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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Année parlementaire 1983-1984.

    Date

    avr. 1982 - avr. 1985

    Cote

    97 J 3

    • Contexte : Jacques Huyghues des Etages

    • Demandes suivies d'interventions : dossiers par requérants.
    • Demandes suivies d'interventions auprès de ministres.
    • Année parlementaire 1983-1984.
  2. Résultat n°2

    Année parlementaire 1982-1983.

    Date

    janv. 1982 - fév. 1984

    Cote

    97 J 2

    • Contexte : Jacques Huyghues des Etages

    • Demandes suivies d'interventions : dossiers par requérants.
    • Demandes suivies d'interventions auprès de ministres.
    • Année parlementaire 1982-1983.
  3. Résultat n°3

    Correspondance reçue et envoyée en réponse.

    Date

    24 nov. 1981 - 12 fév. 1986

    Cote

    97 J 6

    • Contexte : Jacques Huyghues des Etages

    • Correspondance reçue et envoyée en réponse.
  4. Résultat n°4

    21 janvier 1982-28 décembre 1983.

    Date

    21 janv. 1982 - 28 déc. 1983

    Cote

    97 J 7

    • Contexte : Jacques Huyghues des Etages

    • Doubles de la correspondance envoyée.
    • 21 janvier 1982-28 décembre 1983.
  5. Résultat n°5

    Années parlementaires 1985-1986.

    Date

    oct. 1981 - juin 1985

    Cote

    97 J 5

    • Contexte : Jacques Huyghues des Etages

    • Demandes suivies d'interventions : dossiers par requérants.
    • Demandes suivies d'interventions au niveau local.
    • Années parlementaires 1985-1986.
  6. Résultat n°6

    10 janvier 1984-19 février 1986.

    Date

    10 janv. 1984 - 19 fév. 1986

    Cote

    97 J 8

    • Contexte : Jacques Huyghues des Etages

    • Doubles de la correspondance envoyée.
    • 10 janvier 1984-19 février 1986.
  7. Résultat n°7

    Années parlementaires 1981-1984.

    Date

    oct. 1981 - mai 1985

    Cote

    97 J 4

    • Contexte : Jacques Huyghues des Etages

    • Demandes suivies d'interventions : dossiers par requérants.
    • Demandes suivies d'interventions au niveau local.
    • Années parlementaires 1981-1984.
  8. Résultat n°8

    Année parlementaire 1981-1982.

    Date

    juil. 1981 - nov. 1982

    Cote

    97 J 1

    • Contexte : Jacques Huyghues des Etages

    • Demandes suivies d'interventions : dossiers par requérants.
    • Demandes suivies d'interventions auprès de ministres.
    • Année parlementaire 1981-1982.