Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 16
Période
  • 12
  • 15
Lieux
  • 16
Sujets
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 16

  • sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1864-1870.
Cote
3 U 1/589
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1864-1870.
Résultat n°2

1878-1885.
Cote
3 U 1/591
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1878-1885.
Résultat n°3

1835-1850.
Cote
3 U 1/586
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1835-1850.
Résultat n°4

1856-1863.
Cote
3 U 1/588
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1856-1863.
Résultat n°5

Compte, liquidation et partage de communauté et succession, vente aux enchères publiques, vente et adjudication par licitation, homologation d'états liquidatifs et de délibérations de conseil de famille dans le cadre d'une succession, nomination d'administrateurs provisoires de biens d'aliénés ou d'interdits, recouvrement de créances dépendant d'une succession par l'administration des domaines : minutes des jugements sur requête.
Cote
3 U 1/1111
 Date
1941-1959
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 6 - Successions
  • Compte, liquidation et partage de communauté et succession,...
Résultat n°6

1887.
Cote
3 U 1/593
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1887.
Résultat n°7

1904-1926.
Cote
3 U 1/1158
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Liquidations et partages, inscription : registres.
  • 1904-1926.
Résultat n°8

1952-1958.
Cote
3 U 1/1126
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Liquidations et partages, inscription : registres.
  • 1952-1958.
Résultat n°9

1851-1855.
Cote
3 U 1/587
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1851-1855.
Résultat n°10

1871-1877.
Cote
3 U 1/590
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1871-1877.
Résultat n°11

Ventes judiciaires, liquidations et partages : états trimestriels (1924-1925, 1930-1931, 1943, 1953-1957).
Cote
3 U 1/1253
 Date
1924-1957
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Ventes judiciaires, liquidations et partages : états...
Résultat n°12

1888-1895.
Cote
3 U 1/594
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1888-1895.
Résultat n°13

1886.
Cote
3 U 1/592
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1886.
Résultat n°14

1896-1902.
Cote
3 U 1/595
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1896-1902.
Résultat n°15

1903-1908.
Cote
3 U 1/596
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1903-1908.
Résultat n°16

Liquidations et partages, ordres et contributions, inscription : registre.
Cote
3 U 1/1017
 Date
1827-1871
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Liquidations et partages, ordres et contributions,...