Immatriculation - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Immatriculation : avis de constitution, récépissé de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1998) ; administration : procès-verbaux d'assemblées générales, comptes rendus de réunions, cession de parts sociales (1998).	Cote 110 J 15	Date 1998	Lieu Nevers	Type de document Procès-verbal de réunion
	Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté SARL EPHEMES, télémarketing et télévente à Nevers Immatriculation : avis de constitution, récépissé de...
Résultat n°2	Immatriculation : récépissés de dépôt, certificat d'inscription, correspondance, statuts (1985-1987) ; aide à la création d'entreprise : décision (1985) ; gestion comptable : registre des salaires (1985-1993), bilans et dossiers de gestion (1990-1995), dossiers de réunions et procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1996).	Cote 110 J 10	Date 1985-1996	Lieu Nevers	Type de document Bilan comptable, Registre, Procès-verbal de réunion
	Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté SARL "QUI DORE DINE", commerce de produits alimentaires... Immatriculation : récépissés de dépôt, certificat d'inscription,...
Résultat n°3	Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1990-1998) ; administration : bail commercial (1996), contrat de location-gérance (acte sous seing privé, 1998), procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1998).	Cote 110 J 16	Date 1990-1998	Lieu Nevers, Varennes-Vauzelles	Type de document Acte sous seing privé, Bail immobilier, Acte de société
	Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté SARL MECA 58,garage et loueur de fonds à Nevers et... Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de...

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Immatriculation : avis de constitution, récépissé de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1998) ; administration : procès-verbaux d'assemblées générales, comptes rendus de réunions, cession de parts sociales (1998).

Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1990-1998) ; administration : bail commercial (1996), contrat de location-gérance (acte sous seing privé, 1998), procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1998).