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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1864-1870.

Date

-

Cote

3 U 1/589

Résultat n°2

1878-1885.

Date

-

Cote

3 U 1/591

Résultat n°3

1835-1850.

Date

-

Cote

3 U 1/586

Résultat n°4

1856-1863.

Date

-

Cote

3 U 1/588

Résultat n°5

Compte, liquidation et partage de communauté et succession, vente aux enchères publiques, vente et adjudication par licitation, homologation d'états liquidatifs et de délibérations de conseil de famille dans le cadre d'une succession, nomination d'administrateurs provisoires de biens d'aliénés ou d'interdits, recouvrement de créances dépendant d'une succession par l'administration des domaines : minutes des jugements sur requête.

Date

1941-1959

Cote

3 U 1/1111

Résultat n°6

1887.

Date

-

Cote

3 U 1/593

Résultat n°7

1904-1926.

Date

-

Cote

3 U 1/1158

Résultat n°8

1952-1958.

Date

-

Cote

3 U 1/1126

Résultat n°9

1851-1855.

Date

-

Cote

3 U 1/587

Résultat n°10

1871-1877.

Date

-

Cote

3 U 1/590

Résultat n°11

Ventes judiciaires, liquidations et partages : états trimestriels (1924-1925, 1930-1931, 1943, 1953-1957).

Date

1924-1957

Cote

3 U 1/1253

Résultat n°12

1888-1895.

Date

-

Cote

3 U 1/594

Résultat n°13

1886.

Date

-

Cote

3 U 1/592

Résultat n°14

1896-1902.

Date

-

Cote

3 U 1/595

Résultat n°15

1903-1908.

Date

-

Cote

3 U 1/596

Résultat n°16

Liquidations et partages, ordres et contributions, inscription : registre.

Date

1827-1871

Cote

3 U 1/1017