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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).
Cote
1 L 172
 Date- Lieu
Château-Chinon (District de), Clamecy (District de), Corbigny (District de), Cosne (District de)
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne...
Résultat n°2

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.
Cote
1 L 166
 Date
1792-an VII
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
Résultat n°3

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.
Cote
1 L 167
 Date
1790-an VII
 Lieu
Corbigny (District de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de), Châtillon-en-Bazois (Canton de), Nevers (Canton de), Anlezy (Canton d'), Prémery (Canton de), Beaumont (Canton de)
 Type de document
Liste, Imprimé, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
Résultat n°4

Commission royale pour la formation et l'établissement du Département de la Nièvre, élections, électeurs des circonscriptions territoriales : correspondance (1790).
Cote
1 L 170
 Date
1790
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Commission royale pour la formation et l'établissement...
Résultat n°5

Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre, assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).
Cote
1 L 173
 Date- Lieu
Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de)
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre,...
Résultat n°6

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).
Cote
1 L 184
 Date
1790-an IV
 Lieu
Lormes, Decize, Decize (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée...
Résultat n°7

- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.
Cote
6 L 19
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Liste, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Elections
  • - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés,...
Résultat n°8

Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand, élection d'électeurs : (juin, juillet 1791) ; - Lormes, Beaumont, élection d'électeurs : (août 1792) ; - Oudan, Pouilly, acceptation de la Constitution : (1793). Assemblées primaires de canton, procès-verbaux pour l'élection : - Des électeurs ; - Des juges de paix et assesseurs ; - Des présidents de l'administration cantonale. Clamecy : (An IV), Cosne : (An V-An VI), Entrains : (An IV), Lormes : (An VI-An VII), Luzy : (An IV), Montigny-sur-Canne : (An IV), Neuvy : (An VI), Pougues : (An IV), Prémery : (An V-An VII), Saint-Amand : (An IV-An VII), Saint-Révérien : (An IV), Varzy : (An VII).
Cote
1 L 168
 Date
1791-an VII
 Lieu
Clamecy, Cosne, Entrains, Lormes, Luzy, Montigny, Neuvy-sur-Loire, Pougues-les-Eaux, Prémery, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Révérien, Varzy, Oudan, Pouilly-sur-Loire, Cosne, Beaumont, Montigny-sur-Canne
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand,...