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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission de conciliation : arrêtés, règlements intérieurs, listes de candidatures, résultats de soutien, projet de barème, documents d'études, lettre d'information, comptes-rendus de réunions, bilan, correspondance.

    Date

    1984-1989

    Cote

    94 J 5

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Administration et organisation
    • Commission de conciliation : arrêtés, règlements intérieurs,...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  2. Résultat n°2

    Bureau du conseil d'administration. - réunions : procès-verbaux (1980-1989) ; union régionale des C. A. U. E. : compte-rendu (1984) ; fédération nationale des C. A. U. E. : compte rendu (1986).

    Date

    1980-1989

    Cote

    94 J 3

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Administration et organisation
    • Bureau du conseil d'administration. - réunions : procès-verbaux...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  3. Résultat n°3

    Direction : listes électorales (1979), listes des membres du bureau (1979), discours du Président (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    94 J 6

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Personnel et adhérents
    • Direction : listes électorales (1979), listes des membres...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  4. Résultat n°4

    Adhérents : correspondance.

    Date

    1980-1988

    Cote

    94 J 8

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Personnel et adhérents
    • Adhérents : correspondance.

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  5. Résultat n°5

    Assemblées générales ordinaires : rapports.

    Date

    1980-1990

    Cote

    94 J 4

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Administration et organisation
    • Assemblées générales ordinaires : rapports.

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  6. Résultat n°6

    Finances, ressources. - subventions : correspondance (1981-1989) ; taxes : correspondance (1981-1985) ; budget : prévisionnel, bilan, balance, situation, compte d'exploitation, compte d'investissement, résultat global (1979-1991) ; commission du budget : procès-verbaux de réunions (1980) ; commission des finances : procès-verbaux de réunions (1980).

    Date

    1979-1991

    Cote

    94 J 9

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Finances, ressources et comptabilité
    • Finances, ressources. - subventions : correspondance...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  7. Résultat n°7

    Employés et salariés ; salariés titulaires : statut, lettres de candidatures, contrats de travail, correspondance (1977-1985) ; vacataires : statut, lettres de candidatures, contrats de travail, correspondance (1979-1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    94 J 7

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Personnel et adhérents
    • Employés et salariés ; salariés titulaires : statut,...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  8. Résultat n°8

    Conseil d'administration. - réunions : procès-verbaux (1979-1989) ; renouvellement : arrêté, correspondance (1982).

    Date

    1979-1989

    Cote

    94 J 2

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Administration et organisation
    • Conseil d'administration. - réunions : procès-verbaux...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  9. Résultat n°9

    Activités culturelles. - Voyages d'études : compte-rendu, correspondance (1980) ; conférences et expositions : cartons d'invitation, programmes, présentations, affiches, cartes, plans (1979-1992).

    Date

    1979-1992

    Cote

    94 J 12

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Moyens d'action en direction du public
    • Activités culturelles. - Voyages d'études : compte-rendu,...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  10. Résultat n°10

    Comptabilité. - contrôle financier des commissaires aux comptes : rapports.

    Date

    1988-1989

    Cote

    94 J 10

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Finances, ressources et comptabilité
    • Comptabilité. - contrôle financier des commissaires...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  11. Résultat n°11

    Statuts. - règlement intérieur : esquisse [1979], projets (1982-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    94 J 1

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Administration et organisation
    • Statuts. - règlement intérieur : esquisse [1979], projets...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre

  12. Résultat n°12

    Activités culturelles. - publications : La lettre du CAUE, articles, revues de presse.

    Date

    1978-1991

    Cote

    94 J 11

    • Contexte : Fonds Camille Martin

    • Moyens d'action en direction du public
    • Activités culturelles. - publications : La lettre du...

    Producteur :

    Camille Martin. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Nièvre