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Résultat n°1

Répartition des subventions d'équipement dans le département de la Nièvre (La)

Date

-

Cote

MS 73/4

Résultat n°2

Bilan d'activités

Date

-

Cote

NIV 1060

Résultat n°3

Eau douce et la mer (L') : du Mercantour à la Méditerranée

Date

-

Cote

BH 3363

Résultat n°4

Ville de Nevers : règlement et tarif des abonnements aux eaux de la ville

Date

-

Cote

NIV 7012

Résultat n°5

Départements français (Les) : la Nièvre

Date

-

Cote

SL-NIV-ANO/US 49

Résultat n°6

Commission de conciliation : arrêtés, règlements intérieurs, listes de candidatures, résultats de soutien, projet de barème, documents d'études, lettre d'information, comptes-rendus de réunions, bilan, correspondance.

Date

1984-1989

Cote

94 J 5

Résultat n°7

Syndicats intercommunaux et équipement rural

Date

-

Cote

MS 73/5

Résultat n°8

Bureau du conseil d'administration. - réunions : procès-verbaux (1980-1989) ; union régionale des C. A. U. E. : compte-rendu (1984) ; fédération nationale des C. A. U. E. : compte rendu (1986).

Date

1980-1989

Cote

94 J 3

Résultat n°9

Direction : listes électorales (1979), listes des membres du bureau (1979), discours du Président (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

94 J 6

Résultat n°10

Adhérents : correspondance.

Date

1980-1988

Cote

94 J 8

Résultat n°11

Ville de Cosne, service municipale des eaux : conditions générales pour la fourniture de l'eau

Date

-

Cote

NIV 7133

Résultat n°12

Traités avec la Société anonyme d'éclairage par le gaz de la Ville de Nevers

Date

-

Cote

NIV 9650

Résultat n°13

Ville de Nevers, distribution d'eau potable : règlement et tarif

Date

-

Cote

NIV 9660

Résultat n°14

Mairie de Nevers, voirie urbaine et chemins ruraux : règlement général

Date

-

Cote

NIV 9661

Résultat n°15

Assemblées générales ordinaires : rapports.

Date

1980-1990

Cote

94 J 4

Résultat n°16

Investissements publics dans le département de la Nièvre de 1971 à 1973 (Les)

Date

-

Cote

NIV 969

Résultat n°17

Finances, ressources. - subventions : correspondance (1981-1989) ; taxes : correspondance (1981-1985) ; budget : prévisionnel, bilan, balance, situation, compte d'exploitation, compte d'investissement, résultat global (1979-1991) ; commission du budget : procès-verbaux de réunions (1980) ; commission des finances : procès-verbaux de réunions (1980).

Date

1979-1991

Cote

94 J 9

Résultat n°18

Employés et salariés ; salariés titulaires : statut, lettres de candidatures, contrats de travail, correspondance (1977-1985) ; vacataires : statut, lettres de candidatures, contrats de travail, correspondance (1979-1989).

Date

1977-1989

Cote

94 J 7

Résultat n°19

Conseil d'administration. - réunions : procès-verbaux (1979-1989) ; renouvellement : arrêté, correspondance (1982).

Date

1979-1989

Cote

94 J 2

Résultat n°20

Activités culturelles. - Voyages d'études : compte-rendu, correspondance (1980) ; conférences et expositions : cartons d'invitation, programmes, présentations, affiches, cartes, plans (1979-1992).

Date

1979-1992

Cote

94 J 12