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  1. Résultat n°1

    COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

    Date

    1806-1889

    Cote

    2 S 619

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    2 S 570

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 570

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
    • 2 S 570

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).

    Date

    1813-1819

    Cote

    2 S 2578

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations, frais, réglements ; indemnités de terrains, indemnités diverses.

    Date

    1834-1886

    Cote

    2 S 697

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

    Date

    1833-1849

    Cote

    2 S 10072

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Routes, taxe ; passage du Pape, demandes d'indemnités, rejet.

    Date

    1806

    Cote

    2 S 2178

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Routes, taxe ; passage du Pape, demandes d'indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

    Date

    1854-1858

    Cote

    3 S 8886

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Indemnités, gratifications, secours : états nominatifs.

    Date

    1879-1885

    Cote

    1 S 4008

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Indemnités, gratifications, secours : états nominatifs.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

    Date

    1846-1849

    Cote

    2 S 10054

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 443

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
  11. Résultat n°11

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1831

    Cote

    3 S 8560

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • JAUGENAY
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8559

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 S 705

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 449

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
    • Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal...
  15. Résultat n°15

    Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

    Date

    1836-1838

    Cote

    2 S 10048

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

    Date

    1808-1855

    Cote

    2 S 762

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.

    Date

    1828

    Cote

    3 S 8471

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Accident du travail, indemnité : correspondance.

    Date

    1831

    Cote

    3 S 8606

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 7 - Accidentés - malades
    • Accident du travail, indemnité : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 731

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • URZY
    • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    Terrains, indemnités ; créances arriérées, paiement.

    Date

    1818-1822

    Cote

    2 S 2565

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 1 - Terrains
    • Terrains, indemnités ; créances arriérées, paiement.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  21. Résultat n°21

    2 S 723

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 723

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 723

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  22. Résultat n°22

    Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 8474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Avancements, indemnités : correspondance.

    Date

    1830-1840

    Cote

    3 S 8610

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 9 - Affaires générales
    • 1 - Traitements
    • Avancements, indemnités : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.

    Date

    1829-1832

    Cote

    3 S 8543

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Rapports, correspondance, plan.

    Date

    1883-1900

    Cote

    3 S 8684

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Rapports, correspondance, plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Inondation du mois d'octobre 1846, bateaux à vapeur, indemnité.

    Date

    1846-1847

    Cote

    3 S 7010

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • Inondation du mois d'octobre 1846, bateaux à vapeur,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Nominations, avancements, congés, gratifications et indemnités : états, propositions, enquêtes, correspondance.

    Date

    1888-1896

    Cote

    1 S 9079

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, avancements, congés, gratifications et...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  28. Résultat n°28

    Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités, avancement : (1855-1864) ; demandes d'emploi : (1857-1863).

    Date

    1854-1864

    Cote

    3 S 4803

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 7 - Objets divers
    • Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Expropriations : arrêtés.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 8727

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • DECIZE
    • Expropriations : arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Levées de Charrin et de Thareau, exhaussement, extraction de matériaux, paiement des indemnités : correspondance, rapport, procès-verbal d'expertise.

    Date

    1852

    Cote

    3 S 11028

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Levées de Charrin et de Thareau, exhaussement, extraction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Personnels divers (conducteurs divers, agents secondaires et inférieurs, indemnités annuelles.

    Date

    1860-1886

    Cote

    3 S 9730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Personnels divers (conducteurs divers, agents secondaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3 S 8557

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • SERMOISE
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.

    Date

    1826-1833

    Cote

    1 S 9544

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Personnels divers, traitements, appointements, indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  35. Résultat n°35

    Chougny, Mhère, Montreuillon, Epiry, Lormes, terrains, acquisitions, indemnités : plans.

    Date

    1853-1868

    Cote

    3 S 6808

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Chougny, Mhère, Montreuillon, Epiry, Lormes, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Gardes-pêche, propositions d'avancement, indemnités : correspondance, rapports, notes signalétiques.

    Date

    1866-1885

    Cote

    3 S 9742

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Gardes-pêche, propositions d'avancement, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Indemnités : correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 9014

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Indemnités : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

    Date

    1891-1892

    Cote

    1 S 3094

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  39. Résultat n°39

    Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 S 4479

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

    Date

    1826-1839

    Cote

    2 S 10042

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • TERRAINS
    • Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  41. Résultat n°41

    - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 83

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
  42. Résultat n°42

    Montreuillon, Pousseaux, Surgy, terrains, acquisitions, indemnités : plans.

    Date

    1851-1859

    Cote

    3 S 6825

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 4 - Terrains
    • Montreuillon, Pousseaux, Surgy, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

    Date

    1825-1844

    Cote

    3 S 8881

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  44. Résultat n°44

    Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires : plans.

    Date

    1836-1852

    Cote

    3 S 6794

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • SERMOISE
    • Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 728

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  46. Résultat n°46

    Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

    Date

    1881

    Cote

    2 S 6370

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • TERRAINS
    • Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  47. Résultat n°47

    Dommages, indemnités.

    Date

    1836-1841

    Cote

    3 S 4702

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 3 - Dommages
    • Dommages, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  48. Résultat n°48

    Saint-Léger-des-Vignes, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.

    Date

    1874-1897

    Cote

    3 S 6494

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Saint-Léger-des-Vignes, acquisitions, échanges, aliénations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    Dommages, indemnités.

    Date

    1842-1844

    Cote

    3 S 4866

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 3 - Dommages
    • Dommages, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  50. Résultat n°50

    2 S 734

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 734

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
    • 2 S 734

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  51. Résultat n°51

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  52. Résultat n°52

    Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 S 10037

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • 1 - Section de Châtillon à Avallon
    • TERRAINS
    • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  53. Résultat n°53

    Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 167

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
  54. Résultat n°54

    Demandes de nomination ; demandes de secours ; propositions d'avancement ; agents secondaires ; demandes d'emploi ; dépenses ; indemnités pour éclusages de nuit.

    Date

    1839-1856

    Cote

    3 S 4875

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 7 - Objets divers
    • ECLUSIERS - CANTONNIERS
    • Demandes de nomination ; demandes de secours ; propositions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  55. Résultat n°55

    Lamenay, moulin, dommages, réglement des indemnités : correspondance, rapports.

    Date

    1835

    Cote

    3 S 8541

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Lamenay, moulin, dommages, réglement des indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.

    Date

    1837

    Cote

    2 S 9503

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  57. Résultat n°57

    CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.

    Date

    1898-1900

    Cote

    2 S 629

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  58. Résultat n°58

    Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 613

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  59. Résultat n°59

    Chevroches, Clamecy, Saint-Eloi, terrains, acquisitions, indemnités.

    Date

    1839-1850

    Cote

    3 S 6826

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 4 - Terrains
    • Chevroches, Clamecy, Saint-Eloi, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    2 S 727

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 727

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 727

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  61. Résultat n°61

    Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 220

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Département, subistances et approvisionnements : (1790-An...
  62. Résultat n°62

    GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 745

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  63. Résultat n°63

    OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

    Date

    1838-1859

    Cote

    2 S 661

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  64. Résultat n°64

    2 S 718

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 718

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
    • 2 S 718

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  65. Résultat n°65

    Travaux, objets divers ; entretien, réparations, adjudication des travaux : procès-verbaux.

    Date

    1825-1844

    Cote

    2 S 632

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
    • Travaux, objets divers ; entretien, réparations, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  66. Résultat n°66

    Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.

    Date

    1812-1894

    Cote

    3 S 9999

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  67. Résultat n°67

    Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 641

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LUZY
    • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  68. Résultat n°68

    Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 740

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS
    • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  69. Résultat n°69

    Decize, établissement d'un aqueduc, conflit : (1834-1835) ; alignements, indemnités : (1848-1855), plans.

    Date

    1834-1855

    Cote

    3 S 8547

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 10 - Aqueducs
    • Decize, établissement d'un aqueduc, conflit : (1834-1835)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  70. Résultat n°70

    Indemnités, réglement : correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3 S 6417

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Indemnités, réglement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  71. Résultat n°71

    Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

    Cote

    7 S 9253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  72. Résultat n°72

    Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance

    Date

    1913-1922

    Cote

    7 S 9207

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  73. Résultat n°73

    Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.

    Date

    1836-1840

    Cote

    2 S 10053

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  74. Résultat n°74

    Troupes, équipement, habillement : - Draps, toiles, souliers, vêtements, objets divers fournis ; - Réparations, frais, indemnités aux artisans et ouvriers : pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 364

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 3 - Magasins militaires - Equipement - Réquisitions
    • Troupes, équipement, habillement : - Draps, toiles,...
  75. Résultat n°75

    Dommages, indemnités, demandes d'autorisation : correspondance.

    Date

    1862-1882

    Cote

    3 S 4865

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 2 - Rigole d'Aron
    • Dommages, indemnités, demandes d'autorisation : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76

    Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 584

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  77. Résultat n°77

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  78. Résultat n°78

    Entretien (années 1822-1824) : correspondance (1822-1823) ; travaux, objets divers : (1813-1826) ; travaux d'entretien, réparations, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication : (1817-1826) ; Nevers, traverse, indemnités de terrain : correspondance, états (1821-1822).

    Date

    1813-1826

    Cote

    2 S 631

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
    • Entretien (années 1822-1824) : correspondance (1822-1823)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  79. Résultat n°79

    Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente, états des ventes, correspondance, plans.

    Date

    1816-1844

    Cote

    2 S 10043

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  80. Résultat n°80

    Acquisitions ; travaux ; dommages, indemnités : plan.

    Date

    1833-1873

    Cote

    3 S 4855

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Acquisitions ; travaux ; dommages, indemnités : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).