896-1902.	Cote 3 U 1/595	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1896-1902.
Résultat n°15	1903-1908.	Cote 3 U 1/596	Date-	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 1 - Fonctionnement des juridictions 1.4 - Statistiques Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus... 1903-1908.
Résultat n°16	Liquidations et partages, ordres et contributions, inscription : registre.	Cote 3 U 1/1017	Date 1827-1871	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 2 - Attributions administratives et civiles Liquidations et partages, ordres et contributions,...

Résultats de la recherche

1864-1870.

1878-1885.

1835-1850.

1856-1863.

1887.

1904-1926.

1952-1958.

1851-1855.

1871-1877.

Ventes judiciaires, liquidations et partages : états trimestriels (1924-1925, 1930-1931, 1943, 1953-1957).

1888-1895.

1886.

1896-1902.

1903-1908.

Liquidations et partages, ordres et contributions, inscription : registre.